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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20190215 055 Document publié le Vendredi 15 février 2019 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20190215 055)Thèmes du document : Enseignement supérieur, Eau et assainissement, Jeunesse, +

clermont

auvergne

métropole

E L Liberé » Égatiné + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 08/02/19

AVENANT À LA CONVENTION AVEC L'UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE ET L'UNIVERSITÉ DE SAINT-ÉTIENNE RELATIF À UN PROGRAMME DE RECHERCHE SUR LE MARAIS DE FONTFREYDE

DÉLIBÉRATION N° DEL20190215_055

Commission principale : 6 GEMAPI

Rapporteur : - -.

Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 15 février 2019 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Aline FAYE, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Julie DUVERT, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Françoise NOUHEN, Simon POURRET, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Jérôme GODARD, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Sylvie DI NALLO, Danielle MISIC, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Pierre RIOL pouvoir à Henri GISSELBRECHT

Odile VIGNAL pouvoir à Nicolas BONNET

Laurent GILLIET pouvoir à Martine BELLEROSE

François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Dominique ROGUE-SALLARD

Nadia FORTE-VIGIER pouvoir à Magali GALLAIS

Pierre BORDES pouvoir à Julie DUVERT

Michel LACROIX pouvoir à Chantal LAVAL

Saïd BARA pouvoir à Simon POURRET

Philippe BOHELAY pouvoir à Didier MULLER

Dominique ADENOT pouvoir à Françoise NOUHEN

Géraldine BASTIEN pouvoir à Jean-Pierre BRENAS

Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Jean-Pierre LAVIGNE

Pierre MIQUEL pouvoir à Jean-Christophe CERVANTÈS

Olivier ARNAL pouvoir à Monique POUILLE

Marie-Jeanne RAYNAL pouvoir à Danielle MISIC

Martine MICHEL pouvoir à Laurent GANET

Véronique PRIEUR pouvoir à Jean-Marc MORVAN

Blandine GALLIOT pouvoir à François RAGE

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Laurent MASSELOT, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Patricia GUILHOT, Florent NARANJO, Grégory LÉPÉE

N° DEL20190215_055

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Direction Cycle de l'Eau / 4658

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 15 FÉVRIER 2019 À 08 H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

64

Conseillers

représentés :

18

Total votants :

82CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEILS D'EXPLOITATION DES REGIES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT du 30 janvier 2019

BUREAU du 1 février 2019

CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 15 février 2019

Direction Cycle de l'Eau / 4658

Muriel BURGUIERE

AVENANT À LA CONVENTION AVEC L'UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE ET L'UNIVERSITÉ DE SAINT-ÉTIENNE RELATIF À UN PROGRAMME DE RECHERCHE SUR LE MARAIS DE FONTFREYDE

Par délibération en date du 30 mars 2018, le Conseil métropolitain a autorisé la signature d'une convention tripartite avec l'Université Clermont Auvergne de Clermont-Ferrand et l'Université Jean Monnet de Saint- Etienne en vue de conduire un programme de recherches sur le Marais de Fontfreyde. Située sur la commune de Saint- Genès-Champanelle, cette zone humide de 2 ha a attiré l'attention des scientifiques par ses singularités, sa bonne préservation et l'absence de connaissance sur son origine.

Cette coopération a donc pris la forme d'une convention de 2 ans prenant fin le 31 décembre 2019. Celle-ci prévoyait un programme de recherche financé par une subvention de Clermont Auvergne Métropole à hauteur de 8 550€ pour l'année 2018. Seuls 2 391€ ont finalement été consommés sur l'année 2018 car les actions sur le terrain ont commencé tardivement.

Concernant le programme de recherche 2019, comme indiqué dans la convention, celui-ci doit faire l'objet d'un avenant à la convention initiale.

Ainsi, en 2019, il est prévu que l'Université Clermont Auvergne et l'Université Jean Monnet de Saint- Étienne réalisent les actions suivantes :

 Profil Socio-Ecologique de territoire (PSET) – relevés botaniques sur un transec géoréférencé: 3 300 € ;

 Stage Maester (recherches historiques sur le site et enquête auprès des riverains) : 3 800 € ;

 Datation radiocarbone 14 : 2 450 € ;

 Analyses sédimentologiques : 1 160 € ;

 Achat des matériels et produits de laboratoire nécessaires : 220 € ;

 Frais de déplacement : 890 €.

Le financement de ce programme de recherche par Clermont Auvergne Métropole pour l'année 2019 s'élève donc de 11 820 € HT (dont 3 300 € HT pour l'université Clermont Auvergne et 8 520 € HT pour l'université Jean Monnet), sous réserve du vote des crédits nécessaires au Budget primitif 2019.

Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

 d'autoriser le Président, ou son représentant, à signer l'avenant n°1 à la convention de coopération avec l'Université de Saint-Etienne et l'Université de Clermont Auvergne, relatif au programme de recherche 2019 sur la zone humide de Saint-Genès-Champanelle,

N° DEL20190215_055

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Direction Cycle de l'Eau / 4658 d'autoriser dans ce cadre le versement d'une subvention de 3 300 € pour l'Université Clermont Auvergne et 8 520 € HT pour l'Université Jean Monnet de Saint-Étienne pour l'année 2019, sous réserve du vote des crédits au Budget primitif 2019.

TOTAL VOTANTS : 82 = 64 Conseillers Présents + 18 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 82 = Pour : 82 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

Le Vice-Président

Didier LAVILLE

N° DEL20190215_055

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Direction Cycle de l'Eau / 4658+

clermont CRT EE UMMERSTÉ ee

métropole gissscessnsss Je DA" 0000000000

Réf UCA : DRV/VALO 2018-008

MARAIS DE FONTFREYDE

. RTENARIAT ENTRE C gere \T À AUVER

METRO nue Un IVERST E JEAN MONNE

L'UNIVERSITE CLERMON T AUVE ERG GNE se

AVENANT N°1 définissant le programme pour l’année 2019

Marais de Fonifrevde convention de recherche 2018/2019 l

N° DEL20190215_055

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Direction Cycle de l'Eau / 4658Avenant n°1 à la Convention entre Clermont Auvergne Métropole,

l'Université Jean Monnet Saint-Etienne et l'Université Clermont Auvergne

concernant l'amélioration des connaissances du marais de Fontfreyde

(63 122)

ENTRE LES SOUSSIGNÉS :

Clermont Auvergne Métropole

64-66 Avenue de l'Union Soviétique — BP 231 — 63 007 Clermont-Ferrand, n° SIRET 246 300 701 002 31,

représentée par son Vice-Président, Monsieur Didier LAVILLE, agissant en cette qualité en vertu d'une

délibération du Conseil métropolitain en date du ,

ET

L'Université Jean Monnet Saint-Etienne

Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel dont le siège est situé 10, rue Tréfilerie —

CS 82301, 42023 Saint-Etienne, Cedex 2, n° SIREN 194 210 951 00423 code APE 85427, représentée par sa

Présidente, Madame Michèle Cottier, ci-après désignée par Université Jean Monnet Saint-Etienne

agissant au nom et pour la mise en œuvre des activités du laboratoire Environnement Ville Société (EVS), Unité

Mixte de Recherche CNRS 5600 sous tutelle de l’Ecole normale supérieure de Lyon (ENS), l'Université Jean

Moulin — Lyon Ill (Lyon Il), l'Université Lumière — Lyon 11 (Lyon Il), de l'Ecole nationale supérieure des travaux

publics de l'Etat (ENTPE), l’Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA). L'UJM à reçu mandat pour le

présent contrat du CNRS, de l'ENS, de Lyon Ill, de Lyon Il, de l'ENTPE, et de l'INSA, pour le signer en leur nom et

pour leur compte,

ET

L'Université Clermont Auvergne,

Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel n° SIRET 130 022 775 00014 code APE

85427, dont le siège est situé 49 Boulevard François Mitterrand CS 60032 Clermont-Ferrand cedex 01, ci-après

désignée par Université Clermont Auvergne, représentée par son Président Monsieur Mathias BERNARD,

agissant au nom et pour la mise en œuvre des activités des Herbiers universitaires de Clermont-Ferrand

(UNIVEGE).

LD) Marais de Fontfreyde -convention de recherche 2018/2019

N° DEL20190215_055

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Direction Cycle de l'Eau / 4658IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT

PRÉAMBULE

Par convention, l'Université Jean Monnet Saint-Etienne et l'Université Clermont-Auvergne se sont engagées à

conduire un programme de recherche sur le Marais de Fontfreyde situé sur la commune de Saint-Genès-

Champanelle. Ce programme est subventionné par Clermont Auvergne Métropole compétente en ce qui

concerne la gestion de la trame bleue. Ce partenariat portait sur l'année 2018 et l'année 2019.

Cette convention signée le 5 juin 2018 nécessite d'être amendée par le présent avenant.

