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Arrêté - t de circulation chemin du Colombier
Document publié le Mardi 26 décembre 2023 par la commune de Roche-des-Arnauds.
Lien du pdf (Arrêté - t de circulation chemin du Colombier)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
A2023-218 322 ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT LA CIRCULATION
DANS L’AGGLOMERATION DE LA ROCHE DES ARNAUDS
A l’occasion d’un remplacement d’un poteau télécom pour ORANGE
Chemin du Colombier
Le Maire de la commune de LA ROCHE DES ARNAUDS
Vu le Code général des Collectivités Territoriales,
Vu le code de la route et notamment les articles L.411.8,
Vu la demande de l’entreprise CIRCET CAB1580, sise TSA 70011 Chez Sogelink à DARDILLVY Cedex (69 134), du 26 décembre 2023, représentée par M. Grégory TROUGNOU, Considérant que les travaux auront lieu à compter du 08 janvier 2024 pour une durée de 15 jours, Considérant que pour permettre les travaux susmentionnés, il y a lieu de réglementer la circulation sur le chemin du Colombier (au niveau du n°122),
ARRÊTE
À partir du 08 janvier 2024
Article 1 :
Dans le cadre des travaux susmentionnés, la circulation sera alternée manuellement à compter du 08 janvier 2024 et ce pendant 15 jours de 8h à 18h sur le chemin du Colombier (au niveau du n°122). La vitesse sera limitée à 30 Km/h, le stationnement sera interdit pour tous les véhicules. L’accès sera toujours autorisé aux riverains.
Article 2 :
L’entreprise CIRCET CAB15800 mettra en place la signalisation réglementaire temporaire de son chantier et veillera à ce que la sécurité de tous soit assurée. Elle en aura la charge et sera responsable des accidents pouvant survenir par défaut ou insuffisance de signalisation.
Article 3 :
La signalisation, panneaux ou piquets mobiles, et toute mesure de sécurité, seront mises en place par le demandeur, pendant la période des travaux, en accord avec les services communaux.
Article 4 :
Une ampliation du présent arrêté sera transmise à :
Le Major, Commandant la communauté de brigades de Veynes,
L’entreprise CIRCET CAB1580,
Qui est chargée en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
À La Roche des Arnauds, le 28 décembre 2023.
Le Maire,
Maurice CHAU f