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Compte-Rendu - cr cm du 30 janvier
Document publié le Samedi 9 décembre 2017 par la commune d'Aingeray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 30 janvier)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Démocratie,
Département
de
Meurthe
et
Moselle
Arrondissement
de
TOUL
Canton
de
TOUL
NORD
Commune
d'AINGERAY
Compte-rendu
de
la séance
ordinaire
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
30
janvier
2018
L'an
deux
mil
dix-huit,
le
trente
janvier,
à
vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
d’Aingeray
étant
réunis
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
et après
convocation
légale,
sous
la
présidence
du
maire,
M.
FONTAINE
Etaient
présents
:M
COTTRELLE
/
M.
DINEE
/
M.
FONTAINE
/
MME
FRAULOB
/
M.
HALLER
/
M.
MARC
/ M.
THIRIET
/ MME
THOUVENOT
Absents excusés
: M.
GERARD
/ M.
LACROIX
/
M.
LELEU
/ M. PREVOST
Pouvoirs
: M.
LELEUÀ MME
THOUVENOT
/ M.
LACROIX
À
M.
COTTRELLE
/ M. PREVOSTÀ
M.
DINEE
Absente
: MME
DESPAQUIS
A noter
; M. METZ
est arrivé
en
cours
de séance.
Secrétaire
de séance:
conformément
à
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
il
a
été
procédé
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
conseil:
Mme
THOUVENOT
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a acceptées. Nb
de
conseillers
en
exercice
: 14
- présents
8 votants
: 11-
majorité
absolue:
7
=
La
séance
est ouverte
à 20h00.
1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 9 DECEMBRE 2017
Après
relecture,
le compte-rendu
n’appelle
aucune
remarque
et est approuvé
à l'unanimité,
2. CHANGEMENT
DE
NON
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
Eu
égard
au
transfert
de
la compétence
Assainissement
à
la
Communauté
de
Communes
Terres
Touloises
à
compter
du
1%
janvier
2018,
M.
le
maire
invite
le
conseil
à
se
prononcer
sur
le
nouveau
nom
du
Syndicat
Intercommunal
Eau
et
Assainissement
(SIEA)
en
Syndicat
Intercommunal
Eau
(SIE).
©
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
par
11
voix
POUR,
le conseil
municipal
ACCEPTE
de
changer
le
nom
du
SIEA
en
SIE
à compter
du 1er
janvier
2018
3. CONVENTION CENTRE DE GESTION 54 - COMMUNE AINGERAY : CONVENTION DE
PARTENARIAT
PREVENTION
ET
SANTE
ECHUE AU
31.12.2017 A
RENOUVELER
M.
le
maire
rappelle
les
principes
de
cette
convention
qui
regroupe
les
visites
médicales,
mais
aussi
les
services
de
prévention
et santé
au
travail.
M.
le
maire
invite
le
conseil
à
renouveler
la
précédente
convention
couvrant
la
période
du
01.01.2015
au
31.12.2017.
Cr cm
du
30 janvier
2018
-
- Page
1 sur
3 - Ϩ
=>
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
par
11
voix
POUR,
le
conseil
municipal
AUTORISE
M.
le
maire
à
signer
tous
les
documents
afférents
au
renouvellement
et
PREVOIT
les
crédits
nécessaires
au
budget
communal
2018.
Avec
l’arrivée
de
M.
METZ,
les
conditions
de
vote
évoluent
comme
suit
:
Nb
de
conseillers
en
exercice
: 14
- présents:
9 votants
: 12-
majorité
absolue
: 7
4,
E DE
LUTTE
CO
L
Pour
compléter
le
dossier
évoqué
lors
du
conseil
du
9
décembre,
M.
le
maire
présente
un
plan
de
situation
permettant
de
localiser
l'implantation
de
ces
futures
réserves
souples
ainsi
que
les
devis
estimatifs. ©
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
par
12
voix
POUR,
le
conseil
municipal
AUTORISE
M.
le
maire
à
signer
tous
les
documents
afférents
à
ce
dossier
et
à
solliciter
des
subventions
auprès
des
organismes
d'Etat.
5.
ECURITE
DES
E
ET DEMANDE
DE SUBVENTION
Dans
la
continuité
du
dossier
de
réflexion
commencé
en
2016
avec
le
Conseil
Départemental,
M.
le
maire
présente
au
conseil
une
nouvelle
ébauche
de
mise
en
sécurité
des
deux
entrées
de
village,
ainsi
que
des
devis
estimatifs
destinés
à
constituer
un
dossier
de
demande
de
subvention.
œ
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
par
12
voix
POUR,
le
conseil
municipal
AUTORISE
M.
le
maire
à
signer
tous
les
documents
afférents
à
ce
dossier
et
à
solliciter
des
subventions
auprès
des
organismes
d'Etat.
6.
APPEL À CANDIDATURE
SECRETAIRE DE MAIRIE
La
secrétaire
actuelle
ayant
fait
valoir
ses
droits
à
départ
en
retraite
au
1°
août
2018,
M.
le
maire
sollicite
l’autorisation
de
lancer
appel
à candidature.
æ
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
par
12
voix
POUR,
le
conseil
municipal
AUTORISE
M.
le maire
à signer
tous
les documents
afférents
aux
démarches
de
recrutement.
7.
DIVERS
Pedalaye:
M.
DINEE
est
en
train
de
réaliser
le
prototype
destiné
à
représenter
la
commune
d’Aingeray
et
obtient
les
crédits
communaux
nécessaires
pour
acheter
une
bouteille
d'Argon
co?. Opération
«
Une
rose,
un
espoir
»
: le
conseil
municipal
donne
son
accord
pour
verser
une
subvention
communale
de
80
euros
pour
l'opération
2018.
