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Document publié le Vendredi 31 mai 2024 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 152 hydram 41 rue grande campagne)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
EN) leuve ÊTÉ Jempeuve
ARRETE, aire
N° 2024-152
Le Maire de la Commune de Templeuve-en-Pévèle,
Vu le Code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1.2. Et 3 et suivants, Vu le Code de la Route, article R.225 et R.417-10 et suivants,
Vu le Code Pénal, article R.610-5,
Vu la demande présentée par la société HYDRAM, Aménagements et environnement, 771 rue du Faubourg à Rosult (59230), en ce qui concerne des travaux de pose d’une boîte de
branchement d’assainissement en trottoir qui seront réalisés par fonçage, au 41 rue Grande
Campagne à Templeuve-en-Pévèle (59242) du 21 au 31 mai 2024 inclus.
Considérant qu’en raison des travaux effectués, il y a lieu de réglementer le stationnement et la circulation au droit du chantier et pendant toute la durée des travaux,
ARRÊTE
Article 1: Du 21 au 31 mai 2024 inclus, en raison de travaux de pose d’une boîte de
branchement d’assainissement en trottoir qui seront réalisés par fonçage, 41
rue Grande Campagne à Templeuve en Pévèle (59242), la circulation et le
stationnement seront réglementés comme suit :
- Stationnement interdit au droit du chantier
- Vitesse limitée à 30 km/heure
Article 2: La pose de la signalétique est à la charge de Pentreprise concessionnaire des
travaux.
Article 3: Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa
publication et son affichage.
Article 4: Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant du
Centre d’incendie et de secours de Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le
directeur de la société Hydtam, Monsieur le Brigadier-Chef de la Police
Municipale, Madame le Commandant de la Gendarmerie de Pont-à-Marcq,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Templeuve-en-Pévèle, le 21 mai 2024
Le Maire,
Luc MONNET