Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 230522
Compte-Rendu - CR CM 150422
Compte-Rendu - CR Signe 141220
Compte-Rendu - cr du cm du 12 aout 2016
Déliberation - c277df368c091bc4ac4b1b573f835e48
Déliberation - DELIB05 24 Rapport dorientation budgeraire 2024
Déliberation - 9ba9ccdaae0341d539e71d05100375c8
Déliberation - db521db00e62a373d9fb2bef9084010a
Déliberation - b31bb6fa98c8dedb4deffd1c0818f0cf
Déliberation - 662399408c05db40d260edb63109dbf
Compte-Rendu - CR CM 280222
Document publié le Lundi 28 février 2022 par la commune de Mouy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 280222)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Travail et emploi,
^c
^
wilt... '^^SuQ
3'"*"nj
Département de l'Oise
Arrondissement de Clermont
Commune de Mouy
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
28 FEVRIER 2022 A 19 HEURES 00
L'an deux mil vingt et deux, le vingt-huit février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique, sous la présidence Monsieur Philippe MAUGER, Maire, Etaient présents : Monsieur MAUGER, Madame BRETON, Monsieur HAUTDEBOURG, Monsieur BRUVIER, Madame CORFMAT, Monsieur TERRIER, Monsieur BARRIER, Madame LENOIR, Madame LACROIX, Monsieur LOUIS, Monsieur JOZEFOWICZ, Monsieur GUÉTROT (installé après le point n°l), Madame CRÛS, Monsieur COSSON, Monsieur DERUEM, Madame POULENARD, Monsieur MEUCCI, Monsieur LTEIF, Madame AFFDAL-PUTFIN, Madame FERRER. Etaient absents : Madame SEBIH, absente excusée donne pouvoir à Madame BRETON. Monsieur NERIN, absent excuse donne pouvoir à Monsieur le Maire. Madame MOREL, absente excusée donne pouvoir à Monsieur TERRIER. Monsieur KANOUTÉ, absent excusé donne pouvoir à Monsieur BRUVIER. Madame BÉRAULT, absente excusée donne pouvoir à Monsieur HAUTDEBOURG. Madame DhlÉDIN, absente excusée donne pouvoir à Monsieur LOUIS. Monsieur LAMAAIZI, absent excusé donne pouvoir à Monsieur COSSON. Monsieur VERCOUSTRE, absent excuse donne pouvoir à Madame GROS. Monsieur CORTES, absent. Madame Colette LACROIX est désignée secrétaire de séance. Affaires générales
l) Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à la démission de Madame
Chadia BOUZAKNOUN.
Prend acte de l'installation de Monsieur Jean-Paul GUETROT.
2) Conseil d'Administration du Collège Romain Rolland.
Adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.
3) Modification des représentants de la commune désignés au Comité Technique et
Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail.
Adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.
l Affaires Personnel Communal En pièce jointe : note explicative pour les deux délibérations
4) Création de 9 postes d'Adjoint d'animation dans le cadre d'un accroissement
temporaire d'activité, à temps non complet, à compter du 1er mars 2022 jusqu'au 31 décembre 2022.
Adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.
5) Création de 3 postes en contrats aidés
Adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.
Affaires Financières
6) Autorisation donnée à Monsieur le Maire de verser la cotisation 2022 à l'Union des
Maires de l'Oise.
Adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.
7) Eclairage Public - EP - AERIEN - Rénovation parc en coordination travaux ENEDIS :
Boulevard Surville
Adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.
8) Débat d'orientation budgétaire 2022. (pièce jointe : rapport de présentation)
Le Conseil Municipal prend acte du débat d'orientation budgétaire 2022.
Compte-rendu des décisions du Maire.
Le Conseil Municipal prend acte des décisions du Maire.
Vice-présid
D£
^
^
0 (?-
^
@B
•^
SS3&
»
4
^
t
tf
y
ï
s
^
ss
t
cojsî.t
lerihontois
2