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Déliberation - Delib 2025 03 03 06
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Vailhauquès.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2025 03 03 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Entrepreneuriat et startup,
Commune de VAILHAUQUES
Membres en exercice : 23
Représentés : 8
Membres présents : 15
Votants : 23
Pour : 23
DELIBERATION
03 MARS 2025
Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur AL MALLAK, Maire.
Date de la convocation : 18 février 2025
Secrétaire de séance : BERNARD Frédérick
Présents : Mesdames et Messieurs AL MALLAK Hussam, BARA Kamel, BERNARD Frédérick, CAZALS Philippe, GORBATOFF Emmanuelle, GUEDDARI Ahmed, LAFFORGUE Gérard, LAPORTE Anne, LAYALLE Sophie, LOUBET Jean-Louis, PELAEZ Antoine, RIGAUX Christine, RUIZ Sylvain, SAINT- PIERRE Claude, SAUVAGNAC Laurent
Procurations: AZEMAR Vincent à SAUVAGNAC Laurent, GASTAL Nathalie à GUEDDARI Ahmed, MOUYSSET Zoubida à LAPORTE Anne, OLIVE Cécile à SAINT-PIERRE Claude, SANCHEZ Jean- François à LAYALLE Sophie, SERRANO Christel à LAFFORGUE Gérard, WAGNER Ban à AL MALLAK Hussam, ZERRAD Nacera à RIGAUX Christine,
DELIBERATION : 2025-03-03-06
OBJET : VENTE DU BABYFOOT ET DU BILLARD
Monsieur le Président de séance rappelle qu'il serait souhaitable de vendre le babyfoot et le billard de l’espace jeunesse, en raison de leur vétusté et de leur encombrement. En effet, la salle de l’espace jeunesse étant assez petite, ces deux appareils occupent un espace important, alors qu’il existe à présent des tables combinées associant plusieurs jeux.
Il propose une mise à prix évaluée à un montant de 300 € avec une marge de négociation de 10%
Le Conseil Municipal,
Ouï l’exposé du Président de séance,
Après en avoir délibéré,
- _ DECIDE de vendre le babyfoot et le billard, à un prix global de 300€ avec une marge de négociation de 10%.
- _ AUTORISE Monsieur Le Maire à signer tout document se rapportant à cette vente.
Ainsi délibéré, les jour, mois, an que dessus,
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance, Hussam AL MALLAK Frédéric BERNARD
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Le Maire :
- Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cette décision.
- Informe que la présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification, sa réception par le représentant de l'Etat et sa publication. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique «Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Publié sur le site internet de la commune : 1 ) MARS 2075
Déposé en préfecture le :
Le Maire,