Ordre du Jour - odj cm 9 octobre

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Ordre du Jour - ODJ CM

Ordre du Jour - odj cm 9 octobre Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Viala-du-Tarn. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 9 octobre)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Justice et droit, Ordre du jour CM 9 octobre 2023 Viala du Tarn

1. Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 28 juin 2023

2. Personnel communal

− Renouvellement du contrat de l'animatrice contractuelle

− Instauration de la journée de solidarité (loi du 30 juin 2004 pour le financement des actions en faveur de l'autonomie des personnes âgées et des personnes en situation de handicap)

3. Cantine scolaire

_ Présentation du dispositif <>

4. Transports scolaires

− Validation des circuits 14570 et 14115, délibérations et conventions avec les exploitants

5. Centre de loisirs de St Rome de Tarn

− Contribution financière à Familles Rurales, délibération

6. Portage des repas à domicile par la Poste

7. Edification d’un columbarium au cimetière de Coudols

− Devis, tarif des cases, délibération

8. Mise en sécurité de la RD en traverse, délibération

9. Implantation d'une borne de recharge pour véhicules électriques

− Contribution financière au Sieda, délibération

10. Rétrocession à la Commune du lot n° 4 au lotissement La Coste

− Décision modificative budgétaire

11. Avance d'un crédit relais auprès du Crédit Agricole de 100 000,00 Euros pour l'assainissement de Coudols, délibération

12. Expérimentation du compte financier unique (CFU), délibération

13. Impayés

14. Admission en non-valeur <>, délibération

15. Reconduction de la campagne de stérilisation des chats errants avec Chat Libre 12, délibération

16. Questions diverses

17. Délibérations à signer.