Compte-Rendu - Compte rendu C M du 15062020 mise en place des commissions

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Compte-Rendu - Compte rendu C M du 15062020 mise en place des commissions Document publié le Lundi 15 juin 2020 par la commune de Chasselay. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C M du 15062020 mise en place des commissions)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, 1

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COMPTE RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 15 Juin 2020

Secrétaire de séance : Mme Monique PLACE

I. Mise en place des Commissions Communales :

Monsieur le Maire, informe l’Assemblée qu’il y a lieu de procéder à la nomination des Commissions Communales en vue d’assurer une bonne répartition du travail au sein du Conseil Municipal.

Il précise la délégation de chaque adjoint :

M. Bruno LASSAUSAIE, 1er Adjoint : URBANISME -CADRE DE VIE- GRANDS PROJETS et TRAVAUX – COMMERCE- ARTISANAT- AGRICULTURE- PENAP

Mme Aurélie GHIRARDI 2ème Adjointe : FLEURISSEMENT – CIMETIERE- ENERGIE BATIMENTS– DEVELOPPEMENT DURABLE – ENVIRONNEMENT- ASSAINISSEMENT – CONSEIL DES SAGES – AGENDA 21.

M. Jean-Paul CIMETIERE, 3ème Adjoint : VOIRIE – SECURITE –- PARTICIPATION CITOYENNE – MOBILITE – MATERIEL COMMUNAL - BATIMENT

Mme Josiane SEIGNEUR, 4ème Adjointe : SOCIALE – SOLIDARITE – SANTE – PETITE ENFANCE ET CENTRE DE LOISIRS – CCAS – MUTUELLE DES MONTS D’OR – VILLES AMIES DES AINES

M. Christophe BALMONT, 5ème Adjoint :– JEUNESSE ET SPORTS – COMMUNICATION – MJC – INFORMATION –– CULTURE – VIES ASSOCIATIVES – TALENTS LOCAUX – MUSEE – COMITE DE JUMELAGE – MEDIATHEQUE – TATA SENEGALAIS

Mme Geneviève OBERGER 6ème Adjointe : ENFANCE – JEUNESSE- ADOS – CONSEIL COMMUNAL D’ENFANT – GARDERIE PERISCOLAIRE – RESTAURANT MUNICIPAL

Aussi, il est procédé à la désignation des membres de chacune des Commissions, ce qui a donné les résultats suivants :

1. COMMISSION URBANISME – PUBLICITE – CADRE DE VIE – GRANDS PROJETS

Adjoint : M. Bruno LASSAUSAIE

Membres : Mme GHIRARDI, M. CIMETIERE, Mme SEIGNEUR, M. BALMONT, Mme OBERGER, M. GEELEN, Mme BONIN-BRESSON, M. PIFFAUT, Mme MONTAGNON, M. DECRENISSE, Mme FACY, M. BAZIN.

2. COMMISSION ECONOME – COMMERCE - ARTISANAT- AGRICULTURE - PENAP

Adjoint : M. Bruno LASSAUSAIE

Membres : Mme GHIRARDI, M. BALMONT, M. PIFFAUT, M. DECRENISSE, Mme WISNIEWSKI, M. SAIGNANT, M. BAZIN, Mme BONHOMME.

3. COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE – ENVIRONNEMENT – ENERGIE BATIMENTS – CONSEIL DES SAGES – AGENDA 21 – FLEURISSEMENT – ESPACES VERTS - CIMETIERE

Adjoint : Mme Aurélie GHIRARDI2

2

Membres : M. LASSAUSAIE, Mme SEIGNEUR, M. BALMONT, Mme OBERGER, Mme BONIN-BRESSON, Mme MONTAGNON, M. DECRENISSE, M. PICHON, Mme WOLF, Mme BONHOMME, Mme FACY, M. BAZIN.

4. COMMISSION VOIRIE – SECURITE-PARTICIPATION CITOYENNE- STATIONNEMENT - MOBILITE

Adjoint : M. Jean-Paul CIMETIERE

Membres : M. LASSAUSAIE, Mme GHIRARDI, M. BALMONT, M. GEELEN, Mme BONIN-BRESSON, M. PIFFAUT, M. PICHON, Mme WOLF.

5. COMMISSION SOCIALE – SOLIDARITE – SANTE – PETITE ENFANCE – CENTRE DE LOISIRS – VAA – MUTUELLE DES MONTS D’OR

Adjoint : Mme Josiane SEIGNEUR

Membres : Mme PLACE, M. LASSAUSAIE, M. BALMONT, Mme OBERGER, Mme BONHOMME, M. PICHON.

6 COMMISSION COMMUNICATION – ANIMATION –INFORMATION – BULLETINS – VIES ASSOCIATIVES – JEUNESSE ET SPORTS - MJC

Président :

Adjoint : M BALMONT

Membres : M. LASSAUSAIE, Mme OBERGER, Mme BONIN-BRESSON, Mme WISNIEWSKI, M. CESER, Mme CARRE, Mme VERAUD.

