Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - EXTRAITS DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07.
Déliberation - EXTRAITS DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16.
Déliberation - EXTRAITS DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01.
Déliberation - EXTRAIT DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29.0
Déliberation - EXTRAIT DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28.0
Déliberation - EXTRAITS DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26.
Déliberation - EXTRAIT DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11.0
Déliberation - EXTRAIT DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13.1
Déliberation - EXTRAITS DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01.
Déliberation - EXTRAITS DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14.
Déliberation - Extrait DES Decisions du Conseil Municipal du 27.09.2021
Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Saint-Julien-les-Villas.
Lien du pdf (Déliberation - Extrait DES Decisions du Conseil Municipal du 27.09.2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Sécurité sociale,
1
VILLE DE SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
-------------------
CONSEIL MUNICIPAL
du 27 septembre 2021 à 19 h 00
-------------------
EXTRAITS DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire ouvre la séance.
Présents : AUGUIN Isabelle, BROUILLET Michel, BUSI Fanny, DA SILVA Emilie, DE BOUDEMANGE Béatrix, DESMOUTIERS Aurore, GROSJEAN Patrick, JOBE Martine, JOLY Christine, JOTTE Henri, JOUAULT Gervaise, JOUAULT Olivier, LARGITTE Éric, LELIEVRE Olivier, LESPINASSE Angélique, MOREAU Marc, PETITJEAN Patrick, ROUSSEL Steve, SENECOT Sabine, SPIRE Anne, VAZQUEZ José, VIART Jean-Michel, VIENNE Cathy, ZWALD Jérémy, WEINLING Jean-Marc.
Absent : Daniel PICARA
Excusés : /
Représentés : JOLY Thierry par Christine JOLY, BRIYS Elise par Jean-Michel VIART, ROCIPON Julien par Patrick GROSJEAN
Monsieur Jérémy ZWALD a été nommé secrétaire
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 28 JUIN 2021
Lecture du rapport par Monsieur le Maire
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
Le procès-verbal du 28 juin 2021 est adopté à l’unanimité.
2021-76 T.C.M. – CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES – OBSERVATIONS DEFINITIVES – EXERCICES 2013 ET SUIVANTS
Lecture du rapport par Monsieur le Maire
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-76 est adoptée à l’unanimité.
2021-77 VOIRIES COMMUNAUTAIRES ET ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES – INTERVENTIONS DANS LE CADRE DE LA VIABILITE HIVERNALE
Lecture du rapport par Monsieur Jérémy ZWALD
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-77 est adoptée à l’unanimité.
2021-78 CANAL SANS EAU – EXPROPRIATION DES PARCELLES INCLUSES DANS UN LOTISSEMENT « JARDIN » - RAPPORT JUSTIFICATIF
Lecture du rapport par Monsieur Patrick PETITJEAN
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-78 est adoptée à l’unanimité. 2
2021-79 CONTRAT DE LOCATION AU TARIF EXCEPTIONNEL DE LA SALLE POLYVALENTE – ASSOCIATION « LA FOIRE DES COUSINS » - ORGANISATION DE LA FOIRE AUX VINS – ANNEE 2021
Lecture du rapport par Madame Gervaise JOUAULT
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-79 est adoptée à l’unanimité.
2021-80-1 CONVENTION D’OCCUPATION A TITRE PRECAIRE ET GRATUIT – GYMNASE F. GANNE – ASSOCIATION « LA PLUME SPORTIVE SANCEENNE »
Lecture du rapport par Madame Gervaise JOUAULT
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-80-1 est adoptée à l’unanimité.
2021-81 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-JULIEN-LES-VILLAS ET L’ASSOCIATION « L’HARMONIE L’INDEPENDANTE »
Lecture du rapport par Madame Fanny BUSI
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-81 est adoptée à l’unanimité.
2021-82 CONVENTION D’OCCUPATION A TITRE PRECAIRE ET ONEREUX – GYMNASE F. GANNE – COMITE TERRITORIAL AUBE/HAUTE-MARNE DE BASKET-BALL
Lecture du rapport par Monsieur José VAZQUEZ
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-82 est adoptée à l’unanimité.
2021-83 CONVENTION DU TERRITOIRE GLOBALE (C.T.G.) – CONTRAT DE PARTENARIAT C.A.F./COLLECTIVITE
Lecture du rapport par Madame Christine JOLY
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-83 est adoptée à l’unanimité.
