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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Toulon.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 2023 16 du 24 11 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Banque,
République
Française
CAISSE
DES
ECOLES
DE
LA
VILLE
DE
TOULON
Caisse
des
Ecoles
Tél.
04
94
36
82
62
sant
une
@/
menus
-
even
+4
20
NOV.
2023
.
Délibération
N°
2023/16
Objet
de
la délibération
: Adhésion
des
agents
du
PRE
au
COS
Méditerranée
pour
l’année
2024.
SÉANCE
DU
24
novembre
2023
Les
membres
du
Comité
réunis
le 24
/4
À
2023
ont
été
convoqués
le
73
c/10/2023
LISTE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ABSENTS
EXCUSES
ELUS
L
Mme
MASSI,
Présidente
de
la Caisse
des
Écoles
X
Mme
MONDONE,
Vice-Présidente
de
la
Caisse
des
X
Écoles, M.
CAZAUX,
Adjoint
délégué
à
la
Vie
Scolaire-
x
Réussite
Educative
—Restauration
Scolaire
SOCIETAIRES
Mme
OUALI
Sabrina
K
M.BOUDIS
Mounir
M.MALAUSSE
Alexandre
X
INSPECTEURS
DE
L'EDUCATION
NATIONALE
IEN
Toulon
1, représentée
par
Mme
DE
HAES
*X
IEN
Toulon
2
représentée
par
M.
VIAL
IEN
Toulon
3
représentée
par
Mme
BENHAIM
Mme
LEBLANC
IEN
ASH
Mme
BEKHIRA
IENA
FX
X X
REPRÉSENTANT
DE
LA
PRÉFECTURE
Mme
SADOUL
X.
Caisse
des
Écoles
2023/16
L La
Caisse
des
Ecoles
de
Toulon
est
la
structure
juridique
choisie
pour
la
mise
en
œuvre
du
Programme
de
Réussite
Educative.
Cet
accompagnement
se
traduit
par
un
travail
à
visée
sociale
et
éducative,
mené
par
l'équipe
opérationnelle
du
PRE,
composée
de
5
personnes
:
-
Une
coordinatrice,
-
2
référents
éducatifs,
-
Une
apprentie
jusqu’à
août
2024,
-
Un
CDD
Cités
Éducatives
jusqu’à
août
2024
aussi.
La
Caisse
des
Écoles
a
adopté
en
janvier
2023
et
pour
l’année
en
question,
une
adhésion
au
COS
Méditerranée
pour
ses
agents
à
ce
jour
au
nombre
de
5,
leur
ouvrant
droit,
au-delà
des
prestations
de
bases
proposées
par
le
COS,
à
des
bons
d'achats
Noël
en
décembre
et
à
des
chèques
vacances
en
juin.
e
L'adhésion
au
COS
Méditerranée
retenue
est
la
catégorie
«
sérénité
»
qui
comprend
Loisirs
1Shopping/Voyages/Hébergements/Prêts
financiers/Social
(Conseil).
Son
montant
est
de
40
€
par
salarié
/ an.
Soit
40
€
x
5
pour
les
contractuels
sur
l’année,
donc
200
€,
La
Caisse
des
Écoles
souhaite
continuer
à
faire
bénéficier
ses
salariés
de :
e
Bons
d'achat
de
Noël
d’une
valeur
de
300
€
/ salarié
/ an
+
48
€
de
frais
de
gestion
(tarifs
2023
pouvant
être
réévaluées
en
2024
selon
l'évolution
frais
de
gestion).
Soit
300
€
x
3
pour
les
contractuels
sur
l’année,
donc
900
€,
900
€
+
48
€
de
frais
de
gestion,
soit
un
total
de
948
€.
e
Chèques
vacances
à
hauteur
de
620
€
/ salarié
/ an
+
124
€
de
frais
de
gestion
(tarifs
2023
pouvant
être
réévaluées
en
2024
selon
l'évolution
des
tarifs
et frais
de
gestion).
Soit
620
€
x
5
pour
les
contractuels
sur
l'année,
donc
3100
€
+
124€
=3
224€
Le
coût
total
annuel
est
estimé
à
: 200
€
+
948
€
+
3224€
=
4
372€
Le
Comité
de
la
Caisse
des
Écoles
réuni
le
24
novembre
2023,
Ouï
l'exposé
de
Mme
Valérie
MONDONE,
Vice-Présidente
de
la
Caisse
des
Ecoles,
Vu
la
délibération
de
la
Caisse
des
Ecoles
n°
2016/03
modifiant
le
tableau
des
effectifs,
Il est
proposé
au
Comité :
Caisse
des
Écoles
- Délibération
2023/16
2 -
d'adopter
l'exposé
qui
précède.
-
de
dire
que
les
crédits
figurent
au
chapitre
012
«
charges
de
personnel
et
frais
assimilés
»
du
budget
2024
de
la
Caisse
des
Ecoles,
-
d'autoriser
Mme
Valérie
MONDONE,
Vice-Présidente
de
la
Caisse
des
Écoles,
à
prendre
toute
disposition,
à
signer
tout
acte
ou
tout
document
tendant
à
rendre
effective
cette
décision.
Ce
projet
de
délibération
entendu,
la
délibération
est
mise
aux
voix
du
Comité
de
la
Caisse
des
Ecoles.
Vote
favorable:
OÙi
-
S
“moe
Vote
défavorable:
©
Abstention:
©
Le
24
_
144
-
2023
Mme
Valérie
MONDONE
|
Vice-Présidente
de
la
Cäisse
des
Ecoles
Pa
4 »
2 S NOV
2073
_
,
LL
>
»4
[noms
mu
Au
Cntse
En
legant
2
D
PAPRS
Le
: 101
Caisse
des
Écoles
- Délibération
2023/16
3 29/11/2023
16:07
a
—————
nai
Acte
à
classer
1
202316CAIEC0LES
En
préparation
Actes
Soumis
au
Contrôle
de
Légalité
- Visualisation
de
l'acte
:202316CAIECOLES
2
3
4
En
atiente
retour
>
AR
reçu
<
Classé
Préfeciure
Objet
de
l'acte
Identifiant
FAST
:
kdentifiant
unique
de
l'acte
:
083-218301372-20231124-2602316CAIECOLES-DE
( Voir
l'accusé
de
réception
associé )
ASCL 2 2023-11-29715-07-57.02
(M1249227292
}
SE
E.
(D
DELIBERATION
N.
2023/16
DU
24/11/2023
DE
LA
CA
DES
ECOLES
: Adhésion
des
agents
du
PRE
au
C
fige
ii
pour
l'année
2024
- relative
à
la
réunion
des
membreg
©
Certi
du
Comité
le
24/11/2023
- SEANCE
DU
24/11/2023
Conforme
Date
de
décision:
24/11/2023
Nature
de
l'acte:
Délibération
Matière
de
l'acte
:
|
Identifiant
unique
de
l'acte
antérieur:
Acte :
Groupe
émetteur
de
l'acte :
9.
Autres
dornaines
de
competences
9.1,
Autres
domaines
de
campetences
des
communes
DELIRBERATION
2029
16
du
24
41
Mukticanai:
Non
2028.PDF TOUS
Classer Annuler Préparé Transmis
|
Accusé
de
réception
|
Date
29/44/23
à
15:07
Date
29/11/23
à
15:07
Date
29/14/23
à
15:43
Par
DUPONT
ID
Stéphanie
Par
DUPONT
ID
Stéphanie
https://www.efast.fr/ascl/fo/exchange/goPrintActe.do?exchangeld=5390029183520881083&exchangeTypeld=acte
171