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Arrêté - Debit de boisson 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Georges-Haute-Ville.
Lien du pdf (Arrêté - Debit de boisson 1)
Thèmes du document : Santé, Humanitaire, Sécurité publique,
oo
Xe
COMMUNE
DE
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE
LS
ARRETE
DE
POLICE
AUTORISANT
L’OUVERTURE
D'UN
DEBIT
DE
BOISSON
TEMPORAIRE
N°7-2026
Saine
IA
Le
Maire
de
la commune
de
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE,
Vu
Particle
L.
2122-28
et L.
2212-2
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
articles
L.
3321-1,
L.3331-1
et L.
3334-2
du
Code
de
la Santé
Publique,
Vu
l'arrêté
de
Monsieur
le préfet
sur
la police
des
lieux
publics,
pris
en
application
des
articles
L.
3335-1
et L
3335-4
du
Code
de
la
Santé
Publique,
Vu
la
demande
du
07
février
2025
de
Monsieur
VACHERON
Lionel
Président
de
l’association
Les
Z’amis
de
St
Georges,
demeutant
19
rue
Centrale
à
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE,
sollicitant
l’autotisation
d'ouvrir
un
débit
de
boisson
temporaire
de
1%
et
3
groupe,
le
Samedi
28
février
2026
de
17h00
à
23h00,
à
l’occasion
du
Fouga
qui
auta
lieu
à
Saint-Georges-Haute-Ville
Lieu-dit
« Les
Salles
».
ARRETE
Article
1 : de
Monsieur
VACHERON
Lionel
Président
de
l’association
Les
Z’amis
de
St Georges,
demeurant
19
rue
Centrale
à
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE,
est
autorisé
à
ouvtir
un
débit
de
boisson
temporaire
de
1”
et
3°"
groupe
le
Samedi
28
février
2026
de
17h00
à
23h00,
à
Poccasion
du
Fouga
qui
aura
lieu
à Saint-Georges-Haute-Ville
Lieu-dit
« Les
Salles
».
À
charge
pour
lui de
se
conformer
à toutes
les prescriptions
locales
et réglementaires
relatives
à la
tenue
et à la police
des
débits
de
boissons.
ARTICLE
5 :
Il sera
transmis
à :
- _
Gendarmerie
de
Montbrison
-
Monsieur
VACHERON
Lionel
Fait
à SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE,
Le
26
janvier
2026
Le
Maire,
Frédéric}
Le
présent
arrêté
a
été
Commune
de
Saint-Georges-Haute-Ville
Registre
des
arrêtés
du
Maire
26
janvier
2026