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Déliberation - 1yhy6zhk86nut1
Document publié le Vendredi 24 juillet 2020 par la commune de Risoul.
Lien du pdf (Déliberation - 1yhy6zhk86nut1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Transports,
DEPARTEMENT
DES HAUTES-ALPES
MAIRIE
DE
05600 RISOUL
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[005.210501193-20231113-DEC2023-11-013-AU |
Accusé certifié exécutoire
Réception par le prèfet : 13/11/2023
Publication : 13/11/2023
Pour fautorté compétente par détégation
DECISION DU MAIRE
N° 2023-11-013
Objet : Marché de prestations de déneigement à Risoul - Saison 2023-2024.
- Vu la délibération du conseil municipal n°2020-50 en date du 24 Juillet 2020, qui en vertu
de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales, donne délégation à
Monsieur le Maire pour certaines attributions pendant son mandat, et notamment celle du
paragraphe n° 4 qui l’autorise à prendre toute décision concernant la préparation, la
passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres de travaux, de
fournitures ou de services, d'un montant inférieur ou égal à 214 000€ HT ainsi que toute
décision concernant leurs avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget ;
- Vu la consultation relative au marché de prestations de déneligements qui a été lancée,
sous forme de marché à procédure adaptée.
M. Régis SIMOND,
Article I.
Maire de Risoul
DECIDE
: Caractéristiques du marché
La Commune de Risoul passe un marché à procédure adaptée, pour l'exécution des
prestations de déneigement pour la saison hivernale 2023 — 2024 dans les conditions suivantes :
Lot Entreprise Prix € HT de l'heure Descriptif du matériel
1/ Chasse Neige
” Station de AJL Terrassement 1HBEHT Tracto-pelle JCB 4 roues égales
Risoul — Zone lame papillon largeur 2m60
centrale 2/ 1 Chasse
Neige, 2
chargeurs, 1 petit
chargeur, 3
camions ;
déneigement
station 1850
3/ Fraise à neige
Risoul 1850
4/ Chasse neige
tracto Village
partie basse
JEHAN/D'INCAN
L'attribution de ce lot se fera par décision ultérieur, la
phase de négociation étant toujours en cours.
L'attribution de ce lot se fera par décision ultérieur, la
phase de négociation étant toujours en cours.
105 € HT Tracteur et chargeur équipé de godet et
lames.
5/ Chasse neige
tracto Village
partie haute
Article II.
AJL Terrassement
largeur 2Mm60.
108 € HT Tracto-pelle JCB 3 CX avec lame papillon H2
M. SIMOND Régis, Maire, est autorisé à signer les marchés correspondants et est habilité à
procéder ultérieurement, sans autre délibération et à son initiative, aux diverses opérations
prévues dans ces marchés, et reçoit tous pouvoirs à cet effet.
M le Maire est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à Risoul, le 13 novembre 2023
Le Maire,
Régis SIMOND