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Déliberation - 20260303 Formation commissions communales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Branscourt.
Lien du pdf (Déliberation - 20260303 Formation commissions communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE
BRANSCOURT
Département de la
Marne
Date de la convocation :
16/03/2026
Date d'affichage : 16/03/2026
Nombre de conseillers :
Enexercice: 11
Présents : 10
Votants : 11
DELIBERATION
N° 2026/03/03
OBJET :
Formation commissions
communales
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Publéle Z6{o2 lis 6
ID : 051-215100751-20260320-DL20260303-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-six, le vingt mars à 20H00, le Conseil Municipal
légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique,
sous la présidence de Monsieur Pierre LHOTTE, Maire.
Présents : Pierre LHOTTE, Corinne ZAETTA, Philippe AUBIER, Stéphany
SALSI, Christian SORTON, Justine LEBERGUE, Fabien LOBJOIT, Jean-
Claude SILLET, Stéphanie SAUVAGE, Cédric DEBATY.
Pouvoir : Maud THENOT donne pouvoir à Justine LEBERGUE
Secrétaire de séance : Corinne ZAETTA.
Considérant la nécessité de constituer des commissions communales,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- ADOPTE la formation des commissions communales comme suit :
Hydraulique du Vignoble : Philippe AUBIER, Justine LEBERGUE, Pierre
LHOTTE, Fabien LOBJOIT, Corinne ZAETTA.
Rapporteur : Philippe AUBIER
Voiries et Chemins : Philippe AUBIER, Cédric DEBATY, Fabien LOBTOIT,
Christian SORTON, Corinne ZAETTA.
Rapporteur : Fabien LOBTOIT
Bâtiments communaux et Cimetière: Cédric DEBATY, Stéphany SALSI, Christian SORTON.
Rapporteur : Stéphany SALSI.
Finances : Philippe AUBIER, Justine LEBERGUE, Pierre LHOTTE, Stéphanie SAUVAGE, Jean-Claude SILLET.
Rapporteur : Pierre LHOTTE
Lien social : Cédric DEBATY, Justine LEBERGUE, Stéphany SALSI, Stéphanie SAUVAGE, Jean-Claude SILLET, Christian SORTON.
Rapporteur : Stéphanie SAUVAGE
Communication, information et site internet: Philippe AUBIER, Stéphany SALSIT, Jean-Claude SILLET, Maud THENOT, Amin ABEDINI.
Rapporteur : Philippe AUBIER Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Pubiéle 26 (08 |l2026
ID : 051-215100751-20260320-DL20260303-DE
Commission d'appel d'offres : Maud THENOT, Stéphanie SAUVAGE, Pierre
LHOTTEÉ, Corinne ZAETTA.
Rapporteur : Pierre LHOTTE.
Urbanisme : Philippe AUBTER, Cédric DEBATY, Fabien LOBJOIT, Corinne
ZAETTA.
Rapporteur : Corinne ZAETTA
Embellissement, Fleurissement, Cadre de Vie et Réfection de la Place :
Stéphany SALST, Stéphanie SAUVAGE, Christian SORTON, Maud THENOT. Rapporteur : Stéphanie SALST
Extrait œrtifié conforme au registre des
délibérations
Fait à Branscourt
Le : 23 Mars 2026
Le Maire
Pierre LHOTTE