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Déliberation - cl3sw4qw7mostg
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Artas.
Lien du pdf (Déliberation - cl3sw4qw7mostg)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 19/06/2023
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL D’ARTAS
Reçu en préfecture le 19/06/2023
Publié le 19/06/2023
Auteur = |/12 :038-213800154:20230609-D2023 06 09_04-DE
De
Délibération n° D 2023-06-09 / 04 |
Date de la séance : 09/06/2023
Date de la convocation : 01/06/2023
Présents :
Absents avec pouvoir :
Absents :
Secrétaire de séance :
Rédacteur du CR :
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de membres présents : 14
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de suffrages exprimés : 17
VOTES :
Contre : 0 Pour: 15 Abstentions : 2
Acte rendu exécutoire par transmission à la
préfecture et affichage
M. SIMONDANT Martial, M. CHAUVIN Pascal, M. BOUVIER Christian,
Mme GUETAT Suzanne, M. DURAND Grégory, M. CROUZET Rémi, M.
FAURY Fabrice, Mme GREA Pascale, Mme LECOMTE LEMOINE
Brigitte, Mme METRAL Evelyne, Mme NATIVEL Isabelle, Mme PIOLAT
Laëtitia, M. ROUSSILLON Julien, Mme SAUNIER Isabelle
Mme LAMOURY Michelle donne pouvoir à M. CHAUVIN Pascal
Mme GAUTIER Alexandra donne pouvoir à Mme PIOLAT Laëtitia
M. JACQUENOT Stéphane donne pouvoir à Mme GUETAT Suzanne
Mme PIGNARD Laurence, M. GUILLAUD Baptiste
Pascal CHAUVIN
Pascale GREA
SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
Monsieur le Maire rappelle que cette délibération avait été présentée initialement au conseil du mois de mars 2023,
Il'avait alors été décidé de reporter le vote afin de pouvoir travailler sur les règles d’attribution de ces subventions,
Vu le travail effectué en commission définissant les règles applicables en 2024,
Considérant que pour l’année 2023 il a été décidé de reconduire les subventions sur la base de celles allouées en 2022 afin de ne pas pénaliser les associations et de laisser le temps de les informer des nouvelles règles,
Après en avoir délibéré par 15 voix POUR et 2 abstentions (Brigitte LECOMTE LEMOINE et Fabrice FAURY), le conseil municipal :
> VOTE le montant des subventions 2023 accordées aux associations locales et autres
organismes, tel que détaillé ci-après :
Nom de l’association Ville Montant
ACCA Saint Hubert Artasienne Artas 110,00
. Meyrieu les A.D.M.R. Les Nénuphars Etangs 470,00
A.F.N. — Fédération Nationale anciens
combattants Arias 90,00
Anciens Combattants — UMAC Artas 80,00
“A.B.C” Artas Basket Club Artas 2 000,00
ACFC Artas Charantonnay Football Club Artas 1 260,00
Au Fil d'Artas Artas 90,00
Club Soleil d'Automne Artas 90,00
St Jean de EHPAD de la Barre Bournay 50,00
GALA - Groupement d'Animation Locale Artasien Artas 105,00
GVA — Gymnastique Volontaire Artasienne Artas 110,00 Envoyé en préfecture le 19/06/2023
Reçu en préfecture le 19/06/2023
Publié le 19/06/2023 S L O7
ID : 038-213800154-20230609-D2023 06 09 04-DE
Nom de l’association (suite) Ville Montant
Mémoire et Patrimoine d’Artas (Ass.) Artas 130,00
Paroisse St Hugues de Bonnevaux Artas 680,00
Petite Colline Artas 90,00
Sou des Ecoles Artas 1 000,00
Souvenir Français (Le) Artas 90,00
Tennis de Table Artas 110,00
Union de l'Isère des Délégués Cépartementaux Saint Jean de 50.00 de l'Education Nationale (DDEN) Bournay ’
Conscrits Arias 900,00 €
Je t'aime à l’Artasienne Artas 200,00 €
TOTAL 7 705,00
AUTORISE M. le Maire à exécuter la présente délibération et à signer toute pièce s'y rapportant.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an ci-dessus
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme,
Le Maire
M. SIMONDANT
Le secrétaire de séance
P. CHAUVIN