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Procès Verbal - pv conseil du 23 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Autechaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil du 23 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Transports,
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
Jeudi
23
avril
2026
Etaient
présents:
Annie
ANDRE,
Cyril
BLANCHOT,
Jean-Yves
BRUNELLA,
Jean-Luc
DORNIER,
Claude
GARNERET,
Aleth
GAUROS,
Françoise
JEANNENOT,
Hervé
JEANNENOT,
Olivier
SOREZ,
Séverine
VOIDEY.
Était
absente
et excusée
: Sophie
LEPARLIER.
Secrétaire
de
séance
: Séverine
VOIDEY,
élue
à l'unanimité.
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
02
avril
2026
Voix
POUR
: 10
Voix
CONTRE
: 0
2)
Délibération
n°17/2026
: Commissions
Abstention
: 0
C.C.D.B.
Commission
d'Appel
d'Offres
.
.
Titulaires
: BLANCHOT
Cyril,
Dornier
Jean-Luc,
Titulaire
: BRUNELLA
Jean-Yves
JEANNENOT
Françoise
Suppléant
: BLANCHOT
Cyril
Suppléants
: JEANNENOT
Hervé,
GAUROIS
Aleth,
VOIDEY
Séverine
Commission
des
Finances
Fêtes
et Cérémonies
+
Communication
BLANCHOT
Cyril,
SOREZ
Olivier,
Fêtes
et cérémonies
: DORNIER
Jean-Luc,
VOIDEY
Séverine
GAUROIS
Aleth,
ANDRE
Annie
Bois
Communication
: ANDRE
Annie,
SOREZ
Olivier,
LEPARLIER
Sophie,
VOIDEY
Séverine
JEANNENOT
Hervé,
LECHINE Stéphane,
Collège
GARNERET
Claude
Ecoles
LEPARLIER
Sophie,
VOIDEY
Séverine
VOIDEY
Séverine,
GAUROIS
Aleth
Révision
Liste
Electorale
Foncier/Voirie/Travaux/
Assainissement
DORNIER
Jean-Luc,
JEANNENOT
Françoise
Titulaires
: BLANCHOT
Cyril,
SOREZ
Olivier
Suppléants
: JEANNENOT
Françoise,
JEANNENOT
Hervé.
Référent
Sécurité
Routière
: BLANCHOT
Cyril
Référent
Gendarmerie
: BRUNELLA
Jean-Yves
Référent
Correspondant
Défense
: BRUNELLA
Jean-Yves
Référent
Canicule
: ANDRE
Annie
Page
1 sur
2Proposition
de
liste pour
la CCID :
Titulaires
Suppléants
DORNIER
Jean-Luc
BLANCHOT
Cyril
JEANNENOT
Hervé
GARNERET
Claude
SOREZ
Olivier
GAUROIS
Aleth
VOIDEY
Séverine
JEANNENOT
Françoise
LEPARLIER
Laurent
PAUTOT
Robin
JEANNENOT
Pascal
TOUSSAINT
Thibalut
LABE
Nathalie
GARNERET
Virginie
GARNACHE
Christian
TRIBOULET
Manuel
GUILLAUME
Philippe
JEANNEROT
Léonel
BEL
Ludovic
BRELET
Véronique
CARTIER
Agnès
GANDELIN
Jérôme
LEANDRO
Géraldine
GIRARDOT
Thierry
Voix
POUR
: 10
Voix
CONTRE
: 0
Abstention
: 0
3)
Questions
diverses
>
ADAPET
- Opération
Brioche :
Nom
du
responsable
: BRUNELLA
Jean
Yves
Nombre
de
brioches
à commander
: 60
brioches,
chaque
conseiller
aura
5 brioches
à vendre.
>
Bilan
piégeage
des
frelons :
3 captures
au
dernier
relevé
des
pièges
(2 chemin
de
la roche
et 1 au
stade).
La
carte
des
pièges
est présentée
au
Conseil.
>
Présentation
du
bureau
de
la Communauté
de
communes
du
Doubs
Baumois.
>
Proposition
de
participation
aux
commissions
communautaires.
>
Le
rallye
205GF
aura
lieu
le samedi
12
septembre
et passera
par
Autechaux.
>
Présentation
du
colombarium
de
12
cases
qui
a été
installé
cette
semaine.
>
Food-truck
parking
du
City
les jeudi
soir
(semaines
impaires)
:
Autorisation
lui est accordé
de
stationner
les jeudi
soir
de
semaines
impaires
à titre
gratuit.
>
Présentation
par
Olivier
Sorez
du
Plan
de
Prévention
du
Bruit
dans
l'Environnement
(PPBE)
en cours
pour
la période
2024-2029.
Souhaïit
de
mettre
en
œuvre
des
actions
pour
limiter
l’impact
des
nuisances
sonores
liées
à l’A36.-
Appel
à candidature
pour
le soutenir
et l'accompagner
dans
cette
démarche,
les
conseillers
présents
demandent
à réfléchir
avant
de
s'engager.
>
Prochain
Conseil
: 18
juin
2026
à
20h
Clôture
de
la
séance
à
21h30
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Fe
Page
2
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2