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Déliberation - liste des deliberations examinees du cm du 25.09.2
Déliberation - 2024.10.29 liste des deliberations examinees
Document publié le Mardi 29 octobre 2024 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.10.29 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
- 1 -
Le 29 octobre 2024
Service des
Assemblées
Conseil municipal du lundi 28 octobre 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
DOSSIERS EN EXERGUE VOTE
POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur : Francis GUITEAU
1°) Conseil citoyen angevin - Validation de la liste des membres et de la
charte de partenariat (DEL-2024-284)
ADOPTE A L'UNANIMITE
TRANSITION ECOLOGIQUE
Rapporteur : Florian RAPIN
2°) NPNRU - Transition écologique - Quartier Belle-Beille - Construction
d'une nouvelle piscine - Marchés de travaux (DEL-2024-285)
ADOPTE A L'UNANIMITE
3°) Transition écologique - Piscine de Belle-Beille - Redevance
d'occupation temporaire - Installation et exploitation de panneaux solaires photovoltaïques (DEL-2024-286)
ADOPTE A L'UNANIMITE
DES SUFFRAGES
EXPRIMES
N'a pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE.
DOSSIERS VOTE
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Caroline FEL
4°) Action culturelle - Développement de l'offre culturelle - Subventions
(DEL-2024-287)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
5°) Action culturelle - Fonds d'aide à la création artistique professionnelle - Attribution de subventions (DEL-2024-288)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 2 -
6°) Demos orchestre avancé - Convention avec la Philharmonie de Paris (2024- 2025) (DEL-2024-289)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
7°) Théâtres municipaux d'Angers (T.MA) - Programmation théâtrale de la saison 2024/2025 - Mécénat d’entreprises - Conventions (DEL-2024-290)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
8°) Education artistique et culturelle (EAC) - Contrat local d'éducation artistique (Clea) - Soutien aux projets (DEL-2024-291)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
9°) Action culturelle - Le Chabada - Convention de délégation de service public avec l'Association pour le développement du rock et des autres musiques
(Adrama) - Avenant n°3 (DEL-2024-292)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
10°) Action culturelle - Le Chabada - Délégation de service public - Rapport du délégataire 2023 (DEL-2024-293)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte.
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
Rapporteur : Karine ENGEL
11°) Politique sportive - Etats généraux du football amateur angevin - Plan d'actions "Angers foot 2022-2025" - Attribution de subventions aux associations (DEL-2024-294)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, Mme Marina
CHUPIN, M. William
BOUCHER, M. Grégoire
LAINÉ, Mme Christine
BLIN, M. Bruno GOUA.
12°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Subventions
manifestations (DEL-2024-295)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Bénédicte BRETIN.
13°) Politique sportive - Dispositif "Partenaires clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions (DEL-2024-296)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
14°) Politique sportive - Animations sportives au profit des jeunes - Institut de formation d'éducation physique et sportive d'Angers (Ifepsa) - Convention
2024/2025, 2025/2026, 2026/2027 - Approbation (DEL-2024-297)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
15°) Politique sportive - Cross du Courrier et de la Ville d'Angers - Comité d'organisation - 11 novembre 2024 - Convention (DEL-2024-298)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
16°) Politique sportive - Etablissement public du parc de loisirs du lac de Maine (Eppalm) - Rapport d'activités 2023 (DEL-2024-299)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte. - 3 -
17°) Politique sportive - Patinoire Angers IceParc - Union nationale des centres de plein (Ucpa) - Rapport annuel 2023 du délégataire (DEL-2024-300)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte.
N’ont pas pris part au vote :
Mme Christelle LARDEUX-
COIFFARD, M. Maxence
HENRY.
POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE
Rapporteur : Caroline FEL
18°) Organisation des activités périscolaires - Année scolaire 2024/2025 -
Conventions de partenariat avec les différents partenaires - Approbation -
Attribution de subventions (DEL-2024-301)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Anne-Marie POTOT,
M. Julien GUILLANT.
19°) Association Coup de pouce - Convention - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2024-302)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUE PETITE ENFANCE
Rapporteur : Pascale MITONNEAU
20°) Soutien aux associations - MAM La Cabane enchantée - Attribution de subvention (DEL-2024-303)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
21°) Établissements d'accueil du jeune enfant - Caisse d'allocations familiales - Prestation de service unique et bonus territoire CTG - Conventions d'objectifs et de financement - Avenants (DEL-2024-304)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
22°) Places de crèche à vocation d'insertion professionnelle - Convention de partenariat avec Aldev, la CAF et le groupe VYV3 (DEL-2024-305)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Christelle LARDEUX-
COIFFARD, M. Francis
GUITEAU, M. Maxence
HENRY, M. Benoît
CHRISTIAN.
POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur : Francis GUITEAU
23°) Contrat de ville - Première programmation 2024 - Avenant - Attribution de subventions (DEL-2024-306)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Marielle HAMARD. - 4 -
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Roch BRANCOUR
24°) Angers Cœur de Maine - Zone d’aménagement concerté Quai Saint Serge - Convention de participation entre Angers Loire Métropole, la Ville d’Angers et Alter Public – Versement d’un fonds de concours à Angers Loire Métropole. (DEL-2024-307)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
25°) NPNRU Monplaisir – Zone d’aménagement concerté - Convention de participation avec Angers Loire Métropole et Alter public – Versement d’un fonds de concours à Angers Loire Métropole (DEL-2024-308)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
26°) NPNRU Belle Beille – Zone d’aménagement concerté - Convention de participation avec Angers Loire Métropole et Alter Public – Versement d’un fonds de concours à Angers Loire Métropole (DEL-2024-309)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
27°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions (DEL-2024-310)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Sophie LEBEAUPIN
28°) Quartier Belle-Beille - Secteur Sauveboeuf - Déclassement du domaine public communal (DEL-2024-311)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Roch BRANCOUR, M.
Francis GUITEAU, Mme
Hélène CRUYPENNINCK,
M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Jean-Marc
VERCHERE, Mme Maryse
CHRÉTIEN.
29°) Quartier Belle-Beille - Secteur Sauveboeuf - Cession de parcelles
(DEL-2024-312)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Roch BRANCOUR, M.
Francis GUITEAU, Mme
Hélène CRUYPENNINCK,
M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Jean-Marc
VERCHERE, Mme Maryse
CHRÉTIEN. - 5 -
Rapporteur : Marina CHUPIN
30°) Quartier Saint-Serge Ney Chalouère - 1-3 rue Bardoul - Déclassement d'un ensemble immobilier du domaine public communal (DEL-2024-313)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Roch BRANCOUR, M.
Francis GUITEAU, Mme
Jeanne BEHRE-
ROBINSON, Mme Sophie
LEBEAUPIN, M. Benoit
PILET, Mme Alima TAHIRI,
M. Florian RAPIN, Mme
Maryse CHRÉTIEN, M.
Laurent VIEU, Mme Marie-
Isabelle LEMIERRE, M.
Benoît CHRISTIAN, Mme
Silvia CAMARA-TOMBINI.
31°) Quartier Saint-Serge Ney Chalouère - Rue Bardoul / Rue Boreau - Cession de parcelles bâties et non bâties (DEL-2024-314)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Roch BRANCOUR, M.
Francis GUITEAU, Mme
Jeanne BEHRE-
ROBINSON, Mme Sophie
LEBEAUPIN, M. Benoit
PILET, Mme Alima TAHIRI,
M. Florian RAPIN, Mme
Maryse CHRÉTIEN, M.
Laurent VIEU, Mme Marie-
Isabelle LEMIERRE, M.
Benoît CHRISTIAN, Mme
Silvia CAMARA-TOMBINI.
Rapporteur : Bénédicte BRETIN
32°) Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Route d'Epinard / Avenue des Hauts-de- Saint-Aubin / Rue du Général Lizé - Déclassement du domaine public communal (DEL-2024-315)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Christophe BÉCHU, M.
Roch BRANCOUR, Mme
Sophie LEBEAUPIN, M.
Jacques-Olivier MARTIN,
M. Jean-Marc VERCHERE,
Mme Maryse CHRÉTIEN,
Mme Roselyne BIENVENU. - 6 -
33°) Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Route d'Epinard / Avenue des Hauts-de- Saint-Aubin / Rue du Général Lizé - Vente de terrains non bâtis (DEL-2024-316) ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Christophe BÉCHU, M.
