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Déliberation - WEB CHEMIN 3045 1744982232
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Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Économie et finances,
\
Allevard
FLS
BAINS
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
Conseil
Municipal
du
14
avril
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
quatorze
avril,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
d’Allevard,
légalement
convoqué
le 28
mars,
s’est
réuni
à 19h30
sous
la Présidence
de
Monsieur
Sidney
REBBOAH,
Maire Présents
:
Sidney
REBBOAH,
Christelle
MEGRET,
Georges
ZANARDI,
Rachel
SAUREL,
Thomas
SPIEGELBERGER,
Yannick
BOVICS,
Françoise
TRABUT,
Andrée
JAN,
Sébastien
MARCO,
Sarah
WARCHOL,
Junior
BATTARD,
Marie
SADAUNE,
Patrick
MOLLARD,
Patrick
BARRIER,
Sophie
BATTARD,
Nathalie
HAILLEZ,
Salvador
VALERO,
Véronique
CHANCRIN
Pouvoirs:
Aadel
BEN
MOHAMED
pouvoir
à
Junior
BATTARD,
Valentin
MAZET-ROUX
pouvoir
à
Georges
ZANARDI,
Martine
KOHEY
pouvoir
à
Patrick
MOLLARD,
Béatrice
BON
pouvoir
à
Françoise
TRABUT,
Ludovic
BRISE
pouvoir
à Sidney
REBBOAH
Quatre
sièges
demeurent
vacants
Madame
Andrée
JAN
est
nommée
secrétaire
de
séance
Effectif
légal
du
conseil
municipal
:
27
Nombre
de
membres
en
exercice
:
23
Nombre
de
membres
présents
:
18
Nombre
de
pouvoirs
:
5
Nombre
de
membres
votants :
23
Nombre
de
siège
vacant
:
4
Délibération
n°
09/2025
Compte
de
gestion
2024
Approuvée : Unanimité
Délibération
n°
10/2025
Compte
administratif
2024
Approuvée : Unanimité M.
REBBOAH
ne
prend
pas
part
au
vote
Délibération
n°
11/2025
Affectation
du
résultat
2024
de
la section
de
fonctionnement
Approuvée : Unanimité
Délibération
n°
12/2025
Vote
des
taux
d'imposition
2025
Approuvée : 19
voix
pour
4
voix
contre
Délibération
n°
13/2025
Budget
primitif
2025
Approuvée : 19
voix
pour
4
voix
contre
Délibération
n°
14/2025
Création
de
provisions
semi-budgétaires
Approuvée : Unanimité
Délibération
n°
15/2025
Reprise
de
provisions
semi-budgétaires
Approuvée : Unanimité
Délibération
n°
16/2025
Création
et
révision
des
Autorisations
de
Programme
(AP)
et
Approuvée :
Crédits
de
Paiement
(CP)
Unanimité
Délibération
n°
17/2025
Mise
en
place
de
la fongibilité
des
crédits
en
fonctionnement
et |
Approuvée :
en
investissement
Unanimité
Délibération
n°
18/2025
Modification
du
tableau
des
emplois
Approuvée : Unanimité Délibération
n°
19/2025
Reconduction
du
dispositif
Boutiques
Ephémères
Approuvée : Unanimité
Délibération
n°
20/2025
Convention
de
participation
aux
fais
de
fonctionnement
du
Approuvée
:
Centre
Médico-Scolaire
de
Crolles
Unanimité
Délibération
n°
21/2025
Convention
avec
l'Ecole
Saint-Hugues
dans
le cadre
du
projet
Approuvée :
Territoires
Numériques
Educatifs
(TNE)
Unanimité
Délibération
n°
22/2025
Choix
du
nouveau
nom
de
la
bibliothèque
municipale
Approuvée
:
Unanimité
Délibération
n°
23/2025
Convention
de
partenariat
Réseau
Réussite
Numérique
Approuvée
:
Unanimité
Le
secrétaire
de
séance,
Andrée
JAN ed
à
Le
Maire,
Sidney
REBBOAH be AE
TT)
FX
LA
PET