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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.12.16 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Démocratie,
- 1 -
Le 16 décembre 2025
Service des
Assemblées
Conseil municipal du lundi 15 décembre 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du
27 octobre 2025
LE CONSEIL ARRETE
Contre : 10,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, Mme Céline
VERON, M. Bruno GOUA,
Mme Marielle HAMARD,
Mme Rachel CAPRON,
M. Yves AUREGAN, Mme
Sonia PORTENGUEN, Mme
Elsa RICHARD, M. Anthony
GUIDAULT, Mme Claire
SCHWEITZER.
DOSSIERS VOTE
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
1°) Angers Patrimoine - Domaine national du Château d'Angers - Convention de partenariat avec le Centre des monuments nationaux (CMN) (DEL-2025-385) ADOPTE A
L'UNANIMITE
2°) Musées d'Angers - Musée Jean-Lurçat et de la tapisserie contemporaine - Modalité tarifaire de la mise à disposition de l'association Madavin les 31 janvier et 1er février 2026 (DEL-2025-386)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
3°) Bibliothèques - Convention avec l'Espace culturel Leclerc pour le prix des ados (DEL-2025-387)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Sonia PORTENGUEN. - 2 -
Rapporteur : Christophe BÉCHU
4°) Action culturelle - EPCC Le Quai-CDN - Modification des statuts -
Approbation (DEL-2025-388)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 10, M. Bruno
GOUA, Mme Céline
VERON, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Marielle HAMARD, M. Yves
AUREGAN, Mme Elsa
RICHARD, Mme Claire
SCHWEITZER, M. Anthony
GUIDAULT, Mme Sonia
PORTENGUEN, Mme
Rachel CAPRON.
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
5°) Action culturelle - Conventions annuelles d'objectifs 2026 - Attribution de subventions (DEL-2025-389)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Caroline FEL, M.
Nicolas DUFETEL, Mme
Hélène CRUYPENNINCK,
M. Maxence HENRY, M.
Benoit PILET, Mme
Bénédicte BRETIN, M.
Florian RAPIN, Mme
Pascale MITONNEAU,
Mme Roselyne BIENVENU,
M. Grégoire LAINÉ, M.
Laurent VIEU, Mme
Christine STEIN, M. Vincent
FEVRIER, Mme Marie-
Isabelle LEMIERRE, Mme
Isabelle PRIME, Mme
Constance NEBBULA, Mme
Sonia PORTENGUEN, Mme
Rachel CAPRON.
POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE
Rapporteur : Christophe BÉCHU
6°) Environnement numérique de travail (ENT) dans les écoles de l’académie de Nantes - Groupement de commande - Convention d’adhésion (DEL-2025-390) ADOPTE A
L'UNANIMITE
7°) Caisse des écoles - Projet "École de sport dans le club de mon quartier" - Cité éducative de Monplaisir et Grand-Pigeon - Années 2024 et 2025 - Attribution et encaissement de deux subventions (DEL-2025-391)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 3 -
POLITIQUE PETITE ENFANCE
Rapporteur : Pascale MITONNEAU
8°) Lieux d'accueil enfants-parents (Laep) associatifs - Approbation de documents contractuels - Attribution de subventions (DEL-2025-392)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
9°) Lieu d'accueil enfants-parents (Laep) Le Petit Pont - Convention de
financement - Attribution d'une subvention du Département de Maine-et-Loire (DEL-2025-393)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUE DE LA VILLE, CITOYENNETE ET VIE DES
QUARTIERS
Rapporteur : Francis GUITEAU
10°) Association intermédiaire de travail adapté (AITA) - Convention -
Attribution de subvention (DEL-2025-394)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
11°) Association La Fayette - Convention pluriannuelle d'objectifs
(DEL-2025-395)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
12°) Fonds projets de quartier - Attribution de subventions (DEL-2025-396) ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Caroline FEL, Mme
Marina CHUPIN, M.
Laurent VIEU.
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
13°) France Victimes 49 - Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) - Avenant n°1 - Attribution de subvention (DEL-2025-397)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Maxence HENRY
14°) Association L'Outil en main - Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) 2026-2028 - Avenant à la CPO en cours - Attribution de subvention
(DEL-2025-398)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Christine STEIN.
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Claudette DAGUIN
15°) Handicap - Association Française de lutte contre les Myopathies (AFM) - Défi24H Angers Téléthon 2025 - Attribution de subvention (DEL-2025-399) ADOPTE A
L'UNANIMITE - 4 -
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
16°) Association Jeune Chambre économique d’Angers et sa région (JCEA) - Projet "Orient'Action" - Attribution de subvention (DEL-2025-400)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
17°) Label jeunesse engagée - Associations Or Beats Station et Leger studio - Attribution de subventions (DEL-2025-401)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ESPACE PUBLIC ET COMMERCE
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
18°) Soleils d’hiver - Associations des commerçants de la place du Chapeau de gendarme et du Village Lorette - Attribution de subventions (DEL-2025-402) ADOPTE A
L'UNANIMITE
19°) Dérogation au repos dominical des salariés de commerces - Avis pour l'année 2026 (DEL-2025-403)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 8, M. Bruno GOUA,
Mme Céline VERON, Mme
Silvia CAMARA-TOMBINI,
Mme Marielle HAMARD,
M. Yves AUREGAN, Mme
Claire SCHWEITZER, M.
Anthony GUIDAULT, Mme
Rachel CAPRON.
