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Document publié le Jeudi 22 octobre 2026 par la commune de Côteaux du Blanzacais.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du 22 Octobre 2026 1 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Liste des délibérations du conseil municipal en date du 22/10/2026
En vertu de l’article L 2121-25 du CGCT
20260901 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 septembre 2026
Pour Abstention.
T BARAN
M BROUSSON
P PEROT
M:J DAMOUR
P RIPPE
C FOUCAULT
MPETIT
P BOIZARD
M:-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
S POUDRIER 2 donné pouvoir à M BARAN
B MAUGET
P PUCHOIS
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20260901
est adoptée à la majorité
20260902 Retrait de la délibération n° 2026 062 du 30/04/2026
Pour Abstention _Approuvée/Rejetée—.
TBARAN
M BROUSSON
P PEROT
M-] DAMOUR
PRIPPE
C FOUCAULT
O DEMOURES
J GUERN
M PETIT
P BOIZARD
M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD
S POUDRIER 2 donné pouvoir à M BARAN
B MAUGET
P PUCHOIS
G JULLIEN Pour : 17
Contre : 0
Abstention : 1
La délibération 20260902
est adoptée à la majorité 20260903 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif
2025
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
T BARAN
M BROUSSON
P PEROT
M-J DAMOUR
P RIPPE
C FOUCAULT
O DEMOURES
J GUERN
M PETIT
P BOIZARD
M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD
S POUDRIER 2 donné pouvoir à M BARAN
B MAUGET
P PUCHOIS
Pour : 18
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20260903
est adoptée à la majorité
20260904 Délibération relative à la redevance Performance systèmes d’assainissement collectif pour
Pannée 2027
Contre Abstention Approuvée/Rejetée—
T BARAN
M BROUSSON
P PEROT
M-] DAMOUR
P RIPPE
C FOUCAULT
O DEMOURES
J GUERN
M PETIT
P BOIZARD
M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD
S POUDRIER 2 donné pouvoir à M BARAN
B MAUGET
P PUCHOIS
Pour : 18
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20260904
est adoptée à la majorité 20260905 Fixation des tarifs de redevance assainissement collectif 2027
Si,
Certifié affiché le 23/10/2026
Monsieur BARAN Thierry, le Maire, pour servir et faire valoir ce que de droit.
Signature :