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Document publié le Vendredi 20 décembre 2013 par la commune de Saint-Cassien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 2013 12 20 seance extraordinaire)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Banque,
SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 DECEMBRE 2013
Le VINGT DECEMBRE DEUX MILLE TREIZE à dix neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-
CASSIEN, dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur
Maurice BERTHET, Maire.
Étaient présents: Daniel AILLOUD, Alain BERTHET, Maurice BERTHET, Sylvie BURLON, Daniel CHARAMELET,
Brigitte GALLOIS, Bernard GERMAIN, Guy GUILMEAU, Max JOSSERAND, Marie-Geneviève MOREAU, Fabien
SILLON.
Étaient absents : Frédérick COTTAVE ; Michèle DESCOTES a donné pouvoir à Daniel CHARAMELET, Christine
MOULIN a donné pouvoir à Guy GUILMEAU, Christine FESTAZ a donné pouvoir à Sylvie BURLON.
Date de convocation : 08 novembre 2013
Ordre du jour : 1- Affaires Financières : virement de crédits, acquisition matériel, cotisations MNT,
2- SEDI: rapport de concession 3- Travaux de bâtiments : compte rendu commission 4- Voirie: Info sur chemin
des Croix 5-CAPV : infos diverses 6- Urbanisme 7- Divers : tennis- cérémonie des voeux
Secrétaire de séance : Sylvie BURLON Date d’affichage du compte-rendu : 27 décembre 2013
=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
Après lecture, le compte-rendu de la séance du 15 novembre 2013 est approuvé
DELIBERATION 2013-041-- DÉCISION MODIFICATIVE N°8 – BUDGET 2013
L’inscription des crédits ci-dessous est approuvée par le conseil municipal.
Désignation Diminution
sur crédits ouverts
Augmentation
sur crédits ouverts
D 6226 Honoraires 1000.00
D 6251 Voyages déplacements 1000.00
D 6413 Personnel 400.00
R 6419 Rembt frais personnel 400.00
La séance est levée à 21 h
AINSI FAIT ET DELIBERE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS.
Maurice BERTHET
Daniel CHARAMELET Michèle DESCOTES Pouvoir à D.CHARAMELET
Daniel AILLOUD Christine FESTAZ Pouvoir à S.BURLON
Christine MOULIN Pouvoir à G.GUILMEAU Brigitte GALLOIS
Guy GUILMEAU Bernard GERMAIN
Alain BERTHET Marie-Geneviève MOREAU
Sylvie BURLON Max JOSSERAND
Frédérick COTTAVE ABSENT Fabien SILLON
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