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Conseil Municipal - 2024 06 13 D Nomin de representants suppleants CE mater et elem
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Livry-Gargan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 06 13 D Nomin de representants suppleants CE mater et elem)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
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POUVOIRS scene 09
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N°2024-06-13 : NOMINATION DE REPRÉSENTANTS (SUPPLÉANTS) À DES CONSEILS D'ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES
Le jeudi 20 juin 2024 à 19h00, le Conseil municipal de la Commune de Livry-Gargan
s'est réuni à l'Espace Jules Verne, sous la présidence de Monsieur Pierre-Yves
MARTIN, Maire, suite à la convocation faite le vendredi 07 juin 2024.
Présents :
MARTIN Pierre-Yves CARCREFF Corinne BEREZIN Serge
BOUDJEMAÏ Kaïssa ATTARD Gérard COLLET Marie-Madeleine MANTEL Serge MAKHLOUF Dounia AOUATI Kheireddine MONIER Annick LAFARGUE Jean-Claude BITATSI-TRACHET Françoise MILOTI Donni GUIMARAES Odette BONINI Bruno CARRATALA Henri LEROUX Pierre-Olivier JOLY Nathalie MICONNET Olivier MARKARIAN Olivier TRILLAUD Laurent HERRMANN Marie-Catherine CHASSAIN Clément HODÉ Laurence AÏDOUDI Salem BERNARD Anne PERRAULT Gérard MOULINAT-KERGOAT Hélène BARATTA Jean-Pierre ROSSINI Christel
ARNAUD Philippe BERTHE Éloïse
Pouvoirs :
BORDES Roselyne à CARCREFF Corinne
LE COZ Lucie à BOUDJEMAÏ Kaïssa
DI IORIO Rina à COLLET Marie-Madeleine
FOURNIER Marine à CHASSAIN Clément
KOUCEM Yacine à LEROUX Pierre-Olivier
ADLANI Myriam à MOULINAT-KERGOAT Hélène
DJABALI Sara à MILOTI Donni
CRALIS Christophe à ARNAUD Philippe
MAUROBET Catherine à MANTEL Serge
Excusés :
LE BLEGUET Marie-Thérèse
HAMZA Ali
Il a été, conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales,
procédé immédiatement après l'ouverture de la séance à la nomination d’un Secrétaire
de séance. M. ATTARD a été désigné pour remplir ces fonctions.
HÔTEL DE VILLE
3, place François-Mitterrand - B.P 56 - 93881 Livry-Gargan Cédex - T. O1 41 70 88 00 - F 01 43 30 38 43
courriermaire@livry-gargan.fr - wwwlivry-gargan fr
Toute correspondence dait-Être adressée à Monsieur Le Maire
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20240620-2024-06-13-DE
Date de télétransmission : 27/06/2024
Date de réception préfecture : 27/06/2024 Le Conseil municipal ;
Sur proposition de Mme BOUDJEMAÏ, rapporteur ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-20,
L.2121-21 ;
Vu le Code de l'éducation, notamment son article D.411.1 ;
Vu le Code des relations entre le public et l'administration ;
Vu la délibération n° 2020-06-08 du 11 juin 2020 portant désignation des représentants
de la commune au sein des conseils d'école des établissements du 1°’ degré ;
Vu l'avis de la Commission permanente Service à la population en date du 12 juin 2024 ;
Considérant qu'il appartient au Conseil municipal d’élire en son sein les représentants
de la Commune habilités à siéger au sein de différents organes délibérants ou conseils
d'administration ; d'organismes extérieurs dont la Commune est membre au sein
desquels elle est tenue d’être représentée ;
Considérant la volonté d'élire des membres suppléants aux conseils d'écoles afin de de
garantir le bon fonctionnement de ces derniers ;
Après en avoir délibéré,
À la majorité par,
- 34 voix pour :
MARTIN Pierre-Yves
BOUDJEMAIÏ Kaïssa
MOULINAT-KERGOAT Hélène
ARNAUD Philippe
CHASSAIN Clément
BERNARD Anne
MANTEL Serge CARCREFF Corinne BARATTA Jean-Pierre
MONIER Annick ATTARD Gérard BERTHE Éloïse
MILOTI Donni MAKHLOUF Dounia BEREZIN Serge
CARRATALA Henri LAFARGUE Jean-Claude COLLET Marie-Madeleine
MICONNET Olivier
HERRMANN Marie-Catherine
AÏDOUDI Salem
GUIMARAES Odette
LEROUX Pierre-Olivier
MARKARIAN Olivier
AOUATI Kheireddine
BORDES Roselyne
LE COZ Lucie
DI IORIO Rina
FOURNIER Marine
KOUCEM Yacine
ADLANI Myriam
DJABALI Sara
CRALIS Christophe
MAUROBET Catherine
Pouvoir à CARCREFF Corinne
Pouvoir à BOUDJEMAÏ Kaïssa
Pouvoir à COLLET Marie-Madeleine
Pouvoir à CHASSAIN Clément
Pouvoir à LEROUX Pierre-Olivier
Pouvoir à MOULINAT-KERGOAT Hélène
Pouvoir à MILOTI Donni
Pouvoir à ARNAUD Philippe
Pouvoir à MANTEL Serge
- 7ne participent pas au vote :
BITATSI-TRACHET Françoise
BONINI Bruno
JOLY Nathalie
TRILLAUD Laurent
HODÉ Laurence
PERRAULT Gérard
ROSSINI Christel
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal adrmmistratfde Montreait dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20240620-2024-06-13-DE
Date de télétransmission : 27/06/2024
Date de réception préfecture : 27/06/2024 Article Unique : Sont élus comme représentants suppléants au sein des Conseils
d'écoles de la Commune les membres du Conseil municipal suivants :
ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES ÉLUS 1 ÉLUS 2
BAYARD P.O LEROUX C. MAUROBET
BELLEVUE S. MANTEL O. MICONNET
DANTON P. ARNAUD S. AIDOUDI
FLORENCE ARTHAUD G. ATTARD M-C. HERRMANN
GEORGE SAND J-C. LAFARGUE Y. KOUCEM
JACOB 1 A. BERNARD O. MARKARIAN
JACOB 2 D. MILOTI A. BERNARD
JAURÈS 1 M-C. HERRMANN C. CHASSAIN
JAURÈS 2 R. BORDES M. ADLANI
JEAN DE LA FONTAINE O. GUIMARAES K. AOUATI
BENOIT MALON J-P. BARATTA G. ATTARD
JOSÉPHINE BAKER L. LE COZ M. FOURNIER
ÉCOLES MATERNELLES ÉLUS 1 ÉLUS 2
BAYARD H. MOULINAT-KERGOAT E. BERTHE
BELLEVUE C. CARCREFF D. MAKHLOUF
JACOB D. MAKHLOUF S. DJABALI
JACOB 1 C. CRALIS J-C. LAFARGUE
JEAN DE LA FONTAINE C. CARCREFF S. BÉRÉZIN
BENOIT MALON 1 O. MICONNET C. CRALIS
JOSÉPHINE BAKER S. MANTEL J-P BARATTA
TOURVILLE H. CARRATALA E. BERTHE
VAUBAN L. LE COZ Y. KOUCEM
JEAN JAURES 1 C. CRALIS J-C. LAFARGUE
Ainsi fait et délibéré en séance le 20 juin 2024.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal adnini
un délai de deux mois à compter de sa date de publication
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20240620-2024-06-13-DE
Date de télétransmission : 27/06/2024
Date de réception préfecture : 27/06/2024
Date de publication : 01/07/2024