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Procès Verbal - 20241212 Proces Verbal
Procès Verbal - 20251117 Proces verbal
Procès Verbal - 20240923 Proces Verbal
Procès Verbal - 20260309 Proces verbal
Procès Verbal - Proces verbal CM 20230620
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Compeyre.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM 20230620)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Départem
ent
de
l'Aveyron
PROCÉS-VERBAL
DE
LA
|
SÉANCE
DU
CONSEIL
ne
OR
MUNICIPAL
DU
20
JUIN
2023
12520
(Art.
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territorial
&
: 05.65.59.87.92,
erritoriales)
Mail
: secretariat. mairie@compeyre.fr
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
20
juin
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Patricia
PITOT,
Maire.
Piésents
:
Mmes
PITOT
Patricia,
SAUSSOL
Evelyne,
NOMBRE
DES
MEMBRES
ANTONANZAS
Justa,
DHERBECOURT
Anne,
MM.
EN
BLANCHOT
Jean,
MONTROZIER
Alain,
ALMERAS
Loïc,
£
FORTES
Léon
PRÉSENTS
|
Exercice
|
VOTANTS
Absents
excusés:
LOMBARD
Véronique,
ALLINGRI
Antoine,
CORN-NOGUEIRA
Léticia,
LOUIS
Laurent
8
13
8
A95ent:
INGUIMBERTY
Pierre
DÉSIGNATION
D'UN
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
de
oo
|
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
la
nomination
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil
Municipal.
Mme
Evelyne
SAUSSOL,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a
acceptées. ADOPTION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU 6 MARS
2023
Le
procès-verbal
de
la
séance
Conseil
Municipal
du
6
mars
2023
a
été
adopté
à
l'unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
Madame
Le
Maire
rappelle
l'ordre
du
jour
:
Décision
Modificative
N°1
Subventions
associations
2023
CPAT Convention
SIEDA
Questions
diverses
VNVYNVYNYY
Madame
Le
Maire
inscrit
en
dernière
minute
un
dernier
point
à
mettre
au
vote
:
>
Révision
de
la
charte
du
PNR PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
JUIN
2023
COMMUNE
DE
COMPEYRE
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
Désignation
Diminution
sur
Augmentation
sur
crédits
ouverts
crédits
ouverts
D
2041582
:Bâtiments
et
installation
26
667.00
€
TOTAL
D
204
:Subventions
d'équipement
versées
26
667.00
€
R
13151
:Subv
du
GFP
de
rattachement
26
667.00
€
TOTAL
R
13
:Subventions
d'investissement
26
667.00
€
D
615232
:Réseaux
1 000.00
€
TOTAL
D
011
:Charges
à
caractère
général
1 000.00
€
D
6615
:Intérêts
c/courants,
dépôts
1
000.00
€
TOTAL
D
66
:Charges
financières
1 000.00
€
D
023
:Virement
section
investissement
9
890.00
€
TOTAL
D
023
:Virement
à
la
sect°
investis.
9
890.00
€
R
021
:Virement
de
la
section
de
fonct
9
890.00
€
TOTAL
R
021
:Virement
de
la
section
de
fonct.
9
890.00
€
R
2151
:Réseaux
de
voirie
9
890.00
€
TOTAL
R
049
:Opérations
d’ordre
entre
section
9
890.00
€
R
722
:Immobilisations
corporelles
9 890.00
€
TOTAL
R
042
:Opérations
d’ordre
entre
section
9
890.00
€
Fait
et
délibéré
à
COMPEYRE,
les
jour,
mois
et
an
susdits.
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2023
Madame
le
Maire
propose
de
verser
aux
associations,
sur
présentation
du
compte-rendu
de
la
dernière
Assemblée
Générale
et
du
bilan
d'activité
2022,
les
subventions
suivantes
pour
2023
:
ORGANISMES
Les séances
de
Luzergue
Temps
Libre
Société
de
Chasse
de
Compeyre
Les
Amis
de
Compeyre
Les
Bons
Becs
Les
Saoutes
Balats
Compeyrols
Comité
des
Fêtes
Les
Bons
Vivants
Fait
et
délibéré
à
COMPEYRE,
les
jour,
mois
et
an
susdits.
