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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20190215 055
Document publié le Vendredi 15 février 2019
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20190215 055)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Eau et assainissement, Jeunesse,
+
clermont
auvergne
métropole
E L Liberé » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 08/02/19
AVENANT À LA CONVENTION AVEC L'UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE ET L'UNIVERSITÉ DE SAINT-ÉTIENNE RELATIF À UN PROGRAMME DE RECHERCHE SUR LE MARAIS DE FONTFREYDE
DÉLIBÉRATION N° DEL20190215_055
Commission principale : 6 GEMAPI
Rapporteur : - -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 15 février 2019 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Aline FAYE, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Julie DUVERT, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Françoise NOUHEN, Simon POURRET, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Jérôme GODARD, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Sylvie DI NALLO, Danielle MISIC, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Pierre RIOL pouvoir à Henri GISSELBRECHT
Odile VIGNAL pouvoir à Nicolas BONNET
Laurent GILLIET pouvoir à Martine BELLEROSE
François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Dominique ROGUE-SALLARD
Nadia FORTE-VIGIER pouvoir à Magali GALLAIS
Pierre BORDES pouvoir à Julie DUVERT
Michel LACROIX pouvoir à Chantal LAVAL
Saïd BARA pouvoir à Simon POURRET
Philippe BOHELAY pouvoir à Didier MULLER
Dominique ADENOT pouvoir à Françoise NOUHEN
Géraldine BASTIEN pouvoir à Jean-Pierre BRENAS
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Jean-Pierre LAVIGNE
Pierre MIQUEL pouvoir à Jean-Christophe CERVANTÈS
Olivier ARNAL pouvoir à Monique POUILLE
Marie-Jeanne RAYNAL pouvoir à Danielle MISIC
Martine MICHEL pouvoir à Laurent GANET
Véronique PRIEUR pouvoir à Jean-Marc MORVAN
Blandine GALLIOT pouvoir à François RAGE
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Laurent MASSELOT, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Patricia GUILHOT, Florent NARANJO, Grégory LÉPÉE
N° DEL20190215_055
1/10
Direction Cycle de l'Eau / 4658
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 15 FÉVRIER 2019 À 08 H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
64
Conseillers
représentés :
18
Total votants :
82CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEILS D'EXPLOITATION DES REGIES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT du 30 janvier 2019
BUREAU du 1 février 2019
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 15 février 2019
Direction Cycle de l'Eau / 4658
Muriel BURGUIERE
AVENANT À LA CONVENTION AVEC L'UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE ET L'UNIVERSITÉ DE SAINT-ÉTIENNE RELATIF À UN PROGRAMME DE RECHERCHE SUR LE MARAIS DE FONTFREYDE
Par délibération en date du 30 mars 2018, le Conseil métropolitain a autorisé la signature d'une convention tripartite avec l'Université Clermont Auvergne de Clermont-Ferrand et l'Université Jean Monnet de Saint- Etienne en vue de conduire un programme de recherches sur le Marais de Fontfreyde. Située sur la commune de Saint- Genès-Champanelle, cette zone humide de 2 ha a attiré l'attention des scientifiques par ses singularités, sa bonne préservation et l'absence de connaissance sur son origine.
Cette coopération a donc pris la forme d'une convention de 2 ans prenant fin le 31 décembre 2019. Celle-ci prévoyait un programme de recherche financé par une subvention de Clermont Auvergne Métropole à hauteur de 8 550€ pour l'année 2018. Seuls 2 391€ ont finalement été consommés sur l'année 2018 car les actions sur le terrain ont commencé tardivement.
Concernant le programme de recherche 2019, comme indiqué dans la convention, celui-ci doit faire l'objet d'un avenant à la convention initiale.
Ainsi, en 2019, il est prévu que l'Université Clermont Auvergne et l'Université Jean Monnet de Saint- Étienne réalisent les actions suivantes :
Profil Socio-Ecologique de territoire (PSET) – relevés botaniques sur un transec géoréférencé: 3 300 € ;
Stage Maester (recherches historiques sur le site et enquête auprès des riverains) : 3 800 € ;
Datation radiocarbone 14 : 2 450 € ;
Analyses sédimentologiques : 1 160 € ;
Achat des matériels et produits de laboratoire nécessaires : 220 € ;
Frais de déplacement : 890 €.
Le financement de ce programme de recherche par Clermont Auvergne Métropole pour l'année 2019 s'élève donc de 11 820 € HT (dont 3 300 € HT pour l'université Clermont Auvergne et 8 520 € HT pour l'université Jean Monnet), sous réserve du vote des crédits nécessaires au Budget primitif 2019.
