Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CM du 30 11 2018
Compte-Rendu - CM du 29 06 2018
Compte-Rendu - CM du 27 09 2018
Compte-Rendu - CM du 12 04 2018
Procès Verbal - CM PV 16 10 2018
Conseil Municipal - crsommaire 16 10 2018
Compte-Rendu - CM du 24 05 2019
Compte-Rendu - CM du 01 12 2017
Compte-Rendu - CM du 24 05 2017
Compte-Rendu - CM du 30.10 2019
Compte-Rendu - CM du 16 10 2018
Document publié le Mardi 16 octobre 2018 par la commune de Saint-Aybert.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM du 16 10 2018)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 16 Octobre 2018 à 18h30
Convocation en date du 09 octobre 2018
Étaient présents : SMIGIELSKI Jacky, FLAMANT Serge, SORGATO Michel, LEFEBVRE Francis, LEDE Jean-Marie, ANGLAS Emile, LEDE Stéphane, ANIERE Michael, LUSZCZ Richard, PIETTE Henri, BATARD Bruno
I) MISE EN PLACE DU NOUVEAU CONSEIL :
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur SMIGIELSKI Jacky.
Monsieur ANGLAS EMILE a pris la parole pour demander de quel droit Monsieur SMIGIELSKI JACKY prenait la parole. Monsieur SMIGIELSKI Jacky a tenté de lui expliquer que la Sous-préfecture l'a sollicité pour organiser la réunion de conseil mais Monsieur ANGLAS Emile lui a répondu que ce n'étais pas son rôle et a nommé le code général des collectivités territoriales, article L.2121 et lui a dit "Toi tu te tais, tu n'es plus adjoint".
Par conséquent, après avoir ouvert la séance Monsieur SMIGIELSKI Jacky donne la parole au plus âgé des membres présents du conseil municipal. Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée (Art. L 2122-8 du CGCT), il a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré 11 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l'article L. 2121-17 du CGCT était remplie.
Monsieur FLAMANT Serge a été désignée comme secrétaire de séance.
II) ELECTION DU MAIRE :
Il a rappelé qu’en application des articles L 2122-4 et L 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu a la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Chaque conseiller a remis son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins dans l’urne : 11
Nombre de bulletins blancs : 5
Nombre de suffrages exprimés : 6
A obtenu, Monsieur ANIERE Michael, 6 Voix.
Monsieur ANIERE Michael ayant obtenu 6 voix a été proclamé, dès le 1er tour du scrutin, Maire.
III) DESIGNATION DU NOMBRE D'ADJOINTS : Sous la présidence de Monsieur ANIERE Michael élu maire le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints. Il a rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes conditions que le maire (art. L 2122-4, L 2122-7 et L 2122-7-1 du CGCT).
Le Président a indiqué qu’en application des articles L 2122-1 et L 2122-2 du CGCT, la commune peut disposer de trois adjoints au maire au maximum. Elle doit disposer au minimum d’un adjoint, il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de trois adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à trois le nombre des adjoints au maire de la commune.
IV) ELECTIONS DES ADJOINTS :
Pour l’élection du 1er Adjoint, le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 11
Nombre de bulletins blancs : 5
Nombre de suffrages exprimés : 6
A obtenu, Monsieur SMIGIELSKI Jacky, 6 Voix pour.
Monsieur SMIGIELSKI Jacky ayant obtenu 6 voix a été proclamé adjoint dès le 1er Tour et immédiatement installé.
Pour l’élection du 2ème Adjoint, le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 11
Nombre de bulletins blancs : 5
Nombre de suffrages exprimés : 6
A obtenu, Monsieur FLAMANT Serge, 6 Voix pour.
Monsieur FLAMANT Serge ayant obtenu 6 voix a été proclamé adjoint dès le 1er Tour et immédiatement installé.
Pour l’élection du 3ème Adjoint, le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 11
Nombre de bulletins blancs : 5
Nombre de suffrages exprimés : 6
A obtenu, Monsieur SORGATO Michel 6 Voix pour.
Monsieur SORGATO Michel ayant obtenu 6 voix a été proclamé adjoint dès le 1er Tour et immédiatement installé.
L’ordre du Jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19h09.