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Déliberation - WEB CHEMIN 2782 1712827852
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune d'Allevard.
Lien du pdf (Déliberation - WEB CHEMIN 2782 1712827852)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Économie et finances,
Allevard ITS BAINS
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal du 08 avril 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le huit avril, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune d’Allevard,
légalement convoqué le 26 mars, s’est réuni à 19h30 sous la Présidence de Monsieur Sidney REBBOAH,
Maire
Présents: Sidney REBBOAH, Christelle MEGRET, Georges ZANARDI, Rachel SAUREL, Lucie BIDOLI,
Yannick BOVICS, Quentin JULIEN-SAAVEDRA, Andrée JAN, Françoise TRABUT, Sarah
WARCHOL, Junior BATTARD, Marie SADAUNE, Patrick MOLLARD, Patrick BARRIER, Martine
KOHLY, Sophie BATTARD, Nathalie HAILLEZ,
Pouvoirs : Thomas SPIEGELBERGER pouvoir à Quentin JULIEN-SAAVEDRA, Sébastien MARCO pouvoir
à Christelle MEGRET, Aadel BEN MOHAMED pouvoir à Junior BATTARD, Valentin MAZET-
ROUX, pouvoir à Georges ZANARDI, Béatrice BON pouvoir à Françoise TRABUT, Ludovic
BRISE pouvoir à Sidney REBBOAH
Absents: William VIGER, Julien BIGOT
Deux sièges demeurent vacants
Madame Andrée JAN est nommée secrétaire de séance
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : 17
Nombre de pouvoirs : 6
Nombre de membres votants : 23
Nombre de siège vacant : 2
Délibération n° 18/2024 Désignation des membres de la Commission Intercommunale Approuvée :
d'Aménagement Foncier (CIAF) Unanimité
Délibération n° 19/2024 Compte de gestion 2023 / Commune Approuvée : Unanimité
Délibération n° 20/2024 Compte administratif 2023 / Commune Approuvée : Unanimité
Délibération n° 21/2024 Affectation du résultat 2023 de la section de fonctionnement Approuvée : Unanimité
Délibération n° 22/2024 Vote des taux d'imposition 2024 Approuvée : 19 voix pour
4 voix contre
Délibération n° 23/2024 Vote des autorisations de programme Approuvée : Unanimité
Délibération n° 24/2024 Budget primitif 2024 / Commune Approuvée : 19 voix pour
4 voix contre
Délibération n° 25/2024 Mise en place de la fongibilité des crédits en fonctionnement et Approuvée : en investissement Unanimité
Délibération n° 26/2024 Création d’un emploi non permanent à temps complet pour faire | Approuvée : face à un besoin lié à un accroissement d'activité ae Unanimité
Le secrétaire de séance, Le Maire, de Andrée JAN Sidney REBBOAH 7 N