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Document publié le Mercredi 7 avril 2021 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 2021051 conventiondepartenariatentrelassociationteamchampsaurnatureetlacommundesaint bonnet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
DELIBERATION N° : 2021_051
Page 1 sur 2 REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
AR Prefecture
005-200034502-20210407-2021 051-DE Reçu le 09/04/2021
Publié le 09/04/2021
Nihil nisi a numine »
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
Séance du 7 avril 2021
L'an deux mille vingt et un le sept du mois d’avril à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de Saint- Bonnet-en-Champsaur, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 2 avril 2021 sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Etaient présents : 15
M. Roland BERNARD, Mme Marie-Noëlle CHAIX, Mme Aurélie DESSEIN, Mme Emilie DROUHOT, M. Fabien FERRARO, M. Frédéric GAILLAND, M. Jean-Yves GARNIER, M. Michaël GAUME, M. GONSOLIN Christian, M. GONSOLIN Rémy, M. Jean-Marie GUEYDAN, Mme Nathalie LAJKO, Mme Virginie LE TOUMELIN, Mme Emmanuelle PELLEGRIN.
Etaient absents : Mme Béatrice CLARY, Mme Marie FESTA, M. Dominique GOURY et Mme Nelly MARY.
Etaient absents et représentés : Mme Béatrice CLARY ayant donné pouvoir à M. Christian GONSOLIN et M. Dominique GOURY ayant donné pouvoir à M. Laurent DAUMARK.
A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Emmanuelle PELLEGRIN.
1. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION TEAM CHAMPSAUR NATURE ET LA COMMUNE DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR RELATIVE AUX PARCOURS DE TRAIL
Monsieur le Maire
Rappelle que la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur a pour ambition de créer quatre parcours de trail au départ du bourg centre. Ces tracés permettront de répondre aux attentes des nombreux pratiquants de la vallée du Champsaur Valgaudemar, tout en valorisant ces derniers à des fins touristiques.
Précise qu'une convention de partenariat avec l'association Team Champsaur Nature permettra de fixer plus clairement les modalités entre la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur et ladite association. I! s'agira notamment de créer et d'élaborer les parcours sur le territoire de la commune et de procéder au premier balisage selon une signalétique concertée. Une fois la mise en place achevée, il sera question pour l'association de procéder au suivi des parcours {signalements, balisage d'appoint, etc. ). Les opérations d'entretien relèveront de la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Précise que la convention prévoit le versement d'une indemnité forfaitaire de 1500,00€ TTC auprès de l'association Team Champsaur Nature pour couvrir la mission de création et d'élaboration des parcours. Les années suivantes, une indemnité forfaitaire de 500,00€ TTC sera prévue. La durée de la convention est fixée à deux ans dans un premier temps et afin de prendre en considération la période de création des parcours et DELIBERATION N° : 2021_051 REPUBLIQUE FRANCAISE
Page 2 sur 2 DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
AR Prefecture
005-200034502-20210407-2021 051-DE Reçu le 09/04/2021
Publié le 09/04/2021
Mhif nisi a numine »
ensuite la mise en œuvre opérationnelle. Une reconduction tacite pourra être prévue annuellement entre les deux parties.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de :
ARTICLE 1. Approuver la convention telle qu'exposé ci-avant ;
ARTICEÉE 2. Autoriser le Maire à signer ladite convention et à verser les montants auprès de ladite association.
Membres en exercice : __ | 19 | Pour: ___ [47.
Membres présents : 15 | Abstention : 0
Membres représentés : 2 |Contre: 0
Transmis en Préfecture le : 0:9 ANR. 1 Ainsi fait et délibéré le 7 avril 2021
Affiché ou publié le : 0 8 AVR 2071 Pour copie conforme
Le Maire,
Laurent DAUMARK