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Procès Verbal - PV succinct du 18 avril 2024
Document publié le Vendredi 19 avril 2024 par la commune de Lambersart.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV succinct du 18 avril 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
PT
VILLE DE
LAMBERSART
a
Affiché le 19 avril 2024
Direction Générale des Services
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
18 AVRIL 2024
L'An DEUX MILLE VINGT QUATRE, le DIX-HUIT AVRIL à 18 Heures,
Le Conseil municipal de la Ville de LAMBERSART, légalement convoqué le 11 Avril 2024, s'est
réuni à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Nicolas BOUCHE, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 35
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. BOUCHE Nicolas, Maire ; Mme GERBER Héloïse, M. BERTIN Pierre,
Mme PICHONAT Emmanuelle, M. LEMTIRI Kacem, Mme LEROY-LAIDEBEUR Barbara, M. DUMEZ
Gilles, Mme LUCOT Pascale, M. LAOUTID Fouad, Mme DEWAS Sabine, M. MAGDELAINE
Emmanuel, Mme COUSIN Chantal, M. HUBERT Thomas, Adjoints ; Mme GORISSE Marie-Christine,
M. BURLION Nicolas, Mme RAMON Anne, M. DE RYCKE Xavier, Mme CACHEUX Martine,
M. LEKIEFFRE Guillaume, Mmes DOUTRIAUX Céline, NISOLLE Christine, MM. LEMBREZ Bertin,
BLANQUART David, Mmes PILLA Claire, DOMRAULT-TANGUY Carole ; Mmes LARVENT Vanessa,
HENOQUE Brigitte, M. FRAPPART Laurent ; M. MAZEREEUW Alain ; MM. PIRA Pierre-Yves,
BOISSE Julien, Conseillers Municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS au sens de l'Article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités
Territoriales :
M. PIERROT Antoine, Adjoint [pouvoir à Mme PICHONAT Emmanuelle] ;
Mme DOUTRIAUX Céline, Conseillère municipale déléguée [pouvoir à Mme COUSIN Chantal] –
arrivée en cours de séance ;
M. MOUKRIM Yassir, Conseiller municipal délégué [pouvoir à M. BLANQUART David] ;
M. VASSEUR Quentin, Conseiller municipal délégué [pouvoir à M. LEMTIRI Kacem] ;
M. CAUDRON Christophe, Conseiller municipal [pouvoir à M. FRAPPART Laurent].
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. LEMBREZ Bertin.
---ooo0ooo--- RELEVÉ DE DÉCISIONS
La séance a été ouverte à 18h05
1. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Désignation du Secrétaire de Séance
Secrétaire de Séance : Monsieur Bertin LEMBREZ
2. COMMUNICATIONS DU MAIRE
3. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 21 Décembre 2023 Adoptée
4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu
Prend acte
5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES Modification du Règlement Intérieur du Conseil municipal de Lambersart Adoptée
6. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS Modification d’un représentant du Conseil municipal au sein de l’Association Alliance pour l’Emploi et la Solidarité (ALPES)
Adoptée
7. FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS
Renouvellement de la convention entre la Ville de Lambersart et l’association ALPES et versement d’une subvention pour l’année 2024
Adoptée
8. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES - POLITIQUE DE LA VILLE, HABITAT, LOGEMENT
Contrat de Ville métropolitain – Financement communal de la programmation politique de la ville
Adoptée
- Arrivée de Madame Doutriaux à 18h57 -
9. FINANCES LOCALES – DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
Compte de Gestion du Comptable du Trésor de l’exercice 2023
Adoptée
10. FINANCES LOCALES – DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
Compte Administratif de l’exercice 2023
Adoptée
11. FINANCES LOCALES – DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
Affectation du résultat du Compte Administratif 2023
Adoptée 12. FINANCES LOCALES – DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
Reports de crédits – Restes à réaliser 2023 – Dépenses et recettes d’investissement Adoptée
13. FINANCES LOCALES – DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
Modification de la durée d’amortissement des biens sur le Budget Principal – Passage en M57
Adoptée
14. FINANCES LOCALES - FISCALITÉ
Vote des taux d’imposition directe locale 2024
Adoptée