Maison
des
Jeunes
: M.
COTTRELLE
fait
appel
à volontaires
parmi
les
membres
du
conseil
pour
aller
faire
un
peu
de
tri dans
le mobilier.
Mme
THOUVENOT
cède
un
congélateur
pour
compléter
l'équipement.
Pour
répondre
à
de
nombreuses
demandes,
le
conseil
municipal
ACCEPTE
d'ouvrir
la
location
à
des
personnes
extérieures
au
village.
Cr cm
du
30
janvier
2018
-
- Page
2 sur 3- ©
=>
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
par
11
voix
POUR,
le
conseil
municipal
AUTORISE
M.
le
maire
à
signer
tous
les
documents
afférents
au
renouvellement
et
PREVOIT
les
crédits
nécessaires
au
budget
communal
2018.
Avec
l’arrivée
de
M.
METZ,
les
conditions
de
vote
évoluent
comme
suit
:
Nb
de
conseillers
en
exercice
: 14
- présents
: 9 votants
: 12-
majorité
absolue
: 7
4.
PROGRAMME DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE ET DEMANDE DE SUBVENTION
Pour
compléter
le
dossier
évoqué
lors
du
conseil
du
9
décembre,
M.
le
maire
présente
un
plan
de
situation
permettant
de
localiser
l'implantation
de
ces
futures
réserves
souples
ainsi
que
les
devis
estimatifs. ©
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
par
12
voix
POUR,
le
conseil
municipal
AUTORISE
M.
le
maire
à
signer
tous
les
documents
afférents
à
ce
dossier
et
à
solliciter
des
subventions
auprès
des
organismes
d'Etat.
5.
PROGRAMME
DE TRAVAUX DE MISE EN
SECURITE DES
ENTREES DE VILLAGE
E
DE
DE
SUBVE
Dans
la continuité
du
dossier
de
réflexion
commencé
en
2016
avec
le Conseil
Départemental,
M.
le
maire
présente
au
conseil
une
nouvelle
ébauche
de
mise
en
sécurité
des
deux
entrées
de
village,
ainsi
que
des
devis
estimatifs
destinés
à
constituer
un
dossier
de
demande
de
subvention.
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
par
12
voix
POUR,
le
conseil
municipal
AUTORISE
M.
le
maire
à
signer
tous
les
documents
afférents
à
ce
dossier
et
à
solliciter
des
subventions
auprès
des
organismes
d'Etat.
6. APPEL À CANDIDATURE SECRETAIRE DE MAIRIE
La
secrétaire
actuelle
ayant
fait
valoir
ses
droits
à
départ
en
retraite
au
1”
août
2018,
M.
le
maire
sollicite
l’autorisation
de
lancer
appel
à candidature.
©
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
par
12
voix
POUR,
le
conseil
municipal
AUTORISE
M.
le maire
à signer
tous
les documents
afférents
aux
démarches
de
recrutement.
7.
DIVERS
Pedalaye:
M.
DINEE
est
en
train
de
réaliser
le
prototype
destiné
à
représenter
la
commune
d’Aingeray
et
obtient
les
crédits
communaux
nécessaires
pour
acheter
une
bouteille
d’Argon
co?. Opération
«
Une
rose,
un
espoir
» :
le
conseil
municipal
donne
son
accord
pour
verser
une
subvention
communale
de
80
euros
pour
l'opération
2018.
Maison
des
Jeunes
: M.
COTTRELLE
fait
appel
à
volontaires
parmi
les
membres
du
conseil
pour
aller
faire
un
peu
de
tri dans
le mobilier.
Mme
THOUVENOT
cède
un
congélateur
pour
compléter
l'équipement.
Pour
répondre
à
de
nombreuses
demandes,
le
conseil
municipal
ACCEPTE
d'ouvrir
la
location
à
des
personnes
extérieures
au
village.
Cr cm
du
30 janvier
2018
-
- Page
2 sur
3 - Chemins
communaux
: M.
le
maire
rappelle
les
sommes
importantes
engagées
par
la
commune
pour
leur
réfection
et
propose
d'acheter
des
lunettes
à
l’agriculteur
qui
s’autorise
à
labourer
un
chemin
blanc.
Cessions
bois
2018:
pas
de
bois
cette
année,
hormis
quelques
cas
ponctuels
pour
des
arbres
tombés
avec
la tempête.
Maison
de
village
vendue
:
M.
le
maire
informe
le
conseil
que
la
réflexion
d’éventuelle
acquisition
d’une
maison
de
village
sise
face
à
la
mairie
est
suspendue
pour
cause
d’achat
par
un
particulier,
Commissions
thématiques
organisées
par
la
Communauté
de
Communes
Terres
Touloises
:
après
avoir
rappelé
que
ces
commissions
sont
ouvertes
à
tous
les
conseillers
municipaux,
M.
le
maire
va
leur
diffuser
l’agenda
et
propose
du
covoiturage.
Possible
extension
d'Urbanisme:
M.
le
maire
informe
le
conseil
qu’il
va
falloir
réfléchir
à
une
éventuelle
ouverture
à
la construction
et
propose
de
faire
appel
à 3
bureaux
d’études.
L'ordre
du
jour
étant
achevé,
la
séance
est
levée
à
21h30
Fait
à Aingeray,
le 1*
février
2018
Le
Maire,
André
FONTAINE
Cr cm
du
30 janvier
2018
-
- Page
3 sur
3 -