7 COMMISSION CULTURE – COMITE DE JUMELAGE – MUSEE – MEDIATHEQUE- TATA SENEGALAIS

Présidente :

Adjoint : M Christophe BALMONT

Membres : Mme PLACE, M. LASSAUSAIE, Mme SEIGNEUR, Mme OBERGER, M. PICHON, M. CESAR, Mme CARRE, Mme VERAUD, M. CIMETIERE.

8 COMMISSION ENFANCE – JEUNESSE- ADOS – SCOLAIRE - CCE – PERISCOLAIRE - RESTAURANT MUNICIPAL

Adjoint : Mme Geneviève OBERGER

Membres : Mme PLACE, M. LASSAUSAIE, M. BALMONT, Mme MONTAGNON, Mme WISNIEWSKI, M. PICHON, M. CESAR, Mme Julie CARRE

II Fixation du nombre des membres du CCAS :

Monsieur le Maire expose au conseil municipal

qu’en application de l’article R 123-7 du Code de l’Action et des Familles, le nombre des membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS) est fixé par le conseil municipal.

Il précise que le nombre ne peut être supérieur à 16 et qu’il

ne peut être inférieur à 8 et qu’il doit être pair puisqu’une moitié des membres est désignée par le conseil municipal et l’autre moitié par le Maire.

Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

DECIDE de fixer à 10 le nombre des membres du Conseil D’administration, étant entendu qu’une moitié sera désignée par le conseil municipal et l’autre moitié par le Maire. Sont désignés : Mme SEIGNEUR, Mme PLACE, Mme WOLF, M. PIFFAUT, Mme MONTAGNON3

3

III. Syndicats Intercommunaux : désignation des délégués

SYNDICAT MIXTE BEAUJOLAIS AZERGUES (2+1)

délégué titulaire : M. LASSAUSAIE

délégué titulaire : M. CIMETIERE

délégué suppléant : M GEELEN

SIGERLY (1 + 1)

délégué titulaire : M. LASSAUSAIE

déléguée suppléante : Mme GHIRARDI

SIEVA (2+1)

délégué titulaire : M. LASSAUSAIE

délégué titulaire : M. CIMETIERE

délégué suppléant : M. PIFFAUT

SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D’OR (2+1)

délégué titulaire : M PARIOST

délégué titulaire : M. DECRENISSE

délégué suppléant : M. GEELEN

déléguée suppléante : Mme BONHOMME

SYNDICAT DE LA GENDARMERIE (2+2)

délégué titulaire : M. PICHON

délégué titulaire : M. PIFFAUT

délégué suppléant : M. CIMETIERE

délégué suppléant : M BALMONT

DELEGUE DEFENSE (1) : M. PARIOST

SYNDICAT RHODANIEN DU DEVELOPPEMENT DU CABLE (2)

délégué titulaire : M. LASSAUSAIE

délégué titulaire : M. BAZIN

MISSION LOCALE : (1+1)

Délégué titulaire : Mme SEIGNEUR

Déléguée suppléante : Mme BONHOMME

VILLES AMIES DES AINES :

1 Elu référent : Mme SEIGNEUR

CHASSELAY SOUVENIRS ET TRADITIONS (2) : Mme VERAUD, M. CESAR

RESTAURANT MUNICIPAL (3) : Mme OBERGER, Mme MONTAGNON, Mme WISNIEWSKI

COMITE DE JUMELAGE : (1 + 3) : M. PARIOST – Mme SEIGNEUR, M. BALMONT, Mme PLACE.4

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ASSOCIATION SAVEURS ET TERROIR : M. BALMONT, Mme FACY

Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées :

IV. Commission d’appel d’Offres : désignation des délégués

Vu les articles 22 et 23 du Code des Marchés Publics,

Considérant qu’à la suite des élections municipales, il convient de désigner les membres titulaires de la commission d’appel d’offres et ce pour la durée du mandant. Il convient de procéder de même pour l’élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires. Considérant, qu’outre le Maire, le Président, cette commission est composée de 3 membres du conseil municipal élus par le conseil à la représentation au plus fort reste. Sont désignés :

Le président de la commission d’appel d’offres : M. PARIOST

Délégués titulaires : (3) : M. LASSAUSAIE, Mme FACY, Mme BONHOMME Délégués suppléants : (3) : M. BAZIN, Mme WISNIEWSKI, M. GEELEN

V SIGERLY : Convention d’adhésion aux activités de Conseil en Energie Partagé

Dans la cadre de l’article 4-3 de ses statuts, le Sigerly, propose une convention qui a pour objet de définir les modalités du partenariat établi entre le Sigerly et la commune afin que cette dernière puisse bénéficier de l’activité partagée dit « Conseil en Energie partagé » L’objectif principal de ce CEP est d’aider les communes signataires de la présente convention à mieux maîtriser leurs consommations et leurs dépenses énergétiques, en leur mettant à disposition sur le territoire, des moyens partagés. Les communes peuvent ainsi mettre en œuvre une politique de maîtrise énergétique du patrimoine. Ce partenariat est conclu pour différents niveaux d’activités partagées dont certaines sont entièrement prises en charge financièrement par le Sigerly (service de base : niveaux 0 et 1) et d’autres seront facturées à la commune (niveaux 2,3 et 4). Les tarifications par niveau sont fixées par délibération du Comité Syndical.

