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Document publié le Mercredi 22 février 2023 par la commune de Roumégoux.
Lien du pdf (Séance - 1695840292 seance du 22 fevrier 2023)
Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Humanitaire,
Séance du mercredi 22 février 2023
Le 22 février 2023 à 20 heures 30, le Conseil Municipal, convoqué, le 17 février 2023, par Monsieur LACARRIERE Christian, Maire, s’est réuni dans la salle de la Mairie sous la présidence de Monsieur LACARRIERE Christian.
Etaient présents : Mr LACARRIERE Christian, Mme ALAZARD Dominique, Mr AURIERES Frank, Mmes BELAUBRE Brigitte, FABRE Régine, Mrs GAGNE François, LABORIE Nicolas, LAURISSERGUES Julien, Mmes LAVEST Anne, LHERITIER Nathalie, ROQUES Karine
Absents excusés : FABRE Régine
Secrétaires de séance : BELAUBRE Brigitte et LAVEST Anne
Ordre du jour : - Rencontre avec le sénateur Stéphane SAUTAREL - Dossier DCE de la Chaufferie bois
- Recrutement d’un agent technique
- Rencontre avec « Cantal Habitat »
- Elaboration du budget 2023
- Règlement de la cantine et de la garderie
- Le Compostage
- Location de la salle polyvalente
- Travaux de voirie
- Questions diverses : * Rencontre avec le Syndicat électrique
* Photocopieur
* Demandes de subventions
* Séances du conseil municipal
* Après-midi théâtral
Monsieur le Maire introduit la séance en annonçant les chiffres du recensement de la population qui s’est déroulé du 19 janvier au 18 février dernier ; il y a 336 habitants sur la commune, 25 habitants de plus qu’en 2017, ce qui représente une hausse de 8 % par rapport à celui de 2017.
Monsieur Le Maire demande aux membres du Conseil Municipal s’il y a des remarques sur le compte-rendu de la séance du 11 janvier 2023. Aucune nouvelle observation n’est formulée, le compte-rendu sera donc signé.
OBJET : Rencontre avec le Sénateur Stéphane SAUTAREL
Le lundi 20 février dernier, Monsieur Le Maire, Mesdames LAVEST, ALAZARD, BELAUBRE et Monsieur GAGNE accueillaient le Sénateur Stéphane SAUTAREL Lors de cet échange convivial et constructif, les projets de la commune ont été présentés. Monsieur Le Sénateur a annoncé une hausse des dotations DGF, DSR pour cette année. Un point a également été fait sur les subventions relatives à nos dossiers en cours.
OBJET : Dossier DCE de la Chaufferie bois
Les marchés ont été signés et le début des travaux est annoncé pour fin mars, début avril. L’idée est de conserver la chaudière fioul actuelle en cas de panne de la nouvelle chaudière. La régulation au niveau des bâtiments sera à caler avec l’Entreprise LAVERGNE. L’intervention d’un bureau de contrôle était obligatoire ; nous avons fait appel à Bureau Veritas qui nous propose un devis de 3 024 €uros.
La correction du cadastre avec la propriété voisine de Mme PUECH Odette est à prévoir ; le coût approximatif est de 500.00 €uros.Le coût global de la chaufferie est d’environ 225 000.00 €uros.
OBJET : Recrutement d’un agent technique
Monsieur Le Maire informe les membres du Conseil Municipal du départ de Monsieur MARCOU Yoann, agent communal des services techniques, au 1er mai 2023.
L’offre d’emploi est en ligne sur : « emploi.territorial.fr ». Les candidats peuvent y déposer leur CV et lettre de motivation ou les déposer directement en mairie, avant le 15 mars. A ce jour, 2 candidats ont postulé, une autre candidature est attendue.
Les entretiens de recrutement seront à programmer ensuite.
OBJET : Rencontre avec « Cantal Habitat »
Elle a eu lieu le 31 janvier dernier afin d’étudier un partenariat avec la commune pour monter un projet de maison d’habitation à louer, sur 2 lots. Nous sommes dans l’attente d’une étude de la part du bailleur social.
