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Compte-Rendu - CR du 20 octobre 2020
Document publié le Mardi 20 octobre 2020 par la commune de Sainte-Croix-en-Jarez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 20 octobre 2020)
Thèmes du document : Famille, Énergies, Transports,
1/2
COMMUNE de SAINTE-CROIX-EN-JAREZ
COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 20 octobre 2020 à 19H30
Présents : DAVAL Gérard, TORGUES Daniel, CHAUVET Jean-Michel, MARTIN Stéphanie, RAVACHOL Jean-Luc, VALLUY Jean-Christophe, REMILLIEUX Natacha, LADAVIERE Audrey, COMTE Brice, RAVACHOL Bernard. Absente excusée et représentée : SINIATOWIEZ Coraline a donné pouvoir à COMTE Brice Secrétaire : RAVACHOL Jean-Luc
Date de convocation : 15/10/2020
Une minute de silence est observée en hommage à Samuel PATY.
Le compte rendu du précédent conseil est approuvé à l’unanimité.
DELIBERATIONS :
1. Désignation des représentants aux Commissions de Saint Etienne Métropole (SEM) : M. le Maire rappelle que lors de la séance du 05 octobre 2020, le Conseil Métropolitain de SEM a approuvé la création de onze commissions permanentes. Les représentants de ces commissions sont désignés parmi les conseillers métropolitains titulaires de chaque commune. Par ailleurs, afin de garantir une représentation équilibrée du territoire notamment pour les communes ne disposant que de peu de conseillers métropolitains, il a été envisagé que chaque commune puisse proposer un conseiller municipal qui participera aux commissions conformément aux dispositions de l’article L 5211-40-1 du Code Général des Collectivités Territoriales. Sont donc proposés pour siéger aux commissions permanentes de SEM : Finances et affaires générales :
Conseiller métropolitain : TORGUES Daniel
Conseiller municipal : DAVAL Gérard
Eau, assainissement, contrats de rivières, GEMAPI :
Conseiller métropolitain : TORGUES Daniel
Conseiller municipal : RAVACHOL Jean-Luc
Déchets :
Conseiller métropolitain : TORGUES Daniel
Conseiller municipal : VALLUY Jean-Christophe
Rayonnement du territoire en matière de tourisme, culture, patrimoine et sports : Conseiller métropolitain : TORGUES Daniel
Conseiller municipal : CHAUVET Jean-Michel
Cohésion sociale :
Conseiller métropolitain : TORGUES Daniel
Conseiller municipal : Néant
Mobilités :
Conseiller métropolitain : TORGUES Daniel
Conseillère municipale : LADAVIERE Audrey
Voirie :
Conseiller métropolitain : TORGUES Daniel
Conseiller municipal : RAVACHOL Bernard
Cohésion territoriale, grands projets d’aménagement et développement durable : Conseiller métropolitain : TORGUES Daniel
Conseiller municipal : VALLUY Jean-Christophe
Habitat :
Conseiller métropolitain : TORGUES Daniel
Conseiller municipal : COMTE Brice
Développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, entrepreneuriat, numérique, design : Conseiller métropolitain : TORGUES Daniel
Conseiller municipal : VALLUY Jean-Christophe
Stratégie alimentaire, économie et transition agricoles :
Conseiller métropolitain : TORGUES Daniel
Conseillère municipale : REMILLIEUX Natacha 2/2
2. Désignation des représentants à la Commission Intercommunale pour l’accessibilité de SEM : La commission intercommunale pour l’accessibilité de SEM est composée d’un collège des élus communaux qui sont nommés par le Maire des communes qui le souhaite. Aucun membre du conseil ne souhaite participer à cette commission.
3. Don de M. DUMOULIN à la commune : parcelle AN175 (Grand Valluy) : M. le Maire expose au Conseil Municipal que M. DUMOULIN Jean-Luc souhaite faire don, à la commune de Ste Croix en Jarez, de la parcelle AN 175 située au Grand Valluy.
Le Conseil Municipal après avoir entendu l’exposé de M. le Maire et après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité, d’accepter la proposition de M. DUMOULIN. Les frais de notaire afférents à ce dossier seront à la charge de la commune.
4. Modification du règlement intérieur de la médiathèque JL PITAUD : M. le Maire expose au Conseil Municipal que la médiathèque, tenue par des bénévoles, n’est plus ouverte les mercredis mais les vendredis. Il faut donc modifier le règlement qui stipule les horaires. Après délibération et à l’unanimité, le règlement intérieur de la médiathèque JL PITAUD sera modifié comme suit : horaires d’ouverture : vendredi de 15H30 à 17H30 et samedi de 10H00 à 12H00
5. Décision modificative budgétaire :
Mouvements de crédits :
Fonctionnement Dépenses :
Diminution de crédits :
- Article 6450 – Charges sécurité et prévoyance : - 2000 €
Augmentation de crédits
- Article 6531 – Indemnités élus : + 1 500 €
- Article 6533 – Cotisations retraite élus : + 150 €
- Article 6535 : Formation élus : + 150 €
- Article 66111: Intérêts : + 200 €
QUESTIONS DIVERSES :
o Bulletin municipal : Des devis vont être demandés à différentes entreprises pour l’élaboration et l’impression du bulletin.
o Accueil des jeunes enfants : un questionnaire est en cours d’élaboration pour mieux connaître les besoins des familles des communes de Ste Croix en Jarez et Pavezin sur ce sujet. Un rendez-vous est également prévu le 03 novembre avec différents partenaires en lien avec la petite enfance (CAF (caisse d’allocations familiales, relais petite enfance, SIPG (syndicat intercommunal des pays du Gier)).
o Reprise des concessions en état d’abandon : la municipalité souhaite engager une procédure de reprise des concessions en état d’abandon. Lorsque les conditions sanitaires le permettront, une visite du lieu sera programmée afin d’établir la liste des concessions concernées par cette reprise. Une information sera faite auprès des administrés en amont.
o Les fossés des routes communales ont été curés. Félicitations aux agents techniques. o Le revêtement des courts de tennis est très abîmé, si bien qu’il conviendrait de reprendre totalement le terrassement. Les travaux, trop importants, ne seront donc pas entrepris.
o Remplacement du véhicule communal : le projet d’acquisition d’un véhicule électrique a été abandonné car les modèles proposés ne sont pas assez puissants pour tracter (le broyeur notamment). Il faudra donc s’orienter vers un autre modèle en prenant tout de même en compte l’émission de CO2.
o La fibre : les travaux de génie civil devraient débuter la semaine du 02 novembre 2020. o Les fouilles archéologiques de la cour des Pères sont reportées aux vacances de Février 2021. o Une réunion pour finaliser le plan de gestion aura lieu le 30 octobre 2020.
o Les actes d’engagement avec les 3 entreprises retenues pour réaliser les travaux de l’église médiévale ont été signés. Une réunion pour fixer le démarrage des travaux ainsi que le planning d’intervention devrait bientôt avoir lieu.
La séance est levée à 22h00. Prochain conseil municipal le mardi 1er décembre 2020 à 19H30