Les différents niveaux de prestations :

 Service de base niveau 0 : comprend la réalisation d’un audit Energétique Global (AEG) pour aider les communes à mieux maîtriser leurs consommations et leurs dépenses énergétiques.

 Service de base niveau 1 : comprend le suivi annuel des consommations énergétiques du patrimoine de la commune.

 Prestations à la carte niveau 2 : comprend le bilan annuel des consommations du niveau 1 complété par un bilan des actions de maîtrise de l’énergie, des préconisations chiffrée suite à une visite de plusieurs bâtiments, une présentation du travail en commune, une synthèse du bilan des consommations et l’analyse des consommations annuelles sut la base des factures.

 Prestations à la carte niveau 3 : comprend la mise en place et/ou le renouvellement de contrats d’exploitation des installations de chauffage/eau chaude

sanitaire/ventilation/ climatisation et le suivi des contrats d’exploitation ;  Prestations à la carte niveau 4 : comprend des études de mise à jour d’un AEG, diagnostic thermique d’un bâtiment, des accompagnements de travaux, des prestations techniques, des suivis d’installations.

Soit pour l’année 2020 (période du 01/07/2020 au 30/06/2021), un coût de : Niveau 2 : 529,56 €

Niveau 3 : 1600,00 €

Niveau 4 : coût horaire à 47,00 €

Le Conseil municipal, après avoir entendu l’exposé ci-dessus, à l’unanimité :5

5

- ACCEPTE la convention d’adhésion aux activités de Conseil en Energie Partagé ainsi que l’annexe de cette convention

- RETIENT le niveau 2 pour 529,56 €, le niveau 3 : 1600,00 € et le niveau 4 pour un coût horaire de 47,00 € (niveau 0 et 1 prise en charge par l SIGERLY) - AUTORISE Monsieur le Maire à signer les conventions annexées à la présente délibération

VI Caisse d’Epargne : convention avec la Caisse d’Epargne Rhône Alpes pour autorisation d’effectuer des travaux d’accessibilité rue Léa Lassausaie.

Monsieur le Maire informe l’assemblée délibérante que suite à la modification de circulation de la rue Léa Lassausaie, la tête de mur de séparation empiète de façon importante sur le trottoir rendant effectivement difficile la circulation d’une poussette et notamment un fauteuil de personne à mobilité réduite, la Caisse d’Epargne Rhône Alpes (CERA) demande l’autorisation d’effectuer la démolition d’un muret qui chevauche considérablement le passage du trottoir

Une convention devra intervenir entre la Commune et la CERA pour décrire les conditions et les modalités sur lesquelles les parties doivent s’entendre sur la mise en œuvre des travaux de démolition partielle de la tête de mur située 9, rue Léa Lassausaie 69380 Chasselay.

La CERA s’engage à faire réaliser, à ses frais, les travaux par un professionnel.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, à l’unanimité : - AUTORISE la CERA à effectuer les travaux de démolition partielle du muret sis 9, rue Léa Lassausaie afin de rétablir l’accessibilité pour les poussettes et les personnes à mobilité réduite.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir

VIII. Questions diverses :

- Rappel 80ème anniversaire des combats de Montluzin le dimanche 21 juin 2020. - Conseil d’école le mardi 23 juin 2020 à 19 h 00 à l’école publique la fontaine. - Règlement intérieur du Conseil Municipal : depuis le 01 janvier 2020 les communes de plus de 1000 habitants sont tenues d’établir un règlement intérieur pendant la durée du mandat et dans les 6 mois qui suivent l’élection du Maire et des Adjoints. Un projet de règlement sera envoyé aux élus et s’ensuivra une réunion de travail avant de valider ce document en Conseil Municipal.

- Le budget 2020, voté le 09 mars dernier, sera envoyé à tous les nouveaux élus.

IX Réunion de Commission :

- Commission enfance jeunesse le jeudi 18 juin 2020 à 20 h 30 en Mairie - Commission sociale le mardi 23 juin 2020 à 19 h 00 en Mairie - Commission voirie le mercredi 01 juillet 2020 à 20 h 30 en Mairie - Commission Urbanisme (dernier lundi du mois) : lundi 29 juin 2020 à 20 h 30 en Mairie

- Commission communication et commission culture le jeudi 09 juillet 2020 à 20 h 30 en Mairie

- Commission économie le jeudi 25 juin 2020 à 20 h 30 en Mairie - Commission développement durable le mardi 07 Juillet 2020 à 20 h 30 en Mairie

Prochain Conseil Municipal : Lundi 06 juillet 2020 à 20 h 30 à la Mairie (si besoin) Sinon lundi 17 Août 2020 à 20 h 30 en Mairie (retour appel

d’offres bibliothèque, choix des entreprises)