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Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h33
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20251002 ANX2 tampon)
Thèmes du document : Logement, Médias, Fiscalité,
A7
S°”
at
| Envoyé en préfecture le 15/10/2025
1714500 1715000 1715500
9223000
9222500
9222000
+
EL
+
9223000
9222500
9222000
1714500 1715000 1715500
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES
-------------------
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL
Commune :
TILLOY-LEZ-CAMBRAI (597)
N° d'ordre du document d'arpentage : 257 R
Document vérifié et numéroté le 10/06/2025
A Valenciennes
Par Sonia SCOTTI
Géomètre Principale
Signé
Cachet du service d'origine :
Service départemental des impôts fonciers
Pôle de topographie et de gestion cadastrale
Rue Raoul Follereau
CS 10439
59300 VALENCIENNES
Téléphone : 03 20 95 65 53
sdif.nord.ptgc@dgfip.finances.gouv.fr
CERTIFICATION
(Art. 25 du décret n° 55-471 du 30 avril 1955)
Le présent document d'arpentage, certifié par les
propriétaires soussignés (3) a été établi (1) :
A - D'après les indications qu'ils ont fournies au bureau ;
B - En conformité d'un piquetage : ---------------------------------
effectué sur le terrain ;
C - D'après un plan d' arpentage ou de bornage, dont
copie ci-jointe, dressé le --------------- par ---------------------
géomètre à ----------------------------------------------.
Les propriétaires déclarent avoir pris connaissance des
informations portées au dos de la chemise 6463.
A ------------------------------------- , le --------------------
Section : ZA
Feuille(s) : 000 ZA 01
Qualité du plan : Plan régulier avant 20/03/1980
Echelle d'origine : 1/2000
Echelle d'édition : 1/5000
Date de l'édition : 10/06/2025
Support numérique : -----------------------
D'après le document d'arpentage dressé
Par BENOIT BRIFFAUT (2)
Réf. : P225062
Le 04/06/2025
(1) Rayer les mentions inutiles. La formule A n'est applicable que dans le cas d'une esquisse (plan rénové par voie de mise à jour). Dans la formule B, les propriétaires peuvent avoir effectué eux mêmes le piquetage.
(2) Qualité de la personne agréée (géomètre expert, inspecteur, géomètre ou technicien retraité du cadastre, etc ... ). (3) Précisez les noms et qualité du signataire s'il est différent du propriétaire (mandataire, avoué, représentant qualifié de l'autorité expropriant, etc...). Envoyé
en
préfecture
le
15/10/2025
Reçu
en
préfecture
le
15/10/2025
E
GO
RÉPUBLIQUE
Publié le
S
L
FRANÇAISE
ID
: 059-200068500-20251015-D20251002-DE
Liberté Égalité
.
Fraternité
Direction
générale
des
finances
publiques
Cellule
d'assistance
technique
du
SPDC
N°
de
dossier
:
du
lundi
au
vendredi
de
8h00
à
18h00
Courriel
: esi.orleans.adspdc@dgfip.finances.gouv.fr
Extrait
cadastral
modèle
1
conforme
à
la
documentation
cadastrale
à
la
date
du
:
20/06/2025
validité
six
mois
à
partir
de
cette
date.
Extrait
confectionné
par
:
SELARL
DE
GEOMETRES
EXPERTS
CARON
BRIFFAUT
SF2518967957
DESIGNATION
DES
PROPRIETES
“TILLOYLEZ-CAMBRA|
|
Département
:
059
Commune
:
597
_
ü
Désignation
nouvelle
Section|N°
plan|
PDL
N°
du
lot
Quote
part
conenanee
£
resse
cadastrale
|
© |
N°de
DA |
Section
[N° plan!
Contenance
ZA
|
0111
LES
BRAIES
1ha04a40ca
597
0000257]
ZA
0121
|
Ohassal9car
597
0000257|
ZA
|
0122
|
Oha72a75ca
ZA
|
0113
LES
BRAIES
20ha25a33ca
597
0000257]
ZA
|
0123 |
12ha02a58ca
597
0000257|
ZA
0124
|
8ha23a69ca
ZA
|
0115
LES
BRAIES
18ha86a30ca
597
0000257|
ZA
0125 |
Æha67a26ca
597
0000257|
ZA
0126 |
14ha40a08ca
OBSERVATIONS
DU
SERVICE
DE
LA
PUBLICITE
FONCIERE
Décrets
modifiés
du
4 janvier
1955
art.
7
et
40
et
du
14
octobre
1955
art.
21
et
30 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité
Envoyé
en
préfecture
le
15/10/2025
Reçu
en
préfecture
le
15/10/2025
Publié
le
S'LOT
ID
: 059-200068500-20251015-D20251002-DE
Direction
générale
des
finances
publiques
Cellule
d'assistance
technique
du
SPDC
du
lundi
au
vendredi
de
8h00
à
18h00
Courriel
: esi.orleans.adspdc@dgfip.finances.gouv.fr
Extrait
cadastral
modèle
1
conforme
à
la
documentation
cadastrale
à
la
date
du :
validité
six
mois
à
partir
de
cette
date.
Extrait
confectionné
par
:
SELARL
DE
GEOMETRES
EXPERTS
CARON
BRIFFAUT
SF2519947754
N°
de
dossier :
04/09/2025
DESIGNATION
DES
PROPRIETES
Département :
059
Commune
: 085
_ BLECOURT.
5
Désignation
nouvelle
Section]N°
plan!
PDL
N°
du
lot
Quote-part
Sontenancs
{
£
3
Adresse
cadastrale
|
© |
N°
de
DA |
Section
[N° plan|
Contenance
ZC |
0156
VERS LE CHEMIN DES BOEUFS
|
OhaMaéen
OBSERVATIONS
DU
SERVICE
DE
LA
PUBLICITE
FONCIERE
Décrets
modifiés
du
4 janvier
1955
art.
7
et
40
et
du
14
octobre
1955
art.
21
et
30 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité
Direction
générale
des
finances
publiques
Cellule
d'assistance
technique
du
SPDC
du
lundi
au
vendredi
de
8h00
à
18h00
Courriel
: esi.orleans.adspdc@dgfip.finances.gouv.fr
Envoyé
en
préfecture
le
15/10/2025
Reçu
en
préfecture
le
15/10/2025
Publié
le
S
L GT
ID
: 059-200068500-20251015-D20251002-DE N°
de
dossier
:
P225062
Extrait
cadastral
modèle
1
conforme
à
la
documentation
cadastrale
à
la
date
du
:
04/09/2025
validité
six
mois
à partir
de
cette
date.
Extrait
confectionné
par
:
SELARL
DE
GEOMETRES
EXPERTS
CARON
BRIFFAUT
SF2519947888
DESIGNATION
DES
PROPRIETES
Département
:
059
Commune
:
552
:SANCOURT
S
Désignation
nouvelle
Section[N° plan|
PDL |
N° du lot
PAS
naT
contenance
ë
=
esse
cadastralé
|
© |
N°de
DA |
Section
[N° plan]
Contenance
ZC
0123
LE
CHEMIN
D AIRE
0häB80af0ca}
OBSERVATIONS
DU
SERVICE
DE
LA
PUBLICITE
FONCIERE
Décrets
modifiés
du
4 janvier
1955
art.
7 et 40
et du
14
octobre
1955
art.
21
et 30