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Procès Verbal - conseil du 04 mars 25
Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Saint-Eusèbe.
Lien du pdf (Procès Verbal - conseil du 04 mars 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Procès-Verbal du conseil municipal du 04 mars 2025.
L’an deux mil vingt-cinq
Et le 04 mars 2025 à 19 heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Fabrice VESVRES, Le Maire, en session ordinaire
Présents :
M. VESVRES Fabrice Mme PATENET Sylvie
M. BERRET Olivier Mme GRONFIER Anne-Marie M. BARTHELAT Jean-Claude Mme DEFOSSE Céline
M. MACIASZEK William Mme DARROUX Laurence
M. BEUCHET Jocelyn Mme BERTRAND Laetitia
M. DUCROUX Maxime Mme VERNIZEAU Danielle
M. CHAPEY Raphaël
Absents(es) Excusé(e)s : M. COMEAU Stéphane donne pouvoir à Mme VERNIZEAU Danielle
Absents :
Secrétaire de Séance : MACIASZEK William
QUESTION 1 : Cotisation SIVOM
Monsieur Le Maire donne lecture de la délibération concernant la participation communale 2025 pour le Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple. Il faudrait donc approuver le montant de cette participation.
Le Conseil, entendu cet exposé,
Et après en avoir délibéré
(À l'unanimité)
- ACCEPTE le versement de la cotisation pour un montant de
11 388 €.
- DIT que les crédits nécessaires sont prévus sur le compte 65568.
- AUTORISE Le Maire à signer tous les documents nécessaires.
QUESTION 2 : Délégués SIVOM
Monsieur Le Maire explique qu’il est nécessaire de renouveler les délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM).
Il faut donc nommer des délégués.
Le Conseil, entendu cet exposé,
Et après en avoir délibéré
(A l'unanimité)
- DESIGNE en qualité de délégués SIVOM :
“ 2 titulaires
© Monsieur Fabrice VESVRES, Le Maire
o Madame Danielle VERNIZEAU
“ 1 suppléante
o Madame Anne-Marie GRONFIER QUESTION 3 : Batterie fanfare d’Écuisses- renouvellement dotations vestimentaires
Monsieur le Maire explique qu’il est nécessaire de prendre une délibération afin d’octroyer une
subvention pour la Batterie fanfare d’Écuisses qui sollicite la participation de la commune pour le
financement de leurs futurs dotations vestimentaires pour l’année 2025. Le montant demandé est de
446.50€
Le Conseil, entendu cet exposé, après en avoir délibéré,
(à l'unanimité)
- ACCORDE la somme de 446.50 € sur le budget 2025 sur le compte 65748 pour pouvoir régler la subvention à l’association.
- AUTORISE Le Maire à signer tous les documents nécessaires
QUESTION 4 : Modification du règlement de la garderie périscolaire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération DEL-23-2023 en date du 20/06/2023
Vu le règlement intérieur de la garderie périscolaire en date du 20/06/2023
Considérant la nécessité de mettre à jour le règlement intérieur afin de répondre aux évolutions des besoins des usagers et d'assurer un meilleur fonctionnement du service,
Considérant le projet de règlement intérieur annexé à la présente délibération
Le Conseil, entendu cet exposé,
Après en avoir délibéré
(À l'unanimité)
- ADOPTE je nouveau règlement intérieur de la garderie périscolaire - AUTORISE le maire à signer tous les documents nécessaires
QUESTION 5 : FSL 2025
Monsieur Le Maire explique que chaque année une participation est versée pour le Fonds de Solidarité Logement. Il est nécessaire de voir pour cette année.
Le Conseil, entendu cet exposé,
Et après en avoir délibéré
(13 Pour ;1 Abstention)
- ACCEPTE le versement de la participation pour le Fonds de
Solidarité Logement 2025 qui sera de 0.35 par habitants (1 203/population totale INSEE) soit 421,05 €.
- DIT que les crédits nécessaires sont prévus sur le compte 65733.
- AUTORISE Le Maire à signer tous les documents nécessaires. QUESTIONS DIVERSES :
- _ Emploi été 2025
- PLUi
- Enquête publique RTE
- Concert organisé par la bibliothèque
Prochain Conseil Municipal le 08/04/2025 à 19h00.
Séance close à 19H45.
Le Maire, Fabrice VESVRES. Le secrétaire de séance, MACIASZEK William