CONTRAT
PROJET
AVEYRON
TERRITOIRES
. SOSFANT
160
€
160 € 160 € 160 € 160 € 160 € 160 € 160 €
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
CONSIDERANT
que
le
Département,
doté
de
nombreuses
compétences,
d'une
offre
d'ingénierie
importante
et
d'un
éventail
de
dispositifs
de
soutien
aux
investissements
structurants,
entend
apporter
des
réponses
aux
questionnements
des
communes
et
intercommunalités
à
l'appui
d'un
partenariat
2 ONE
ES
TNT
2
Tete
EU
Te
a Te
JUIN
2023
COMMUNE
DE
COMPEYRE
tenant
compte
des
spécificités
et
besoins
afférents
à
chaque
territoire
augurant
des
approches
pragmatiques
et
du
«
cousu
main
» :
CONSIDERANT
la
proposition
de
transcrire
dans
un
Contrat
de
Projets
Aveyron-Territoires
:
° les
défis
qu'une
commune
ou
une
intercommunalité
où
un
territoire
fait
siens,
+ les
projets
associés,
° les
étapes
requises
aux
fins
de
mise
en
œuvre
et
les
besoins
afférents
en
matière
d'ingénierie
;
CONSIDERANT
que
le
moment
venu,
un
partenariat
financier
pourra
s'exprimer
sur
les
projets
selon
les
dispositions
du
programme
de
mandature
;
APPROUVE
le
Contrat
de
Projets
Aveyron
Territoires
du
territoire
Millau
Grands
Causses
proposé
par
le
Département, AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
le
Contrat
de
Projets
Aveyron
Territoires
du
territoire
Millau
Grands
Causses
proposé
par
le
Département.
Fait
et
délibéré
à
COMPEYRE,
les
jour,
mois
et
an
susdits.
RENOUVELEMENT
CONVENTION
SIEDA
Délibération
relative
à
l'adhésion
au
groupement
de
commandes
initié
par
le
syndicat
intercommunal
d’énergies
du
département
de
l'Aveyron
(SIEDA),
pour
l’entretien
et
la
rénovation
des
installations
d'éclairage
public
—
Période
2024/2027
Madame
le
maire
expose
au
conseil
municipal
que
le
comité
syndical
du
Syndicat
Intercommunal
d’Energies
du
département
de
l'Aveyron
-
SIEDA-
a
décidé
de
proposer,
par
une
délibération
du
13
avril
2023,
aux
collectivités
qui
le
souhaitent,
la
création
d'un
groupement
de
commandes
dans
le
cadre
de
l'entretien
et
de
la
rénovation
des
installations
d'éclairage
public.
Les
prestations
à
réaliser
par
le
titulaire
du
marché
seront
réparties
en
deux
domaines
d'interventions
distincts
:
1-Entretien
des
installations
d’éclairage
public
de
la
commune
2-Renouvellement
des
luminaires
et
optimisation
énergétique
des
installations
Fait
et
délibéré
à
COMPEYRE,
les
jour,
mois
et
an
susdits.
CHARTE
DU
PNR
Madame
le
Maire
indique
que
la
démarche
de
révision
de
la
Charte
du
Parc
naturel
régional
des
Grands
Causses
arrive
à
son
terme.
Rappel
historique
du
PNR
des
Grands
Causses
et
genèse
du
projet
d'extension
:
Créé
en
1995
sur
la
base
de
volontés
politiques
locales
et
d'une
labellisation
par
décret
du
Premier
ministre,
le
Parc
naturel
régional
des
Grands
Causses
a
relevé
plusieurs
défis
:
- La
gestion
et
la
protection
du
patrimoine
naturel
et
culturel,
- L'aménagement
du
territoire,
- Le
développement
économique
et
social
du
territoire,
- L'accueil,
l'information
et
l'éducation,
- L'expérimentation. |PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
JUIN
2023
RL)»
0)"
NET S
En
1995,
l'ensemble
des
communes
membres
du
Parc
se
situent
dans
le
Département
de
l'Aveyron
avec
dans
son
périmètre,
93
communes
pour
près
de
330
000
hectares.
Le
projet
de
Charte
prévoit
l'extension
de
son
périmètre
sur
la
Communauté
de
Communes
du
Lodévois
Larzac
à
l'exception
des
communes
de
Roqueredonde
et
de
Romiguières
déjà
classées
dans
le
Parc
naturel
régional
du
Haut-Languedoc.
Ceci
fait
suite
à
la
demande
de
la
Communauté
de
communes
Lodévois-Larzac
faite
par
délibération
le
20
décembre
2018.
Demande
entérinée
par
la
Région
Occitanie
et
par
le
Préfet
de
Région.