15. FINANCES LOCALES – DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
Budget Supplémentaire 2024
Adoptée
16. FINANCES LOCALES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
Mise à jour des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
Adoptée
17. FINANCES LOCALES – DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
Prolongation du placement de fonds sur un compte à court terme – vente divers patrimoine
Adoptée
18. FINANCES LOCALES – DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
Prolongation du placement de fonds sur un compte à court terme – vente du 30 rue des Martyrs de la Résistance et cession de véhicules
Adoptée
19. FINANCES LOCALES – DIVERS
Mécénat : création du fonds de dotation « Lambersart TransitionS Mécénat » Adoptée
20. FINANCES LOCALES – DIVERS
Mécénat : charte éthique de la Commune de Lambersart pour ses relations avec les donateurs individuels
Adoptée
21. FINANCES LOCALES – DIVERS
Mise en affectation au Centre Communal d’Action Sociale des véhicules Citroën Jumpy immatriculé EX-117-VK et Renault Kangoo immatriculé 374 CJF 59
Adoptée
22. FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS
Attribution d’un fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal pour la réalisation du projet d’installation de centrales solaires photovoltaïques
Adoptée
23. FINANCES LOCALES – CONTRIBUTIONS BUDGÉTAIRES
Modification des tarifs des droits de place et d’occupation du domaine public Adoptée 24. FINANCES LOCALES – CONTRIBUTIONS BUDGÉTAIRES
Modification des tarifs de location des salles municipales
Adoptée
25. FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT Créations et suppressions de postes
Adoptée
26. FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT Plan d’actions relatif à l’égalité professionnelle pour la période 2024-2027 Prend acte
27. FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT Prise en charge des frais de missions liés aux déplacements des agents pour motifs professionnels, missions, formations, concours ou examens – actualisation du barème de remboursement
Adoptée
28. FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS
Attribution de Subventions exceptionnelles
Adoptée
29. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – AIDE SOCIALE
Prestation de service Accueils de Loisirs Sans Hébergement périscolaires Adoptée
30. FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS
Entretien des bâtiments mis à disposition des structures Petite Enfance Adoptée
31. FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS
Animateur mis à disposition des structures Petite Enfance
Adoptée
32. FINANCES LOCALES – CONTRIBUTIONS BUDGÉTAIRES
Revalorisation des frais de scolarité extra-muros des communes du SIVOM Adoptée
33. COMMANDE PUBLIQUE – DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC
Restauration scolaire – Rapport d’activités du délégataire Dupont Restauration - Années 2022/2023
Prend acte
34. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITÉ
Avenant à la convention de prestation de services concernant le dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’Économie d’Énergie (CEE) entre la Ville et la Métropole Européenne de Lille
Adoptée
35. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Effacement des réseaux rue Eugène Descamps : maîtrise d’ouvrage déléguée Adoptée
36. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Ex-site des briqueteries du Nord – Engagement dans la démarche de labellisation nationale « Ecoquartier » - Adoption de la charte « Ecoquartier »
Adoptée 37. FINANCES LOCALES - DIVERS
Adhésion à l'Association « HABITER2030 »
Adoptée
38. DOMAINE ET PATRIMOINE - ACQUISITIONS
Acquisition par la Commune d'un ensemble immobilier bâti et non bâti sis 11 rue Simon Vollant appartenant aux services de l'État dans le cadre de l'exercice de son droit de priorité
Adoptée
39. FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS
Contrat avec l'éco-organisme ALCOME pour la réduction et le traitement des mégots
jetés sur l'espace public
Adoptée
L'Ordre du Jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 20 H 44.