ARTICLE 1 - Modification de l'article 7 « paiement des subventions »

L'article 7 de la convention du O5 juin 2018 est modifié comme suit :

a) Au titre de l’année 2018 :

Clermont Auvergne Métropole s'engage à verser 8 550€, (TVA non applicable), à l'Université Jean-Monnet au

titre de l'année 2018. Le paiement des subventions annuelles interviendra de la façon suivante :

e 30% à la signature de la convention 2018 soit 2565 € HT,

e solde (5985 € HT) à la transmission d'un rapport annuel d'activité présentant les investigations

conduites et les résultats obtenus. Il sera joint à celui-ci les factures des expertises sous-traitées

(datation carbone 14, analyse sédimentologique...).

La subvention sera versée à hauteur des dépenses réalisées (soit au final pour l'année considérée 2390,95€ HT).

Cette somme sera versée par Clermont Auvergne Métropole sur le compte dont le relevé d'identité bancaire est

présent en annexe.

Les règlements se feront sur présentation des pièces susmentionnées adressées par l’université Jean Monnet

Saint-Etienne à Clermont Auvergne Métropole à l'attention de la Direction du Cycle de l'Eau.

Le prélèvement de frais de gestion par l’université Jean Monnet Saint-Etienne n’est pas autorisé.

Le coût total de l'Etude pour 2018 s'élève à 2 173 euros HT pour l’Université Clermont-Auvergne. Ce coût ne fera

l’objet d'aucun flux financier entre les Parties. Le détail est précisé dans le Contrat qui a été signé le 5 juin 2018.

Le coût total de l'Etude s'élève à 26 673 euros HT pour l'Université Jean Monnet Saint-Etienne.

b) Au titre de l’année 2019

Clermont Auvergne Métropole s'engage à verser 11 820 € (TVA non applicable), à l'Université Jean-Monnet Jean

Monnet et à l'Université Clermont-Auvergne détaillés comme suit :

1/ à l'Université Jean Monnet Saint-Etienne : 8 520 € (TVA non applicable):

e Stage Master (recherches historiques sur le site et enquête auprès des riverains) : 3 800 €

+ _Datation radiocarbone 14 : 2 450€

e Analyses sédimentologiques : 1 160€

e matériel et produits de laboratoire : 220€

lacement : 890€

Marais de Fontfreyde -convention de recherche 2018/2019 3

N° DEL20190215_055

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Direction Cycle de l'Eau / 46582/ à l'Université Clermont-Auvergne : 3300£€ (TVA non applicable):

e Profil Socio-Ecologique de Territoire (PSET) — relevés botaniques sur un transec géoréférencé : 3 300€.

3/ Le coût total de l'étude s'élève à 24 107,20 euros HT pour l’université Jean Monnet Saint-Etienne.

4/ Le paiement et la justification des subventions seront annuelles et interviendront de la façon suivante :

e 30% à la signature de l'avenant 2019 soit 3 546 € HT,

e solde (8 274€ HT) à la transmission d'un rapport annuel d'activité présentant les investigations conduites

et les résultats obtenus. Il sera joint à celui-ci les factures des expertises sous-traitées (datation carbone

14, analyse sédimentologique...).

détaillé comme suit :

Pour l’Université Jean Monnet Saint-Etienne

- 30 % à la signature de l'avenant 2019 soit 2556€ HT

- solde (5 964 €) à la transmission d'un rapport annuel d'activité présentant les investigations conduites et les

résultats obtenus. Il sera joint à celui-ci les factures des expertises sous-traitées (datation carbone 14, analyse

sédimentologique...).

Pour l'Université Clermont-Auvergne

- 30 % à la signature de l'avenant 2019 soit 990€ HT

- solde (2310€) à la transmission d'un rapport annuel d'activité présentant les investigations conduites et les

résultats obtenus. Il sera joint à celui-ci les factures des expertises sous-traitées (datation carbone 14, analyse

sédimentologique...).

5/ La subvention sera versée par Clermont Auvergne Métropole aux universités à hauteur des dépenses

réalisées.

Ces sommes détaillées au point 4/ seront versées par Clermont Auvergne Métropole sur les comptes des

universités dont le relevé d'identité bancaire de chaque université est présent en annexe.

Les règlements se feront sur présentation des pièces susmentionnées adressées par les universités à Clermont

Auvergne Métropole à l'attention de la Direction du Cycle de l'Eau.

6/ Le prélèvement de frais de gestion par les universités n’est pas autorisé. »

ARTICLE 2 — Conservation des clauses initiales

Toutes les dispositions du contrat signé le 5 juin 2018 entre les parties, non modifiées par le présent avenant et

qui ne lui sont pas contraires, s'appliquent au présent avenant pendant sa durée définie à l'article 5 du contrat,

soit jusqu'au 31 décembre 2019.

