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unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoix - Liste des deliberations 25 09 23 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoix - Liste des deliberations 25 09 23 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Inégalités sociales, Institutions publiques,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Légalement convoqué le 19 septembre 2023, le conseil communautaire s'est réuni le lundi 25 septembre 2023 à 20h00 à Corbreuse, sous la présidence de M. Rémi BOYER, Président,
N° de
délibération OBJET VOTE
DCC2023/057 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 3 juillet 2023 Approuvé à l’unanimité
DCC2023/058 Rapport d’activité 2022 de l'EPIC « Dourdan Tourisme » Le Conseil prend acte
DCC2023/059 Centre Aqualudique Hudolia – Rapport d’activités 2022 du Délégataire Vert Marine Le Conseil prend acte
DCC2023/060 Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Exonérations année 2024 Approuvé à l’unanimité
DCC2023/061
Approbation d’une convention relative à l'usage des supports des
réseaux publics de distribution d'électricité basse tension et haute
tension aériens, pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de
communications électroniques
Approuvé à l’unanimité
DCC2023/062 Adoption du Rapport d’Activité 2022 et du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public 2022 du SIREDOM Le Conseil prend acte
DCC2023/063 Renouvellement de l’adhésion de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix à l’Association A10 Gratuite Approuvé à la majorité
(27 voix POUR, 1 voix CONTRE
et 4 Absentions)
DCC2023/064 Désignation du référent déontologue des élus. Approuvé à l’unanimité
DCC2023/065 Recours au contrat d’apprentissage. Approuvé à l’unanimité
Liste affichée et publiée le : 28/09/2023