Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DECISION 2025 106
Déliberation - DECISION 2025 441
Déliberation - DECISION 2025 244
Déliberation - DECISION 2025 091
Déliberation - DECISION 2025 300
Déliberation - DECISION 2025 303
Déliberation - DECISION 2025 304
Déliberation - DECISION 2025 305
Déliberation - DECISION 2025 141
Déliberation - DECISION 2025 083
Déliberation - DECISION 2025 067
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ulis.
Lien du pdf (Déliberation - DECISION 2025 067)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Accusé de réception en préfecture 091-219106929-20250304-2025-067-AU Date de télétransmission : 06/03/2025 Date de réception préfecture : 06/03/2025
CARACTÈRE
EXÉCUTOIRE
- déposé
en
sous-préfecture
le
- affiché
en
mairie
le
- notifié
le
Terre
de
taleñts
Pour
le
Maire
et
par
délégation
La
Directrice
générale
des
services
Direction
des
Sports
et Loisirs
Karine
COMBAUD
DÉCISION
n°2025/067
Objet
:
Convention
d'occupation
pour
la
mise
à
disposition
d'un
équipement
sportif,
pour
des
séances
d'animation
et
de
relaxation
dans
le
cadre
de
la
soirée
ZEN
à
la
piscine
municipale,
le
8
mars
2025
Le
Maire
des
Ulis,
Vu
la
loi
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions
:
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
donnant
délégation
d'une
partie
des
attributions
du
Conseil
municipal
au
Maire
;
Vu
le
Code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques
notamment
ses
articles
L.2122-1
et
L.2125-1
:
Vu
la
délibération
n°2020/080
du
10
juillet
2020,
par
laquelle
le
Conseil
municipal
délègue
au
Maire
ses
pouvoirs,
pour
la
durée
de
son
mandat,
en
vertu
des
articles
susvisés
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
complétée
par
la
délibération
n°2023/076
du
14
septembre
2023 ;
Vu
la
délibération
2023/023
du
Conseil
municipal
en
date
du
12
avril
2023
portant
sur
la
mise
à
disposition
des
locaux
;
Vu
les
projets
de
conventions
relatives
l'intervention
de
partenaires
spécialisés
pour
la
soirée
ZEN
à
la
piscine
des
Ulis
;
‘
Considérant
le
souhait
de
la
Ville
des
Ulis
d'assurer
des
animations
sportives
ou
des
séances
d'animation
et
de
relaxation
dans
le
cadre
de
la
soirée
ZEN
prévue
le
8
mars
2025,
de
18h
à
23h
à
la
piscine
municipale
des
Ulis
;
Considérant
la
proposition
adaptée
des
partenaires
et
associations
désignés
;
Considérant
que
la
convention
accompagnée
de
ses
annexes
portant
sur
la
planification
de
la
mise
à
disposition
des
équipements
sportifs,
le
prêt
de
matériel,
les
conditions
spécifiques
et
les
règlements
intérieurs
de
la
Commune
ont
pour
objectif
d'établir
les
conditions
d'utilisation
des
équipements
sportifs
;
Considérant
que
la
mise
à
disposition
à
titre
gracieux
se
fera
sous
couvert
de
la
signature
par
les
structures,
du
contrat
d'engagement
républicain
prévu
par
la
loi
du
24
août
2021
;
DÉCIDE
Article
1
De
signer
des
conventions
à
titre
gracieux
avec
les
partenaires
et
associations
désignés
ci-dessous,
pour
des
séances
d'animation
et
de
relaxation
à
la
piscine
des
Ulis
dans
le
cadre
de
la
soirée
ZEN,
le
8
mars
2025
:
FORMULE
SPÉCIALITÉ
PRESTATAIRES
ADRESSE
M. EL MAFOUCHI
MAGNETISME
(Association Magnétisme
et
| 6 RUE DELACROIX
91940
Bien-être
SHIATSU
Bien
être)
LES
ULIS
-
Mme
JEAN-MARIE
GISELE
2 AVENUE
DE
AMIM A ASSIS
(Masseuse)
NORMANDIE
91940
LES
ULIS Accusé de réception en préfecture 091-219106929-20250304-2025-067-AU Date de télétransmission : 06/03/2025 Date de réception préfecture : 06/03/2025
Cours
collectifs
|
Mme
FANNY
DESPLANQUES
285
RUE
MARCEL
RÉFLEXOLOGIE
(Réflexologue)
QUINET
91640
BRIS
3
SOUS
FORGES
M.
PAUL
GARDE
TECHNIQUE
(Harmonie
Corporelle)
6, AVENUE
DES
GENET
PSYCHO-
91940
LES
ULIS
CORPORELLE ASTROLOGIE
"* (strologie)
249 RUE DE PARIS
Mme
BADHYE
REETA
|
SOPHROLOGIE
{Sophrologue)
M
Mme
MARYLISE
PANSART
YOGA
(L'Association
Yoga
et
2
RUE
FEGUI
Naturopathe)
91470
LIMOURS
CENTRE
OMNISPORTS
à
.
M: REMY
PIERRE DE COUBERTIN
APNÉE
(Hippocampe
Club
de
Massy)
AVENUE
DU
NOYER
LAMBERT
91300
MASSY
Le
4
mars
2025
Les
conventions
sont
établies
pour
le
8
mars
2025,
de
18h
à
23h.
Les
partenariats
sont
conclus
à
titre
gracieux.
=
Clovis
CASSAN
?
\
sl
Net
o
Les
principes
et
conditions
de
ces
interventions
sont
consignés
dans
les
conventions.
T
La
présente
décision
sera
portée
à
la
connaissance
du
Conseil
municipal
lors
de
sa
prochaine
séance
et
sera
affichée
conformément
aux
dispositions
prévues
par
l'article
L.2122-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Elle
est
susceptible
de
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification.