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Compte-Rendu - CR CM 17122020 1
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune d'Alignan-du-Vent.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 17122020 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL ALIGNAN-DU-VENT
SÉANCE DU 17 DÉCEMBRE 2020
L’an deux mille vingt, le jeudi dix sept décembre, les membres du Conseil municipal de la Commune d’Alignan-du-vent se sont réunis à 18h30 à la salle du conseil municipal, place de la mairie à Alignan-du-vent, sur la convocation qui leur a été adressée le onze décembre deux mille vingt, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.
ÉTAIENT PRÉSENTS
Christophe Pastor, Magali Larose, Frédéric Roye, Monique Bedos Moutou, Alain Barasz, Aurinda Fernandes, Christian Richard, Cécile Castagnié, Sébastien Berg, Dimitri Guizard, Geoffrey Boulade, Dominique Pujol, Mireille Portes.
ÉTAIENT ABSENTS REPRÉSENTÉS
Gérard Perrin a donné pouvoir à Monsieur Frédéric Roye
Elsa Balsier a donné pouvoir à Madame Cécile Castagnié
Fabien Maillé a donné pouvoir à Dimitri Guizard
Annie Camplong a donné pouvoir à Monique Bedos Moutou
Mireille Maillé a donné pouvoir à Monsieur Geoffrey Boulade
ÉTAIENT ABSENTS NON REPRÉSENTÉS
Françoise Frances
PARTICIPAIENT A LA RÉUNION
Christophe Pastor, maire
Magali Larose, deuxième adjoint
Frédéric Roye, troisième adjoint
Aurinda Fernandes, conseillère municipale déléguée
Monique Bedos Moutou, conseillère municipale
Alain Barasz, conseiller municipal
Christian Richard, conseiller municipal
Cécile Castagnié, conseillère municipale
Sébastien Berg, conseiller municipal
Dimitri Guizard, conseiller municipal
Geoffrey Boulade, conseiller municipal
Dominique Pujol, conseiller municipal
Mireille Portes, conseillère municipale . Monsieur le maire ouvre la séance et constate que le corum est atteint.
Conformément à l’article L.2121.15 du code général des collectivités territoriales, il est procédé à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein du conseil. Frédéric Roye est désigné pour remplir cette fonction qu’il accepte.
Approbation du compte-rendu du 30 novembre 2020
Le compte rendu du 30 novembre 2020 est approuvé à l’unanimité.
1. Exonération de la participation voirie et réseaux secteur « Hourtalessio ».
L’exonération de la participation voirie et réseau pour la parcelle section G numéro 837 du secteur l’ Hourtalessio est adoptée à l’unanimité..
2. Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG34), convention de participation au risque santé.
Mandat est donné à l’unanimité au centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de L’Hérault pour organiser la concurrence en vue de la conclusion d’une convention de participation relative au risque santé.
3. Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences.
Le conseil municipal décide de créer un poste d’agent polyvalent au grade d’adjoint technique territorial dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences et autorise Monsieur le Maire à mettre en œuvre l’ensemble des démarches nécessaires au recrutement . La décision est prise à l’unanimité.
4. Continuité du service des balayeuses : convention portant dissolution de l’entente communale « service propreté voirie & élagage »
Au regard des besoins différenciés et des volontés divergentes des communes membres de l’entente, le conseil municipal décide à l’unanimité d’adopter la convention portant dissolution de l’entente communale « SERVICE PROPRETÉ VOIRIE (BALAYEUSE) & ÉLAGAGE (NACELLE) entre les communes d’ Alignan-du-vent, Coulobres, Montblanc, Valros et autorise Monsieur le Maire à signer la convention susvisée.
Questions diverses :
Bulletin municipal de fin d’année : La totalité des textes n’ayant pu être éditée, monsieur le Maire rappelle à tous les rédacteurs l’intérêt de faire preuve de rapidité dans la fourniture des articles à destination du bulletin municipal à l’approche de l’échéance semestrielle.
Monsieur le maire informe que le prochain conseil municipal est prévu fin Janvier, la date précise sera communiquée dès que possible.
Monsieur le maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à dix neuf heures.
Le maire
Christophe Pastor