Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=159705&path=Liste deliberati
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=95981&path=CM12dec Liste del
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=170099&path=Liste deliberati
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=182989&path=Liste deliberati
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=172812&path=Liste deliberati
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=128014&path=Liste des delibe
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=189381&path=Liste deliberati
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=114522&path=CM23mai liste de
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=106298&path=CM21mars Liste d
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=99591&path=CM24janv Liste de
Déliberation - cms deliberations adoptees CM du 18
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Montbonnot-Saint-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - cms deliberations adoptees CM du 18)
Thèmes du document : Famille, Logement, Institutions publiques,
Ze REPUBLIQUE FRANCAISE
FT DEPARTEMENT DE L’ISERE
COMMUNE DE MONTBONNOT-18 novembre 2024
Rae
24 Présents : M. Dominique BONNET, Maire - Mmes Caroline HALLE, Laurence LE BARRILLEC, MM. Roger BOIS, Patrick DESCHARRIERES, Gilles FARRUGIA, Jean-François CLAPPAZ Adjoint(e)s. Mmes Véronique BRULEBOIS-VIOTTO, Christine CARBONE, Marie-France CARRE, Nadine HEILLIETTE, Flavie PARENDEL, Anne-Marie SPALANZANI, Nathalie THIBAULT — MM. Jean-Franck BARONI, , Laurent COQUET, Alexis ISAAC, Paul KLEIN, Daniel LEIFFLEN, Alain MAFFET, Stéphane MOUNIER, Jean-Baptiste PERIN, Michel PINERI, Jérôme VINTI.
03 Pouvoirs : Mme Marie-Béatrice MATHIEU (pouvoir à Dominique BONNET), Mme Virginie SONJON (pouvoir à Gilles FARRUGIA) - M. Claude BAUSSAND (pouvoir à Roger BOIS).
02 Absents excusés : Mme Catherine FAVAND -— M. Xavier VIGNON
Nombre de votants : 27
Ouverture de la séance à 20h30. Le Maire, président de l’assemblée ayant constaté que le quorum est atteint
propose au Conseil municipal de désigner un ou une secrétaire de séance.
Monsieur Gilles FARRUGIA est désigné comme secrétaire de séance.
Date d’affichage : le 22 novembre 2024
1. Débat d'orientation budgétaire 2025,
Acté
2. Convention entre la Communauté de Communes « le Grésivaudan » et la commune de Montbonnot- Saint-Martin — Financement du spectacle de Noël à la Maison de la Petite Enfance,
Pour : 27 -unanimité
3. Rapport relatif à l'artificialisation des sols — 2021, 2022, 2023,
Pour : 27 - unanimité
4 Analyse des résultats de l'application du PLU — 2017 - 2023,
Pour : 23
Contre : 4 - Nadine HEILLIETTE, Daniel LEIFFLEN, Alain MAFFET, Stéphane MOUNIER
5. Bail commercial « Boucherie » - Signature d'un bail commercial au profit de la SAS BIDOCHE — Local situé 800 rue Général de Gaulle à Montbonnot-Saint-Martin,
Pour : 27 -unanimité
6. Recensement de la population, rémunération des agents recenseurs 2028,
Pour : 27 -unanimité
7. Lauréats du Legs Baffert 2024,
Pour : 27 —- unanimité
8. Protection sociale complémentaire prévoyance du personnel communal — Adhésion à la convention
de participation proposée par le CDG 38.
Pour : 27 - unanimité
Les jour, mois et an susdits
Montbonnot-Saint-Martin, Le 19 novembre 2024
Le secrétaire de séance, Et Le Maire,
Gilles FARRUGIA PS7 Dominique BONNET