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
d'autoriser le Président, ou son représentant, à signer l'avenant n°1 à la convention de coopération avec l'Université de Saint-Etienne et l'Université de Clermont Auvergne, relatif au programme de recherche 2019 sur la zone humide de Saint-Genès-Champanelle,
N° DEL20190215_055
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Direction Cycle de l'Eau / 4658 d'autoriser dans ce cadre le versement d'une subvention de 3 300 € pour l'Université Clermont Auvergne et 8 520 € HT pour l'Université Jean Monnet de Saint-Étienne pour l'année 2019, sous réserve du vote des crédits au Budget primitif 2019.
TOTAL VOTANTS : 82 = 64 Conseillers Présents + 18 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 82 = Pour : 82 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
Didier LAVILLE
N° DEL20190215_055
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Direction Cycle de l'Eau / 4658+
clermont CRT EE UMMERSTÉ ee
métropole gissscessnsss Je DA" 0000000000
Réf UCA : DRV/VALO 2018-008
MARAIS DE FONTFREYDE
. RTENARIAT ENTRE C gere \T À AUVER
METRO nue Un IVERST E JEAN MONNE
L'UNIVERSITE CLERMON T AUVE ERG GNE se
AVENANT N°1 définissant le programme pour l’année 2019
Marais de Fonifrevde convention de recherche 2018/2019 l
N° DEL20190215_055
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Direction Cycle de l'Eau / 4658Avenant n°1 à la Convention entre Clermont Auvergne Métropole,
l'Université Jean Monnet Saint-Etienne et l'Université Clermont Auvergne
concernant l'amélioration des connaissances du marais de Fontfreyde
(63 122)
ENTRE LES SOUSSIGNÉS :
Clermont Auvergne Métropole
64-66 Avenue de l'Union Soviétique — BP 231 — 63 007 Clermont-Ferrand, n° SIRET 246 300 701 002 31,
représentée par son Vice-Président, Monsieur Didier LAVILLE, agissant en cette qualité en vertu d'une
délibération du Conseil métropolitain en date du ,
ET
L'Université Jean Monnet Saint-Etienne
Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel dont le siège est situé 10, rue Tréfilerie —
CS 82301, 42023 Saint-Etienne, Cedex 2, n° SIREN 194 210 951 00423 code APE 85427, représentée par sa
Présidente, Madame Michèle Cottier, ci-après désignée par Université Jean Monnet Saint-Etienne
agissant au nom et pour la mise en œuvre des activités du laboratoire Environnement Ville Société (EVS), Unité
Mixte de Recherche CNRS 5600 sous tutelle de l’Ecole normale supérieure de Lyon (ENS), l'Université Jean
Moulin — Lyon Ill (Lyon Il), l'Université Lumière — Lyon 11 (Lyon Il), de l'Ecole nationale supérieure des travaux
publics de l'Etat (ENTPE), l’Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA). L'UJM à reçu mandat pour le
présent contrat du CNRS, de l'ENS, de Lyon Ill, de Lyon Il, de l'ENTPE, et de l'INSA, pour le signer en leur nom et
pour leur compte,
ET
L'Université Clermont Auvergne,
Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel n° SIRET 130 022 775 00014 code APE
85427, dont le siège est situé 49 Boulevard François Mitterrand CS 60032 Clermont-Ferrand cedex 01, ci-après
désignée par Université Clermont Auvergne, représentée par son Président Monsieur Mathias BERNARD,
agissant au nom et pour la mise en œuvre des activités des Herbiers universitaires de Clermont-Ferrand
(UNIVEGE).
LD) Marais de Fontfreyde -convention de recherche 2018/2019
N° DEL20190215_055
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Direction Cycle de l'Eau / 4658IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT
PRÉAMBULE
Par convention, l'Université Jean Monnet Saint-Etienne et l'Université Clermont-Auvergne se sont engagées à
conduire un programme de recherche sur le Marais de Fontfreyde situé sur la commune de Saint-Genès-
Champanelle. Ce programme est subventionné par Clermont Auvergne Métropole compétente en ce qui
concerne la gestion de la trame bleue. Ce partenariat portait sur l'année 2018 et l'année 2019.
Cette convention signée le 5 juin 2018 nécessite d'être amendée par le présent avenant.
