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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Briard - Liste des deliberations 25 janvier 24)
Thèmes du document : Données personnelles, Énergies, Démocratie,
Numéro Objet Vote
01/2024
Débat sur les Zones d'Accélération de Production d'Energies
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02/2024
Contrat d’accompagnement à la protection des données à caractère
personnel entre la Communauté de Communes du Val briard et le Centre
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03/2024
Autorisation donnée à Monsieur le Président, d’engager, mandater,
liquider des crédits d’investissements 2024 avant le vote du budget 2024 Approuvée à l'unanimité
04/2024
Avenant n° 1 au marché « Exploitation et organisation d’un service de
transport à la demande » avec la société KEOLIS PORTES ET VAL DE
BRIE
Approuvée à l'unanimité
05/2024
Approbation du principe d’installation d’une station de service de
distribution d’hydrogène vert et d’électricité pour les Poids Lourds Approuvée à l'unanimité
06/2024 Approbation du Schéma Directeur de Mobilité (SDM) Approuvée à l'unanimité
07/2024
Mandatement du Centre Départemental de Gestion de Seine-et-Marne
pour la mise en concurrence d’un marché d’assurance des risques
statutaires
Approuvée à la majorité
08/2024
Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat
d’accroissement temporaire d’activité de chargé(e) de développement
culturel
Approuvée à l'unanimité
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 JANVIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)