Marais de Fontfreyde -convention de recherche 2018/2019 +

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Direction Cycle de l'Eau / 4658Fait en 3 exemplaires à Clermont-Ferrand, le... Vs.

Pour Clermont Auvergne Métropole,

le Vice-Président Didier LAVILLE

Pour l'Université Jean Monnet Saint-Etienne

La Présidente Michèle Cottier

Pour l'Université Clermont Auvergne

Le Président Mathias BERNARD

Marais de Fontfreyde -convention de recherche 2018/2019

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Direction Cycle de l'Eau / 4658ANNEXE 1

PROGRAMME DE RECHERCHE 2019

Pour l'Université Jean Monnet Saint-Etienne :

- encadrement d'un stage MASTER 2°" année issu de l'Université de Clermont -Ferrand (à défaut de l'université

Jean Monnet Saint-Etienne) et d'une durée de 6 mois. Ce stage portera sur la connaissance géomorphologique

du site. Egalement, il s'agira d'identifier son histoire hydraulique (évolution récente avec basculement d'une

tourbière vers un marais). Cela suppose des enquêtes auprès de personnes locales ressources, la consultation de

cadastres anciens et de vieilles photographies aériennes.

- Indemnités de stage Master : 3 800 €HT

- Analyse sédimentologie : 1 160 €HT

- Matériel et produits de laboratoire : 220 €HT

- 5 datations carbone 14 : 2 450 €HT

- frais de déplacement : 890 €HT

TOTAL financement Clermont Auvergne Métropole : 8 520 euros HT

Le programme de recherche pour l'UJM s'élève à 24 107,20€ HT avec les coûts ci-dessus dont les frais de

personnel permanent environnés, s'élevant à 14 224€ HT.

Pour l'Université Clermont Auvergne (par le biais d'UNIVEGE/Herbiers universitaires CLF) :

- Mise à disposition de données et ressources documentaires concernant le marais et ses environs, sa flore, sa

végétation et ses habitats naturels et semi-naturels actuels et potentiels

- appui de l'Université de Saint-Etienne lors de ces déplacements sur le site,

- participation à la réflexion collégiale, concernant le marais, son fonctionnement passé et actuel incluant notam-

ment la végétation et sa dynamique;

- participation à des publications scientifiques ou grand public;

- réalisation d'un nouveau PSET

TOTAL financement Clermont Auvergne Métropole : 3300 euros HT

FINANCEMENT TOTAL DU PLAN DE RECHERCHE INTER-UNIVERSITE 2019

11 820 euros HT

Marais de Fontfreyde -convention de recherche 2018/2019 6

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Direction Cycle de l'Eau / 4658ANNEXE 2

RIB pour le compte de L'Université Jean Monnet Saint-Etienne

TRESOR PUBLIC RELEVE D'IDENTITE BANCAIRE

CODE CODE COMPTE N° CLE TITULAIRE DU COMPTE

BANQUE GUICHET RIB

10071 42000 00001002885 67 UNIVERSITE JEAN MONNET

10, RUE TREFILERIE

CS 82301

42023 SAINT-ETIENNE CEDEX 2

CODE IBAN FR76 1007 1420 0000 0010 0288 567

CODE BIC TRPUFRP1

DOMICILIATION DDFIP Direction départementale finances publiques

11 rue Mi-Carême, 42000 Saint-Etienne

Tél : 04 .77.47.87.31

RIB pour le compte de L'Université Clermont-Auvergne

TRESOR PUBLIC RELEVE D'IDENTITÉ BANCAIRE PARTIE RESERVEE AU DESTINATAIRE DU RELEVE

Le relevé ci-contre est destiné à être roms à vos créanciers ou débiteurs, français ou étrangers,

appelés à faire inserire des opérations à votre comptes (virements, palements des quittances, ét)

identifiant national de compte bancaire - RIB

Code banque | Code guichet N° compte Clé Domiciliation

10071 63000 000081003830 04 TPCLERMONT F

IBAN (international Hank Account Number}

[FR76 | 1007 | 1630 | 0000 | 0010 | 0383 | 004 | BIC (Bank identifier Code) TRPUFRP1

Thulaire du cornpte :

UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE

AGENCE COMPTABLE

43 BD FRANCOIS MITTERRAND

CS 60032

63000 CLERMONT FERRAND

Marais de Fontfreyde -convention de recherche 2018/2019

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