Rôle
de
la
Charte
du
PNR
des
Grands
Causses
:
La
Charte
du
Parc
définit
les
fondements,
les
objectifs
et
les
moyens
pour
conduire
pendant
15
ans
un
«
projet
de
développement
durable
»
sur
le
territoire.
Code
de
bonne
conduite
qui
engage
les
signataires,
elle
fixe
en
outre
des
objectifs
et
des
actions
pour
la
gestion
économe
des
ressources.
De
là,
en
partenariat
avec
des
scientifiques,
des
associations,
des
acteurs
socio-économiques,
mais
aussi
les
collectivités
locales
et
les
services
de
l'Etat,
le
Parc
élabore
un
programme
d'actions
à
destination
de
ses
habitants.
Le
projet
de
Charte
annexé
à
la
présente
s'articule
autour
de
:
-
2
défis
majeurs
transversaux
:
la
résilience
au
changement
climatique
et
l'attractivité
et
le
développement
sociétal
-
3
axes
opérationnels:
Protéger,
Aménager
et
Développer
composés
de
11
orientations
et
37
fiches
mesure
opérationnelles
Et qui
se
décompose
en
3
parties
:
=
des
études
préalables
(évaluation
de
la
Charte
2007/2022,
diagnostic
du
territoire
actuel
et
du
périmètre
d'extension,
synthèse
de
l'évaluation
et du
diagnostic),
-
le projet de
Charte
(Préambule,
projet
stratégique,
projet
opérationnel,
fiches
mesure,
projet de
statuts,
atlas
du
paysage),
-
le plan
de
référence
et ses
encarts.
Rappel
de
la
concertation
qui
s'est
déroulée
entre
mai
2019
et
novembre
2020
avec
:
-
des
ateliers
thématiques
d'évaluation
avec
les
membres
et
partenaires
en
mai
et
juin
2019
regroupant
près
de
100
personnes,
-
une
évaluation
des
habitants
avec
la
distribution
d'un
questionnaire
qui
a
reçu
188
réponses,
-
des
ateliers
participatifs
(des
apéros
tchatches)
entre
septembre
et
décembre
20219,
au
nombre
de
16,
réalisés
un
peu
partout
sur
le
territoire
(Peyreleau,
Calmels-et-le-Viala,
Martrin,
Fondamente,
Cornus,
Tournemire,
Lapanouse-de-Sévérac,
Saint
Rome-de-Tarn,
Saint-Sernin-sur-Rance,
Nant,
Campagnac,
Aguessac,
Camarès,
Rebourguil)
et
sur
le
périmètre
d'extension
à
l'étude
(Le
Caylar)
pour
récolter
l'avis
des
habitants
sur
le
territoire
de
demain
(environ
225
participants
et
400
rêves
exprimés),
=
une
concertation
dans
les
4
marchés
de
plein
vent
des
communes
centres
:Millau,
Saint-Affrique,
Séverac
et
Lodève
entre
novembre
2019
et
janvier
2020,
-
la
réalisation
d'un
atlas
collaboratif
dématérialisé
pour
recenser
les
points
noirs
et
les
perles
du
paysage
(338
visites
pour
140
indications),
-
des
ateliers
de
travail
avec
les
membres
et
partenaires
sur
les
orientations
et
les
actions
de
demain,
-
les
diverses
réunions
avec
les
services
des
membres
entre
décembre
2019
et
septembre
2020
pour
le
suivi
et
les
orientations
du
projet
de
Charte
2022-2037.
Synthèse
de
la
procédure
du
projet
de
révision
de
la
Charte
du
PNR
des
Grands
Causses
:
En
mars
2019,
la
Région
Occitanie
a
engagé
la
phase
de
révision
de
la
Charte
du
Parc
et
a
confié
l'animation
au
Syndicat
mixte
du
Parc
naturel
régional
des
Grands
Causses.
Dans
ce
cadre,
un
important
processus
d'étude,
d'animation
et
de
concertation
a
été
mené
avec
les
acteurs
locaux
et
institutionnels
du
territoire
pour
élaborer
ce
projet
de
territoire
ambitieux
pour
les
15
prochaines
années.
En
décembre
2020,
toutes
les
EPCI
du
projet
de
périmètre
classé
PNR
ont
délibéré
pour
confirmer
leur
adhésion
aux
orientations
et
actions
proposées
dans
le
projet
de
Charte
du
PNR
des
Grand
Causses.
S'en
est
suivi
ensuite
4 GE
ET
ES
7
Tee
TR
MUNICIPAL
DU
20
JUIN
2023
COMMUNE
DE
COMPEYRE
le
processus
classique
d'avis
et
de
concertation
institutionnel
:Avis
CNPN,
avis
Fédération
des
PNR,
avis
Préfet
de
Région.
