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Document publié le Lundi 27 février 2017 par la commune de Lantenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+du+27+fevrier+2017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Banque,
Mairie de Lantenay
Conseil municipal
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 27 FÉVRIER 2017
Convocation du : 20 / 02 / 2017
Présents : H. LEROY, A. PERTREUX, O. ADAMOWICZ, D. BRUNET, S. GILGENKRANTZ, J.
MARCHAS, J.P. MIALON, C. PELLEGRINI, F. RONDOT, A. SAVRE
Excusée : A. GUILLOT – SUDAN
SOUS LA PRÉSIDENCE DE M. LE MAIRE
Le compte rendu du précédent Conseil Municipal est validé.
1) Travaux 2017
- Sur le Budget Principal de 2017, seule la réfection de la toiture du logement de la Poste est
prévue. Un premier devis a été reçu, de la part de l’entreprise MALOD-FAILLET-GROSGURIN
de JUJURIEUX, pour environ 26 000 € TTC : il comprend le remplacement de la couverture du
toit et d’éléments de charpente, l’isolation, ainsi que la pose d’une porte de garage neuve.
La pose du plancher et la peinture dans l’église, budgétisés et engagés en 2016, seront
également réalisés en 2017.
- Sur le budget Assainissement, une partie du réseau d’évacuation des eaux pluviales sera
rénovée. Le revêtement de la route sera remplacé, dans les endroits où il a été le plus
endommagé par les travaux.
Enfin, le raccordement du bas du TREMBLAY au réseau d’assainissement collectif est à
l’étude : il concerne quatre habitations, et avait été dans un premier temps écarté en raison
de son coût estimé. Le montant des subventions accordées à la commune, supérieur à ce qui
était prévu, rend désormais ce raccordement envisageable. Un chiffrage plus précis a été
demandé au cabinet MERLIN : une décision sera prise, en fonction du montant des travaux.
2) SIEA : Nomination d’un délégué supplémentaire
M. Jacques MARCHAS est désigné deuxième délégué suppléant auprès du SIEA.
3) CCHB : Délibération PLUIH (Projet Local d’Urbanisme Intercommunal et de l’Habitat)
M. le Maire présente au Conseil Municipal le PADD (Projet d’Aménagement et de
Développement Durable) du PLUIH.
4) Terrain de football de LANTENAY
La réponse des présidents de l’ESMCV (Entente Saint Martin Combe du Val) au courrier de M.
le Maire n’a pas répondu pas aux questions posées par le Conseil Municipal concernant
l’avenir du terrain de football de LANTENAY. Il semble néanmoins évident qu’il n’est l’objet
d’aucun projet d’aménagement ou d’utilisation.
Le local des vestiaires est sous la responsabilité de la commune de LANTENAY, et non de la
CCHB. Il est si délabré qu’il ne pourra pas être réhabilité : il sera donc démoli, pour des
questions de sécurité. M. le Maire va convoquer les responsables de l’ESMCV pour les
informer de cette décision. 5) Vote des Comptes de Gestion et Comptes Administratifs 2016 – Budget Principal et
Budgets Annexes
M. le Maire présente les Comptes Administratifs 2016, et répond aux questions des
conseillers municipaux.
Dépenses Recettes Solde
Budget
Principal
Fonctionnement 256 971,14 € (*) 303 611,05 € (*) + 46 639,91 € Investissement 59 737,47 € (**) 79 439,04 € + 19 701,57 € Budget bois 11 720,71 € 38 094,21 € + 26 373,50 €
Budget Eau Fonctionnement 34 914,59 € 77 858,92 € + 42 944,33 € Investissement 509 630,66 € 621 758,06 € + 112 127,40 €
Budget
Assainissement
Fonctionnement 21 965,19 € 15 943,48 € – 6 091,71 € Investissement 894 727,81 € 1 124 992,75 € + 230 264,94 €
(*) Pour mémoire, le Budget Prévisionnel 2016 était équilibré à 275 000 € en dépenses et
recettes.
(**) Cette somme représente le déficit antérieur reporté de 2015.
Sous la présidence de M. le Premier Adjoint, les Comptes Administratifs sont adoptés à
l’unanimité, chapitre par chapitre.
6) Questions diverses
- Situation de trésorerie : La commune dispose à ce jour de 358 538.34 euros.
- Recensement : La commune de LANTENAY a gagné 14 habitants depuis le dernier
recensement, ce qui représente une hausse de 5,36 % de sa population. Cette population
s’établit aujourd’hui à 282 habitants.
- CCHB : La CCHB décide d’installer une Conférence Intercommunale du Logement,
conformément à la législation. Tous les maires en sont membres de droit.
- Il est porté à l’attention du Conseil Municipal que le car scolaire de 6h45, à destination de
BELLIGNAT, continue d’emprunter le chemin de la Cornette, malgré l’arrêt des travaux. M. le
Maire écrira à la régie des transports à ce sujet.
7) Comptes rendus de diverses réunions
- SIEA : Le SIEA continue d’emprunter pour financer le développement du Réseau LieAin. La
hausse de la cotisation des communes va se poursuivre.
- CCHB, Conseil Communautaire : Un grand plan d’économies et de vente d’actifs a été engagé.
Les subventions aux associations vont diminuer sensiblement.
- Assemblée Générale des donneurs de sang : Le nombre de donneurs a baissé en 2016.
L’année 2017 débute en revanche de manière plus encourageante.
Fin de la réunion à 22h30