ARTICLE 1 - Modification de l'article 7 « paiement des subventions »
L'article 7 de la convention du O5 juin 2018 est modifié comme suit :
a) Au titre de l’année 2018 :
Clermont Auvergne Métropole s'engage à verser 8 550€, (TVA non applicable), à l'Université Jean-Monnet au
titre de l'année 2018. Le paiement des subventions annuelles interviendra de la façon suivante :
e 30% à la signature de la convention 2018 soit 2565 € HT,
e solde (5985 € HT) à la transmission d'un rapport annuel d'activité présentant les investigations
conduites et les résultats obtenus. Il sera joint à celui-ci les factures des expertises sous-traitées
(datation carbone 14, analyse sédimentologique...).
La subvention sera versée à hauteur des dépenses réalisées (soit au final pour l'année considérée 2390,95€ HT).
Cette somme sera versée par Clermont Auvergne Métropole sur le compte dont le relevé d'identité bancaire est
présent en annexe.
Les règlements se feront sur présentation des pièces susmentionnées adressées par l’université Jean Monnet
Saint-Etienne à Clermont Auvergne Métropole à l'attention de la Direction du Cycle de l'Eau.
Le prélèvement de frais de gestion par l’université Jean Monnet Saint-Etienne n’est pas autorisé.
Le coût total de l'Etude pour 2018 s'élève à 2 173 euros HT pour l’Université Clermont-Auvergne. Ce coût ne fera
l’objet d'aucun flux financier entre les Parties. Le détail est précisé dans le Contrat qui a été signé le 5 juin 2018.
Le coût total de l'Etude s'élève à 26 673 euros HT pour l'Université Jean Monnet Saint-Etienne.
b) Au titre de l’année 2019
Clermont Auvergne Métropole s'engage à verser 11 820 € (TVA non applicable), à l'Université Jean-Monnet Jean
Monnet et à l'Université Clermont-Auvergne détaillés comme suit :
1/ à l'Université Jean Monnet Saint-Etienne : 8 520 € (TVA non applicable):
e Stage Master (recherches historiques sur le site et enquête auprès des riverains) : 3 800 €
+ _Datation radiocarbone 14 : 2 450€
e Analyses sédimentologiques : 1 160€
e matériel et produits de laboratoire : 220€
lacement : 890€
Marais de Fontfreyde -convention de recherche 2018/2019 3
N° DEL20190215_055
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Direction Cycle de l'Eau / 46582/ à l'Université Clermont-Auvergne : 3300£€ (TVA non applicable):
e Profil Socio-Ecologique de Territoire (PSET) — relevés botaniques sur un transec géoréférencé : 3 300€.
3/ Le coût total de l'étude s'élève à 24 107,20 euros HT pour l’université Jean Monnet Saint-Etienne.
4/ Le paiement et la justification des subventions seront annuelles et interviendront de la façon suivante :
e 30% à la signature de l'avenant 2019 soit 3 546 € HT,
e solde (8 274€ HT) à la transmission d'un rapport annuel d'activité présentant les investigations conduites
et les résultats obtenus. Il sera joint à celui-ci les factures des expertises sous-traitées (datation carbone
14, analyse sédimentologique...).
détaillé comme suit :
Pour l’Université Jean Monnet Saint-Etienne
- 30 % à la signature de l'avenant 2019 soit 2556€ HT
- solde (5 964 €) à la transmission d'un rapport annuel d'activité présentant les investigations conduites et les
résultats obtenus. Il sera joint à celui-ci les factures des expertises sous-traitées (datation carbone 14, analyse
sédimentologique...).
Pour l'Université Clermont-Auvergne
- 30 % à la signature de l'avenant 2019 soit 990€ HT
- solde (2310€) à la transmission d'un rapport annuel d'activité présentant les investigations conduites et les
résultats obtenus. Il sera joint à celui-ci les factures des expertises sous-traitées (datation carbone 14, analyse
sédimentologique...).
5/ La subvention sera versée par Clermont Auvergne Métropole aux universités à hauteur des dépenses
réalisées.
Ces sommes détaillées au point 4/ seront versées par Clermont Auvergne Métropole sur les comptes des
universités dont le relevé d'identité bancaire de chaque université est présent en annexe.
Les règlements se feront sur présentation des pièces susmentionnées adressées par les universités à Clermont
Auvergne Métropole à l'attention de la Direction du Cycle de l'Eau.
6/ Le prélèvement de frais de gestion par les universités n’est pas autorisé. »
ARTICLE 2 — Conservation des clauses initiales
Toutes les dispositions du contrat signé le 5 juin 2018 entre les parties, non modifiées par le présent avenant et
qui ne lui sont pas contraires, s'appliquent au présent avenant pendant sa durée définie à l'article 5 du contrat,
soit jusqu'au 31 décembre 2019.