2021-84 DISPOSITIF « CANTINE SCOLAIRE A 1€ »
Lecture du rapport par Madame Emilie DA SILVA
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-83 est adoptée à l’unanimité.
2021-85 CONTRAT D’APPRENTISSAGE – SERVICE « C.T.M. »
Lecture du rapport par Monsieur Michel BROUILLET
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-85 est adoptée à l’unanimité. 3
2021-86 CREATIONS D’EMPLOIS AIDE CAE-CUI – DANS LE CADRE DU NOUVEAU DISPOSITIF « PARCOURS EMPLOI COMPETENCES »
Lecture du rapport par Monsieur Marc MOREAU
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-86 est adoptée à l’unanimité.
2021-87 REMBOURSEMENT FORFAITAIRE DES FRAIS DE TRANSPORT, DE REPAS ET D’HEBERGEMENT – PERSONNEL COMMUNAL – DANS LE CADRE DE DEPLACEMENTS TEMPORAIRES LIES A UNE MISSION
Lecture du rapport par Madame Cathy VIENNE
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-87 est adoptée à l’unanimité.
2021-88 CENTRE DE GESTION – CONVENTION POLE SUPPLEANCE – MISSIONS TEMPORAIRES
Lecture du rapport par Madame Martine JOBE
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-88 est adoptée à l’unanimité.
2021-89 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT – EXAMEN DU RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION – ANNEE 2020
Lecture du rapport par Madame Angélique LESPINASSE
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-89 est adoptée à l’unanimité.
2021-90 ACHAT « VEHICULE ELECTRIQUE » - DEMANDE DE SUBVENTION – DETR/DSIL Lecture du rapport par Monsieur Olivier LELIEVRE
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-90 est adoptée à l’unanimité.
2021-91 CREATION « 2 TERRAINS DE FOOT SYNTHETIQUES » - DEMANDE DE SUBVENTION - DETR
Lecture du rapport par Madame Aurore DESMOUTIERS
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 1 Jean-Marc WEINLING
La délibération 2021-91 est adoptée à l’unanimité.
2021-92-1 RENOVATION THERMIQUE DES BATIMENTS SCOLAIRES – DEMANDE DE SUBVENTION – ACTUALISATION « PLAN DE FINANCEMENT » - D.E.T.R.
Lecture du rapport par Madame Isabelle AUGUIN
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-92-1 est adoptée à l’unanimité. 4
2021-93 INSTALLATION « BORNE ELECTRIQUE » - DEMANDE DE SUBVENTION – D.E.T.R.
Lecture du rapport par Monsieur Henri JOTTE
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-93 est adoptée à l’unanimité.
2021-94 REQUALIFICATION « RUE DES VANNES » - DEMANDE DE SUBVENTION - DETR
Lecture du rapport par Madame Anne SPIRE
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-94 est adoptée à l’unanimité.
2021-95 PROJET « CREATION SALLE DE GYMNASTIQUE POLYVALENTE » - MISE A JOUR – PLAN DE FINANCEMENT
Lecture du rapport par monsieur Olivier JOUAULT
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 1 Eric LARGITTE
La délibération 2021-95 est adoptée à l’unanimité.
2021-96 TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES – LIMITATION DE L’EXONERATION DE 2 ANS EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES A USAGE D’HABITATION
Lecture du rapport par Monsieur le Maire
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-96 est adoptée à l’unanimité.
2021-97 BUDGET 2021 – DECISION MODIFICATIVE N°2
Lecture du rapport par Madame Cathy VIENNE
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-97 est adoptée à l’unanimité.
2021-98 BATIMENT « PETITE-ENFANCE » - DEMANDE DE SUBVENTION – CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (C.A.F.)
Lecture du rapport par Madame Béatrix DE BOUDEMANGE
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-98 est adoptée à l’unanimité.
2021-99 PROJET « REHABILITATION DU GYMNASE F. GANNE – MISE A JOUR – FINANCEURS – D.E.T.R.
Lecture du rapport par Monsieur Eric LARGITTE
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 1 Eric LARGITTE
La délibération 2021-99 est adoptée à l’unanimité.
Délibérations affichées sur le Totem de la Mairie du 30.09.2021 au 30.11.2021