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Déliberation - AR 2021 12 247 ANNEXES Offre de service et tableau financier
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Treillières.
Lien du pdf (Déliberation - AR 2021 12 247 ANNEXES Offre de service et tableau financier)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques,
ANNEXE 1 Tableau financier
Tableau récapitulatif financier Global
Contrat : 201800483
Date d'effet : 01/01/2021
Module : AVENANT VILLE DE TREILLIERES
Typologie Type Action Nature Action Nom Action Année 2021
Action
nouvelle Accueil Enfance RAM RAM 3 126,59 €
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20211213-2021-12-247-DE
Date de télétransmission : 16/12/2021
Date de réception préfecture : 16/12/2021 Nombre
d'unités de
référence
Capacité
d'accueil
Action
nouvelle RAM 1 1,48
Fait à……………………………………………, le Fait à……………………………………………, le
Le maire de Treillières
Capacité
d'accueil
de
l'existant
2021
La Directrice de la caisse d'allocations familiales de Loire Atlantique
ANNEXE 2 : SITUATION DE L'OFFRE A LA SIGNATURE DE L'ENGAGEMENT CONTRACTUEL ET PERSPECTIVES DE DEVELOPPEMENT AU 1ER JANVIER 2021
TYPOLOGIE NOM DE L'ACTION
Taux
d'occupation
de l'existant
Nombre
d'unités de
référence de
l'existant
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20211213-2021-12-247-DE
Date de télétransmission : 16/12/2021
Date de réception préfecture : 16/12/2021 Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20211213-2021-12-247-DE
Date de télétransmission : 16/12/2021
Date de réception préfecture : 16/12/2021