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Compte-Rendu - D2023.041 concours architecte approbation cabinet
Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2023.041 concours architecte approbation cabinet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
Envoyé en préfecture le 08/09/2023
Reçu en préfecture le 08/09/2023
(GS Publié le
ID : 069-216900514-20230904-2023_041-DE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 04 septembre
Nombre de membres
Qui ont
Afférents | Présents pris part
au vote
15 12 14
L'an deux mille vingt-trois, le lundi 04 septembre à
20h00, le Conseil Municipal de la Commune de
CHAUSSAN, régulièrement convoqué le 1°
septembre 2023, s’est réuni au nombre prescrit
par la loi, dans la salle du conseil municipal, lieu de
réunion ordinaire, sous la présidence de Monsieur
Luc Chavassieux Maire
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 1°’ septembre 2023
Membres présents: M Chavassieux Luc, M Guyot Didier, Mme Besson Chantal, M Rolland
Allain, Mme Bertelle Emilie, M Furnion Pascal, Mme Duroch Aline, M Aymard Nicolas, Mme
Raboisson Croppi Laurence, M Charvolin Jean-Jacques, M Grange Christophe, M Langlet
Pascal
Membres excusés :
Mme Lagardette Marie-Gabrielle
Pouvoirs :
Mme Blanc Annik donne pouvoir à M Chavassieux Luc
Mme Martini Laurence donne pouvoir à Mme Raboisson Croppi Laurence
Secrétaire de séance : Pascal Furnion
D2022_041 — Concours architecte // Approbation du cabinet
La commune de Chaussan a décidé de lancer un concours d’architecte pour le Tiers
lieu « Osmose » et le choix du maitre d'œuvre.
Le jury de concours s’est réuni le 29 mars 2023 pour examiner les 17 candidatures
reçues. Envoyé en préfecture le 08/09/2023
Reçu en préfecture le 08/09/2023
Publié le
ID : 069-216900514-20230904-2023_041-DE
GER
A l’issu de l'examen et de l'évaluation des candidatures, le jury a classé 3Tandidatures
de la manière suivante :
1. Tabula Rasa
1. Hytt Architecture
2. Hors les murs
Le jury s’est ensuite réuni le O5 juillet 2023 pour examiner les offres.
A l'issue de l'examen et de l’évaluation des propositions, le jury a classé les 3 offres
de la manière suivantes :
1. Hytt Architecture avec une note de 81.73 sur 100
2. Hors les murs avec une note de 74.63 sur 100
3. Tabula Rasa avec une note de 59.72 sur 100
Le pouvoir adjudicateur a décidé de retenir comme lauréat HYTT Architecture.
Les négociations menées par le pouvoir adjutateur avec le cabinet lauréat ont abouti.
Le conseil municipal
Vu le code général des collectivités territoriales
Vu le code des marchés publics
Vu l'avis du jury de concours réuni le O5 juillet 2023
Vu la décision du maire désignant le lauréat du concours
Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, à
l’unanimité,
Prend acte du résultat des négociations et de la désignation comme équipe de
maitrise d'œuvre lauréate du concours : HYTT Architecture.
Décide d'attribuer en conséquence le marché de maitrise d'œuvre à HYTT
Architecture sur une base de travaux de 913 000€ HT.
Approuve l'attribution des primes prévues par le règlement de concours aux trois
candidats
Autorise le maire à signer le marché le maitrise d'œuvre correspondant avec le
mandataire de HYTT architecture Ainsi faite et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Vote
A l'unanimité
Envoyé en préfecture le 08/09/2023
Reçu en préfecture le 08/09/2023
Publié le ET
ID : 069-216900514-20230904-2023_041-DE
Le Maire
Luc Chavassieux Envoyé en préfecture le 08/09/2023
Reçu en préfecture le 08/09/2023
Publié le
ID : 069-216900514-20230904-2023_041-DE