Marais de Fontfreyde -convention de recherche 2018/2019 +
N° DEL20190215_055
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Direction Cycle de l'Eau / 4658Fait en 3 exemplaires à Clermont-Ferrand, le... Vs.
Pour Clermont Auvergne Métropole,
le Vice-Président Didier LAVILLE
Pour l'Université Jean Monnet Saint-Etienne
La Présidente Michèle Cottier
Pour l'Université Clermont Auvergne
Le Président Mathias BERNARD
Marais de Fontfreyde -convention de recherche 2018/2019
N° DEL20190215_055
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Direction Cycle de l'Eau / 4658ANNEXE 1
PROGRAMME DE RECHERCHE 2019
Pour l'Université Jean Monnet Saint-Etienne :
- encadrement d'un stage MASTER 2°" année issu de l'Université de Clermont -Ferrand (à défaut de l'université
Jean Monnet Saint-Etienne) et d'une durée de 6 mois. Ce stage portera sur la connaissance géomorphologique
du site. Egalement, il s'agira d'identifier son histoire hydraulique (évolution récente avec basculement d'une
tourbière vers un marais). Cela suppose des enquêtes auprès de personnes locales ressources, la consultation de
cadastres anciens et de vieilles photographies aériennes.
- Indemnités de stage Master : 3 800 €HT
- Analyse sédimentologie : 1 160 €HT
- Matériel et produits de laboratoire : 220 €HT
- 5 datations carbone 14 : 2 450 €HT
- frais de déplacement : 890 €HT
TOTAL financement Clermont Auvergne Métropole : 8 520 euros HT
Le programme de recherche pour l'UJM s'élève à 24 107,20€ HT avec les coûts ci-dessus dont les frais de
personnel permanent environnés, s'élevant à 14 224€ HT.
Pour l'Université Clermont Auvergne (par le biais d'UNIVEGE/Herbiers universitaires CLF) :
- Mise à disposition de données et ressources documentaires concernant le marais et ses environs, sa flore, sa
végétation et ses habitats naturels et semi-naturels actuels et potentiels
- appui de l'Université de Saint-Etienne lors de ces déplacements sur le site,
- participation à la réflexion collégiale, concernant le marais, son fonctionnement passé et actuel incluant notam-
ment la végétation et sa dynamique;
- participation à des publications scientifiques ou grand public;
- réalisation d'un nouveau PSET
TOTAL financement Clermont Auvergne Métropole : 3300 euros HT
FINANCEMENT TOTAL DU PLAN DE RECHERCHE INTER-UNIVERSITE 2019
11 820 euros HT
Marais de Fontfreyde -convention de recherche 2018/2019 6
N° DEL20190215_055
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Direction Cycle de l'Eau / 4658ANNEXE 2
RIB pour le compte de L'Université Jean Monnet Saint-Etienne
TRESOR PUBLIC RELEVE D'IDENTITE BANCAIRE
CODE CODE COMPTE N° CLE TITULAIRE DU COMPTE
BANQUE GUICHET RIB
10071 42000 00001002885 67 UNIVERSITE JEAN MONNET
10, RUE TREFILERIE
CS 82301
42023 SAINT-ETIENNE CEDEX 2
CODE IBAN FR76 1007 1420 0000 0010 0288 567
CODE BIC TRPUFRP1
DOMICILIATION DDFIP Direction départementale finances publiques
11 rue Mi-Carême, 42000 Saint-Etienne
Tél : 04 .77.47.87.31
RIB pour le compte de L'Université Clermont-Auvergne
TRESOR PUBLIC RELEVE D'IDENTITÉ BANCAIRE PARTIE RESERVEE AU DESTINATAIRE DU RELEVE
Le relevé ci-contre est destiné à être roms à vos créanciers ou débiteurs, français ou étrangers,
appelés à faire inserire des opérations à votre comptes (virements, palements des quittances, ét)
identifiant national de compte bancaire - RIB
Code banque | Code guichet N° compte Clé Domiciliation
10071 63000 000081003830 04 TPCLERMONT F
IBAN (international Hank Account Number}
[FR76 | 1007 | 1630 | 0000 | 0010 | 0383 | 004 | BIC (Bank identifier Code) TRPUFRP1
Thulaire du cornpte :
UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE
AGENCE COMPTABLE
43 BD FRANCOIS MITTERRAND
CS 60032
63000 CLERMONT FERRAND
Marais de Fontfreyde -convention de recherche 2018/2019
N° DEL20190215_055
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Direction Cycle de l'Eau / 4658