Nous ne pouvons pas donner suite à la demande d’un acquéreur potentiel d’une parcelle au « Clos des Erables », son projet n’étant pas compatible avec le règlement du lotissement. Il a donc été dirigé vers la famille Valadou qui dispose de terrains constructibles disponibles à la vente.
Un acquéreur potentiel souhaiterait acheter du terrain pour faire de la location. Il sera contacté par Monsieur le Maire.
Le site de la commune sera à mettre à jour et le panneau « Terrains à vendre » est à revoir.
OBJET : Elaboration du budget 2023
Le vote des budgets communaux (commune, CCAS et Clos des Erables) est prévu le 3 avril prochain à 18h30. Le rendez-vous est pris avec Mr Antony, nouveau percepteur, pour la présentation de nos comptes, et une commission finances aura lieu le 20 mars à 20h00.
OBJET : Règlement de la cantine et de la garderie
Un règlement de la cantine et de la garderie scolaire est en cours d’élaboration avec les horaires, la tarification, le point sur les absences….
Divers documents seront à renseigner par les familles à la rentrée scolaire (coordonnées des enfants et des parents, numéro de téléphone, personne à contacter, autorisation de sortie….)
Ce document sera proposé pour lecture à Chantal avant validation par le conseil municipal.
OBJET : Le Compostage
Emilie LHERM, de la Communauté de Communes « Châtaigneraie Cantalienne » est venue présenter au personnel communal et au conseil d’école le fonctionnement du compostage ; une séance avec les enfants est à programmer
OBJET : Location de la salle polyvalente
Un groupe de travail (Brigitte, Dominique, François, Nicolas) prépare un règlement pour l’utilisation de la salle polyvalente. Une autre réunion de travail aura lieu le 25 mars prochain pour le finaliser avant la présentation et le vote par le conseil municipal.OBJET : Travaux de voirie
Monsieur Le Maire et la Société COLAS ont fait le tour de la commune pour recenser les voiries pour lesquelles des travaux de réfections seraient nécessaires. Après étude du devis, les points suivants sont retenus pour les travaux 2023 : le Puech, la montée du château d’eau, la montée de Bellevue, Le Refrus, Laborie, la Rue des Erables. Au niveau du Pont, Rue saint-Géraud, une bordure béton avec des points lumineux sera réalisée, les potelets étant trop souvent détériorés.
Le montant de travaux à prévoir au budget est de 35 000.00 €uros.
OBJET : Taxe sur les maisons vacantes
Une réflexion est en cours sur la possibilité de taxer les maisons vacantes au nombre d’une douzaine sur la commune de Roumégoux.
OBJET : Questions diverses
* Rencontre avec le Syndicat électrique : Un projet de pose de panneaux photovoltaïques sur le toit de la salle polyvalente (partie sud) est en cours de réflexion ; 134 m² de panneaux pourraient être posés, pour une production optimale de 22 KW. 3 scénarios sont possibles dont un qui prévoit une auto consommation totale avec revente de la production non utilisée.
L’estimation de ce projet est de 32 000.00 €uros.
Une hausse de 15 % est à inscrire dans le budget primitif de la commune sur le poste électricité.
*Photocopieur : Un devis a été dema ndé pour le remplacement du photocopieur de la maire (qui a 7 ans) et qui est également utilisé par l’école. Il est de 3 770.00 €uros HT et sera comparé avec l’option de location.
*Demandes de subventions : Plusieurs demandes de subventions ont été reçues par la commune dont entre autres celles de l’Association du Festival international de Boogie-Woogie, du Conseil Départemental au profit des sinistrés du tremblement de terre qui s’est produit en Turquie et en Syrie.
*Après-midi théâtral : Un après-midi théâtre est prévu le dimanche 16 avril prochain avec la Troupe « Les Marcolétiques » ; le Comité des Fêtes est sollicité pour le fonds de caisse des entrées.
Réunions : - Réunion communication : le mercredi 12 avril à 20h
- Vote du budget : le lundi 3 avril à 18h
Fin de séance :
Christian LACARRIERE Anne LAVEST
Dominique ALAZARD François GAGNE
Frank AURIERES Brigitte BELAUBRERégine FABRE Nicolas LABORIE
Julien LAURISSERGUES Nathalie LHERITIER
Karine ROQUES