N'ont pas pris part au vote:
Mme Jeanne BEHRE-
ROBINSON, M. Florian
RAPIN, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Corinne
BOUCHOUX, M. Patrick
GANNON, Mme Marie-
Isabelle LEMIERRE, Mme
Elsa RICHARD, Mme Sonia
PORTENGUEN, Mme
Anne-Sophie ARRAITZ.
20°) Propreté publique - Dépôts sauvages de déchets - Octroi de remises
gracieuses (DEL-2025-404)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
BATIMENTS
Rapporteur : Florian RAPIN
21°) Monuments historiques - Restauration de la chapelle Saint-Jean - Avenant au marché de travaux (DEL-2025-405)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
22°) Transition écologique - Plan énergie - Certificats d'économie d'énergie - Information du conseil sur les ventes réalisées en 2025 - Approbation d'une transaction (DEL-2025-406)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 5 -
DEPLACEMENTS
Rapporteur : Patrick GANNON
23°) Association La Prévention routière - Attribution de subvention
(DEL-2025-407)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Roch BRANCOUR
24°) Rives vivantes - Promenade de Reculée - Encaissement d'un fonds de concours d'Angers Loire Métropole (DEL-2025-408)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
25°) Quartier Justice - Madeleine - Saint-Léonard - 121 rue de la Madeleine - Cession d'un immeuble (DEL-2025-409)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
26°) Programme local de l'Habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions (DEL-2025-410)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
27°) Ravalement de façades - Aide municipale au ravalement de façades - Hors périmètre de campagne de ravalement - Attribution de subvention
(DEL-2025-411)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Christophe BÉCHU
28°) Agence d'urbanisme de la région angevine (Aura) - Convention cadre triennale 2024-2026 - Avenant n°2 (DEL-2025-412)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Christelle LARDEUX-
COIFFARD, M. Roch
BRANCOUR, Mme
Bénédicte BRETIN, M.
Florian RAPIN (sorti de la
salle), Mme Roselyne
BIENVENU, Mme Corinne
BOUCHOUX.
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
Rapporteur : Benoit PILET
29°) Projet "Les ambassadeurs des quartiers d'Angers et du cécifoot" -
Association de coopération sportive avec l'Afrique et Bamako - Attribution de subvention (DEL-2025-413)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 6 -
Rapporteur : Isabelle PRIME
30°) Déplacements de groupes scolaires- attribution de subventions
(DEL-2025-414)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Florian RAPIN (sorti de
la salle), Mme Corinne
BOUCHOUX, Mme Marie-
Isabelle LEMIERRE, Mme
Marielle HAMARD.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
31°) Désordres Aquavita - Protocole transactionnel additionnel (DEL-2025-415) ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Christophe BÉCHU, M.
Roch BRANCOUR, Mme
Sophie LEBEAUPIN, M.
Florian RAPIN (sorti de la
salle), Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Roselyne
BIENVENU.
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
32°) Régularisation du montant de la subvention du comité d'action sociale (DEL-2025-416)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
33°) Régime indemnitaire du personnel enseignant du Conservatoire à
rayonnement régional (DEL-2025-417)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
34°) Prestations de services au profit de tiers - Coûts horaires - Révision pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 (DEL-2025-418)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Roch BRANCOUR
35°) Société anonyme d'économie mixte locale Alter cités - Rapport annuel 2024 (DEL-2025-419)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte.
36°) Société publique locale Alter public - Rapport annuel 2024 (DEL-2025-420) PREND ACTE Le Conseil municipal prend
acte.
37°) Société publique locale Alter services - Rapport annuel 2024
(DEL-2025-421)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte.
Rapporteur : Yves GIDOIN
38°) Société publique locale Angers Loire développement (Aldev) - Rapport annuel 2024. (DEL-2025-422)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte. - 7 -
Rapporteur : Mathilde FAVRE D'ANNE
39°) Société publique locale Angers loire tourisme expo congrès (Altec) - Rapport annuel 2024 (DEL-2025-423)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte.
Rapporteur : Benoit PILET
40°) Société anonyme publique locale Angers Loire restauration (Alrest) -
Rapport annuel 2024 (DEL-2025-424)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte.
Rapporteur : Florian RAPIN
41°) Société de construction et de gestion de logements de la ville d'Angers (Soclova) - Rapport annuel 2024 (DEL-2025-425)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte.
Rapporteur : Julien GUILLANT
42°) Angers - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - ZAC Plateau de la Mayenne - Résidence « L'Echappée » - Soclova - Acquisition en vefa de 42 logements - Garantie d'emprunts (DEL-2025-426)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Roch BRANCOUR, M.
Francis GUITEAU, Mme
Jeanne BEHRE-
ROBINSON, Mme Sophie
LEBEAUPIN, M. Benoit
PILET, Mme Alima TAHIRI,
M. Florian RAPIN, Mme
Maryse CHRÉTIEN, M.
Laurent VIEU, M. Benoît
CHRISTIAN, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI.
43°) Budget principal et budget annexe - Section d'investissement - Mandatement des dépenses d'investissement sur l'exercice 2026 (DEL-2025-427)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
44°) Finances - Apurement des pénalités sur marché (DEL-2025-428) ADOPTE A L'UNANIMITE
45°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente (DEL-2025-429)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 8 -
w Liste des décisions du maire prises en vertu de l'article L. 2122-22 du
code général des collectivités territoriales. PREND ACTE
w Liste des marches pris en application de la délégation du conseil
municipal au maire, pour information en application de l’article L. 2122-
23 du code général des collectivités territoriales.
PREND ACTE
w Questions diverses
Christophe BECHU