(cf
les
Vus
ci-dessus).
Le
projet
de
Charte
(constitué
d'un
rapport,
des
annexes
et
d'un
plan
du
Parc)
a été
soumis
à enquête
publique
du
7
novembre
au
12
décembre
2022,
conformément
à l'article
R333-6-1
du
Code
de
l'environnement,
et
a
été
modifié
pour
tenir
compte
des
conclusions
de
la
commission
d'enquête.
La
Charte
ajustée
a
ensuite
été
adressée
au
Conseil
Régional
pour
transmission
au
Ministère
de
la
transition
écologique
pour
examen
final
le
20
février
2023.
L'avis
final
du
ministre
chargé
de
l’environnement
daté
du
16
juin
2023
a
été
reçu
le
19
juin
2023.
Enfin,
le
comité
syndical
du
Parc
du
23
juin
2023
a arrêté
le
projet
de
Charte
révisée
définitif
qui
est
soumis
ce jour.
Il
intègre
les
modifications
concernant
les
enjeux
liés
aux
carrières
demandées
dans
l'examen
final
du
Ministère
(fiche
mesure
27).
Les
recommandations
quant
à
elles
seront
prises
en
compte
lors
de
la
mise
en
œuvre
de
la
charte. Ainsi,
le
Président
du
Parc
naturel
régional
des
Grands
Causses
a
adressé
à
notre
collectivité
un
courrier
demandant
au
Conseil
municipal
de
délibérer,
au
plus
tôt,
pour
approuver
la
Charte
2022-2037
du
Parc
naturel
régional
et
ses
annexes.
Le
Conseil
régional
s'assurera
que
les
résultats
de
la
consultation
remplissent
les
conditions
cumulatives
de
majorité
qualifiée
fixées
à
l’article
R.
333-7
du
code
de
l’environnement.
Si
ces
dernières
sont
remplies,
il
se
prononcera
à
l'issue
des
délais
de
consultation,
approuvera
la
Charte
et
déterminera
la
liste
des
communes
pour
lesquelles
il demande
le
classement
au
regard
des
délibérations
favorables
recueillies.
Au
titre
du
deuxième
alinéa
de
l’article
L.333-1
du
code
de
l'environnement,
le
Conseil
régional
pourra,
s’il
le
juge
nécessaire,
proposer
un
périmètre
de
classement
potentiel
composé
des
communes
du
périmètre
d'étude
qui
n'auraient
pas
approuvé
la
Charte. La
Charte
approuvée,
accompagné
des
accords
des
collectivités
territoriales
et
de
l’ensemble
du
dossier,
sera
ensuite
transmis
par
le
préfet
de
région
au
Ministère
chargé
de
l’environnement,
pour
signature
du
décret
du
Premier
Ministre.
Le
Conseil
municipal
en
présence
de
huit
conseillers
municipaux.
Et
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
-
D'approuver
sans
réserve
la
Charte
du
Parc
naturel
régional
des
Grands
Causses,
comprenant
le
rapport,
le
plan
du
Parc
et
les
annexes
;
- _
D’approuver
les
statuts
présentés
dans
les
annexes
du
rapport
de
Charte
et
de
demander
l'adhésion
de
la
Commune
au
Syndicat
mixte
d'aménagement
et
de
gestion
du
Parc
naturel
régional
des
Grands
Causses.
QUESTIONS
DIVERSES DÉPART
DES
LOCATAIRES
>
Demande
de
devis
pour
mise
aux
normes
de
l'appartement
communal.
PROJETS
2024
|
>
Chiffrage
en
cours
pour
la
modernisation
de
l'éclairage
public
de
Pailhas.
>
Etude
et
devis
pour
l'installation
d'une
borne
électrique.
5 PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
DNS
TN
TENUE
TEE
COMMUNE
DE
COMPEYRE
REDEVANCE
OCCUPATION
DOMAINE
PUBLIC
>
Réflexion
sur
la
mise
en
place
d’une
RODP
pour
les
matériaux
et
les
échafaudages.
AUTRES
>
Cloches
:Problèmes
divers.
>
Frêlon
Asiatique
:réflexion
sur
la
prise
en
charge
de
la
cotisation
GDSA
12
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
23h00.
La
Présidente
de
séance,
Le
Secrétaire
de
séance,
Patricia
PITOT
Evelyne
Saussol