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Procès Verbal - PV 8 mars 2022
Document publié le Mardi 8 mars 2022 par la commune d'Osse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 8 mars 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie,
PROCES VERBAL DE LA REUNION
â DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE
DU 8 MARS 2022
FÉBSE x
PV 02/2022
L'an deux mille vingt-deux et le 8 mars à 20 heures et 15 minutes, le
Conseil Municipal de la Commune de OSSE, s’est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans la Salle de la Mairie, dans le respect des
règles sanitaires en vigueur, sous la présidence de Monsieur Charles PIQUARD, Maire.
Etaient présents: Mrs. Pierre BARTHET, Thomas CAMELOT, Hervé
CHEVASSUT, Franck MORGANTI, Charles PIQUARD, Michel SAINT-
HILLIER, Nicolas TIROLE.
Nombre de membres
En exercice : 10
Présents : 7
Absents : 3
Simon BOILLOT-COLLETTE, Charley CHOPARD, Yohan PERROT Ayant donné procuration : 0
Date de convocation : 2 mars 2022
Date d'affichage : 2 mars 2022
Secrétaire de séance : Michel SAINT-HILLIER
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20h15.
ORDRE DU JOUR :
> Ouverture de la séance ;
> Approbation du compte rendu de la réunion du 25 janvier 2022 et signature du Procès-Verbal ;
> Dossier Urbanisme :
-Dépôt du dossier de demande de permis d'aménager sur le
lotissement « Champs Fleuris »
> Dossier lotissement « Verger de l’Aigle » : -Travaux effectués par les entreprises : Cuenot, le SYDED et
le Cabinet Coquard
> Étude d’une convention de passage, réseau assainissement sur le lotissement du « Verger de l'Aigle »
> Dossier éclairage public : Groupement d'achat pour la maintenance
> Délibérations :
- SYDED Groupement d'achat éclairage public
- SYDED Extension du réseau d'électricité sur le lotissement
« Vergers de l’Aigle »
- Désignation du bénéficiaire de l'indemnité d'éclairage public
- Admission en non-valeur seuil inférieur de poursuite
> Information et questions diverses.
1/ Approbation du procès-verbal de la réunion du 25 janvier 2022
Le compte rendu a été envoyé préalablement à la réunion à l’ensemble des élus et ne fait l’objet d'aucune observation.
Il est approuvé à l’unanimité.
2! Désignation d’un secrétaire de séance
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du code général des
collectivités territoriales, le conseil municipal est invité à nommer un de
ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire. Après en avoir
délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité de désigner Monsieur
Michel SAINT-HILLIER pour remplir cette fonction qu'il a accepté.
3/ Dossier Urbanisme
- La présentation du dossier de permis d'aménager du lotissement « Champs Fleuri » est faite ; à la suite de quoi aucunes observations ne sont formulées.
4! Dossier lotissement « Verger de l’Aigle »
- Études des factures présentées par l'entreprise Cuenot qui a effectuée les travaux.
- Étude du devis envoyé par le SYDED pour l'extension du réseau d'électrification.
- Étude d'une convention de passage du réseau d'assainissement entre la commune et le futur propriétaire.
Toutes ses études sont approuvées à l'unanimité.
5/ Dossier éclairage public
Le conseil est favorable à la proposition du dossier d'éclairage public en groupement d'achat du SYDED. 6/ Dossier délibérations
Trois délibérations ont été débattues par le Conseil Municipal et ont fait l’objet d’un vote favorable à l'unanimité.
2022-05 : Admission en non-valeur
2022-06 : indemnité de gardiennage église
2022-07 : SYDED extension réseau d’électrification
Ces délibérations sont affichées dans leur intégralité au panneau de la mairie.
71 Informations et questions diverses
- Dossier UKRAINE : la Commune de Osse est solidaire des actions engagées sur le plateau et des actions proposées par l'association des Maires Ruraux.
Toutes les informations sont à retrouver sur le panneau d'affichage de la Mairie.
- Opération brioche : elle se déroulera 8 avril 2022 en fin d'après-midi. Merci de réserver un bon accueil aux bénévoles.
- Informations sur le service jeunesse Doubs Baumois :
-120 participants aux différentes manifestations dont 1 de
Osse
-Semaine au ski 5 participants de la commune
- Syndicat intercommunal des eaux de la Haute Loue : le syndicat nous informe qu'un nouveau traitement de l’eau laissera apparaître un changement de goût.
- Inscriptions Scolaires : La CCDB informe que les inscriptions scolaires pour l’année 2022/2023 se feront entre le 14 mars et le 30 avril 2022 auprès du service scolaire de la CCDB. Une fiche d'information aux familles est affichée dans le tableau d’information de la Mairie.
KEAKRKKKKERERERE
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée ce 8 mars 2022 à 22h30.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Michel SAINT-HILLIER Charles PIQUARD