Roch BRANCOUR, Mme
Sophie LEBEAUPIN, M.
Jacques-Olivier MARTIN,
M. Jean-Marc VERCHERE,
Mme Maryse CHRÉTIEN,
Mme Roselyne BIENVENU.
PARCS, JARDINS ET PAYSAGES
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
34°) Biodiversité - Atlas de la biodiversité intercommunal - Convention 2024- 2027 avec Angers Loire Métropole et le Muséum des sciences naturelles
(DEL-2024-317)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
35°) Extension du Cimetière de l'ouest - Création d'un bassin de régulation des eaux pluviales - Marchés de travaux - Approbation (DEL-2024-318)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
36°) Délégation de service public – Gestion du marché de Noël –- Rapport annuel 2023 du délégataire - Approbation (DEL-2024-319)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte.
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
37°) Délégation de Service Public – Gestion du marché de Noël – Grille tarifaire des chalets 2024 - Approbation (DEL-2024-320)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES
PERSONNES
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
38°) Fourrière municipale - Octroi de remises gracieuses (DEL-2024-321) ADOPTE A L'UNANIMITE
39°) Mise à disposition de service - Plateformes de services - Fourrières véhicules (DEL-2024-322)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
40°) Risques mouvements de terrains – Plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain (PPRNMT) liés aux anciennes exploitations souterraines des ardoisières du pourtour d’Angers – Avis complémentaire sur les cartes d’aléas et enjeux (DEL-2024-323)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
41°) Risques miniers – Plan de prévention des risques miniers (PPRM) relatif aux anciennes exploitations minières du pourtour d’Angers – Avis complémentaire sur les cartes d’aléas et enjeux (DEL-2024-324)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 7 -
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
Rapporteur : Isabelle PRIME
42°) Coopération Angers Bamako - 50e Anniversaire - Festivités à Angers du 25 novembre au 1er décembre 2024 (DEL-2024-325)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DU TOURISME
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
43°) Société publique locale Angers Loire tourisme expo congrès (SPL Altec) - Contrat de prestations intégrées "Centre des congrès et parc des expositions d'Angers" - Rapport annuel pour l'année 2023 (DEL-2024-326)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte.
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
44°) Modalités de gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur (DEL- 2024-327)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
FINANCES
Rapporteur : Julien GUILLANT
45°) Décision modificative n° 2 (DEL-2024-328) ADOPTE A
L'UNANIMITE
46°) Travaux de régularisation de l'actif - Reconstitution des amortissements des immobilisations (DEL-2024-329)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
47°) Finances - Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur et recettes à encaisser sans justificatifs (DEL-2024- 330)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
48°) Compétences voiries, réseaux eaux pluviales, éclairage public - Convention de gestion avec Angers Loire Métropole - Avenant de clôture - Approbation (DEL-2024-331)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
49°) Angers – Quartier Deux-Croix/Banchais - Rue Haute des Banchais -
Résidence « Les Moulins à Vent » - Logi-Ouest – Acquisition en Vefa de 12 logements - Garantie d’emprunt (DEL-2024-332)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Stéphane PABRITZ,
Mme Roselyne BIENVENU,
Mme Marie-Isabelle
LEMIERRE. - 8 -
COMMANDE PUBLIQUE
Rapporteur : Julien GUILLANT
50°) Fourrière Animale - Création d’un groupement de commande - Approbation (DEL-2024-333)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
51°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2024-334)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Christophe BÉCHU
52°) Instances internes et organismes extérieurs - Désignations (DEL-2024-335) ADOPTE A L'UNANIMITE
53°) Prévention des conflits d'intérêts - Déports du maire (DEL-2024-336) ADOPTE A L'UNANIMITE
VOEU
Rapporteur : Claire SCHWEITZER
54°) Vœu pour la naturalisation et la libération de Monsieur Paul Watson (DEL- 2024-337)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L 2122-
22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour
information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics. PREND ACTE
QUESTIONS DIVERSES
Christophe BECHU