Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - o0s5uj7wl1vk&mime=application%2Fpdf&originalname=A
Arrêté - 5mg5wvzcfxak&mime=application%2Fpdf&originalname=A
Arrêté - 5lm5w6f0ewdo&mime=application%2Fpdf&originalname=A
Arrêté - 5ws67agbj93c&mime=application%2Fpdf&originalname=A
Arrêté - 7u5mcoimm54&mime=application%2Fpdf&originalname=Ar
Arrêté - 52m65kyw8h2i&mime=application%2Fpdf&originalname=A
Arrêté - 4so63o06bu93&mime=application%2Fpdf&originalname=2
Arrêté - 9py67ocwxosv&mime=application%2Fpdf&originalname=2
Arrêté - 61s63sqj508j&mime=application%2Fpdf&originalname=2
Arrêté - 5g66464ka7or&mime=application%2Fpdf&originalname=A
Arrêté - t de circulation Orange Haute Corr o
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Roche-des-Arnauds.
Lien du pdf (Arrêté - t de circulation Orange Haute Corr o)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
A2024-059 140 ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT LA CIRCULATION
DANS L’AGGLOMERATION DE LA ROCHE DES ARNAUDS
A l’occasion d’un remplacement d’un poteau télécom pour ORANGE Chemin de Haute-Corréo
Le Maire de la commune de LA ROCHE DES ARNAUDS
Vu le Code général des Collectivités Territoriales,
Vu le code de la route et notamment les articles L.41 1.8,
Vu la demande de l’entreprise CIRCET CAB1580, sise TSA 70011 Chez Sogelink à DARDILLY CEDEX (69134), du 06 juin 2024, représentée par M. Bruno MARQUES, Considérant que les travaux auront lieu à compter du 24 juin 2024 pour une durée de 15 jours, Considérant que pour permettre les travaux susmentionnés, il y a lieu de réglementer la circulation sur le Chemin de Haute-Corréo au niveau du n°25,
ARRÊTE
A partir du 24 juin 2024
Article 1 :
Dans le cadre des travaux susmentionnés, la circulation sera alternée manuellement avec un empiétement sur la chaussée à compter du 24 juin 2024 et ce pendant 15 jours de 8h à 18h sur une partie du Chemin de Haute-Corréo. La vitesse sera limitée à 30 Km/h, le stationnement sera interdit pour tous les véhicules. L’accès sera toujours autorisé aux riverains.
Article 2 :
L'entreprise CIRCET CAB1580 mettra en place la signalisation réglementaire temporaire de son chantier et veillera à ce que la sécurité de tous soit assurée. Elle en aura la charge et sera responsable des accidents pouvant survenir par défaut ou insuffisance de signalisation.
Article 3 :
La signalisation, panneaux ou piquets mobiles, et toute mesure de sécurité, seront mises en place par le demandeur, pendant la période des travaux, en accord avec les services communaux.
Article 4 :
Une ampliation du présent arrêté sera transmise à :
Le Major, Commandant la communauté de brigades de Veynes,
L'entreprise CIRCET CAB1580,
Qui est chargée en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
A La Roche des Arnauds, le 10 juin 2024.