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unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - 2023.77 Nouvelle Identite visuelle CCYN Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - 2023.77 Nouvelle Identite visuelle CCYN)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire, Envoyé en préfecture le 29/09/2023

Reçu en préfecture le 29/09/2023

à ; ; . 10 RES COMMUNAUTÉ DE COMMUNES YONN| "°° © ID : 089-248900896-20230928-2023 77-DE

N°2023-77

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

Re CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2023 AFFAIRES GÉNÉRALES

L'an deux mille vingt-trois, jeudi 28 septembre, à dix-huit heures trente, les membres du Conseil

Communautaire, légalement convoqués le 14 septembre, se sont réunis au Foyer rural de Sergines (rue

du foyer rural}, sous la présidence de Monsieur Thierry SPAHN.

En exercice : 38 Présents : 25 Votants : 31

Étaient présents (titulaires) : Mesdames et Messieurs Fouet, Coquille (Champigny), Devinat

(Chaumont), Sylvestre (Cuy), Babouhot (Gisy les Nobles), Michaut (Michery), Cots (Pailly), Aubert

(Plessis Saint Jean), Dorte, Chislard, Joly (Pont sur Yonne), Martin (Serbonnes), Pitou, Lemétayer

(Sergines), Bardeau P. (Thorigny sur Oreuse), Delalleau (Villeblevin), Laventureux (Villenavotte),

Bourreau, Coutouly, Piète, Sineau (Villeneuve la Guyard), Hautecoeur (Villeperrot)

Étaient présents (suppléants) : Monsieur Khebizi (Compigny), Offredi (Evry),

Étaient absents: Mesdames et Messieurs Brochier (Champigny), Rangdet (Courlon sur Yonne),

Bonneau (La Chapelle sur Oreuse), Gesserand (Perceneige), Duval, Desserey, (Pont sur Yonne), Le Gac

(Saint Sérotin), Bardeau.C (Thorigny sur Oreuse), Beaumont (Villeblevin), Goglins (Villemanoche),

Cochonnec (Villeneuve la Guyard), Nezondet, Dauphin {Vinneuf)

Pouvoirs : Mme Rangdet à M. Dorte, Mme Duval à M.loly, Mme Desserey à M. Chislard, Mme

Bardeau C à M. Bardeau P, M.Goglins à M. Bourreau, Mme Cochennec à Mme Coutouly,

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en application des articles L.5211-1 et L.2121-7 du Code Générale des Collectivités

Objet : Nouvelle identité visuelle de la CCYN

Le Conseil communautaire, vu,

- le logo de la CCYN en vigueur,

- la proposition de la Commission Économie — Tourisme,

-__ l’avis favorable de la Commission communication réunie les 23 mai et 6 juin 2023,

Considérant,

- qu’une nouvelle identité visuelle permet de moderniser l’image de la CCYN et

d'indiquer sa position stratégique en tant que porte d’entrée de la Bourgogne,

- les projets proposés ;

Entendu l’exposé des motifs,

Après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents :

> VALIDE :

- le premier projet à utiliser dans un contexte touristique,

Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits. Certifié exécutoire, compte tenu de sa transmission à la Sous-préfecture de Sens lle 29

septembre 2023 et de sa publication légale le 29 septembre 2023.

La présente délibération peut faire l’objet d'un recours auprès du tribunal administratif de Dijon dans un délai de 2 mois à compter de sa

publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet http://www.telerecours.frCommunauté

de Communes

Yonne Nord

Envoyé en préfecture le 29/09/2023

Reçu en préfecture le 29/09/2023

Publié le S L O

ID : 089-248900896-20230928-2023 77-DE

- Le second projet à utiliser dans un contexte administratif

Communauté

de Communes

Yonne Nord

Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits. Certifié exécutoire, compte tenu de sa transmission à la Sous-préfecture de Sens le 29

septembre 2023 et de sa publication légale le 29 septembre 2023.

La présente délibération peut faire Fobjet d’un recours auprès du tribunal administratif de Dijon dans un délai de 2 mois à compter de sa

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