Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - rx9b21px32axbkp
Compte-Rendu - yo569kndwvdc6zj
Compte-Rendu - w6o1o97i96rd8wb
Compte-Rendu - odhznj9osirbn8v
Ordre du Jour - hj3h7qmw3sixjd
Ordre du Jour - 9ws3w1zn8bwf0y
Compte-Rendu - bocax95lj9neccp
Déliberation - d44mvenu5y737s8
Déliberation - zhptrcnxlsljk9c
Conseil Municipal - 7grnmr0e14wxy8j
Conseil Municipal - y2r4a5t3he9ec4h
Document publié le Lundi 23 mai 2022 par la commune de Courmelles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - y2r4a5t3he9ec4h)
Thèmes du document : Sport, Banque, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2022 A 19 H 00
Le Conseil Municipal s’est réuni à la mairie sous la Présidence de Monsieur Arnaud SVRCEK, Maire
Présents : Arnaud SVRCEK - Fabrice GAILLARD - Alain BARBILLON - Nathalie LAPLACE - Hervé LALU - Marie-Christine GONTIER - Thierry BOULLE - Xavier STOLARCZYK - Isabelle TEIRLYNCK - Jérôme CASOLA - Nathalie POTEAU - Florence HUGÉ - Ghislaine LANCELIN - Rémi ROUYER. Absents : Élodie SOHM (représentée par Mme LAPLACE) - Pascale BRIATTE (représentée par M. LALU) Amélie GASSA (représentée par M. GAILLARD) - Mickaël KANIA - Corine MENDES (représenté par
Mme LANCELIN)
Secrétaire : Hervé LALU
Demande subvention à l’Agence Nationale du Sport « Équipements sportifs » pour le City-Stade Le Conseil Municipal décide de demander une subvention à l’ Agence Nationale du Sport « Equipements
sportifs » pour le city-stade.
POUR CONTRE ABSTENTION REFUS DE VOTE
18
Prêt à moyen terme
Le Conseil Municipal autorise le Maire à contracter un emprunt d’un montant de 100 000,00 € pour financer l'aménagement éclairage rue Jean de la Fontaine et rue Jean Racine.
POUR CONTRE ABSTENTION REFUS DE VOTE
17 1
Mmes HUGÉ
Prêt à court terme
Le Conseil Municipal autorise le Maire à contracter un emprunt d’un montant de 25 000,00 € pour financer
les travaux de rénovation de la toiture de l’église, columbarium, hotte cuisine salle polyvalente et chaudière logement 41 rue Jules Ferry.
POUR CONTRE ABSTENTION REFUS DE VOTE
17 Î
Mmes HUGÉ
Ligne de trésorerie
Le Conseil Municipal autorise le Maire à mettre en place une ligne de trésorerie d’un montant de 30 000,00 €
pour financer la construction du city-stade.
POUR CONTRE ABSTENTION REFUS DE VOTE
17 1
Mmes HUGÉ
Location salle polyvalente : tarif journée supplémentaire
Le Conseil Municipal décide de fixer le tarif par journée supplémentaire à 25 % du tarif week-end
POUR CONTRE ABSTENTION REFUS DE VOTE
18
Dispositif contrat unique d’insertion, contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE), parcours
emploi compétences
Le Conseil Municipal accepte d'employer un adjoint technique territorial dans le cadre du dispositif
« parcours emploi compétences ».
POUR CONTRE ABSTENTION REFUS DE VOTE
18
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H55.
STETEX, Le Mairé,
f. Arnaud SVR