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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20240702 Ccfl ODJ cc Affichage)
Thèmes du document : Famille, Logement, Investissement et développement économique,
CCFL - Conseil communautaire du 02 juillet 2024_Ordre du jour
Le Conseil de la Communauté de communes
Flandre Lys se déroulera le
Mardi 02 juillet 2024 à 19h
500 rue de la Lys, 59253 LA GORGUE.
L’ordre de jour sera le suivant :
1. Adoption du procès-verbal du conseil du 30 mai 2024.
2. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération n°2023D126 du 22 juin 2023.
3. 2024D117 – Remplacement de Monsieur Jean DELVALLE par Monsieur Erik LABERGERIE en tant qu’élu communautaire représentant de la commune de Lestrem.
4. 2024D118 - Remplacement de Monsieur Jean DELVALLE par Monsieur Erik LABERGERIE en tant qu’élu communautaire au sein des commissions.
5. 2024D119 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Validation du projet de territoire « Axe Lys 2040 ».
6. 2024D120 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Modification des statuts et redéfinition de l’intérêt communautaire.
7. 2024D121 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Convention avec la commune de La Gorgue pour la mutualisation du logiciel urbanisme et sa base de données. 8. 2024D122 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Adhésion au groupement de commandes du CDG59 relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs. 9. 2024D123 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Modification du tableau des effectifs.
10. 2024D124 – Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Contrat d’apprentissage. 11. 2024D125 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Contrat de projet – Création de postes non permanents – Dispositif Conseiller Numérique France Services.
12. 2024D126 - Culture – Reconduction du CLEA (Contrat Local d’Education Artistique) intitulé « Tout au long de la vie » vers une Convention CLEA + « Nouvelle Génération ». 13. 2024D127 - Culture – Nouveau prix littéraire Jeunesse Flandre LYS : EsperLUkids. 14. 2024D128 - Développement économique et acquisitions foncières - ZA des Petits Pacaux – Cession d’une parcelle à A2S Conseil.
15. 2023D129 - Développement économique et acquisitions foncières - Association Eura Industry Innov’ – Subvention.
16. 2024D130 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création / reprise – SARL O Double Ciseaux sur la commune de Merville. CCFL - Conseil communautaire du 02 juillet 2024_Ordre du jour
17. 2024D131 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention aux TPE en développement – SARL Grain de Beauté sur la commune de Merville. 18. 2024D132 – Environnement, transition écologique et aménagement du territoire – Velysoo – Modification du règlement et de la grille tarifaire.
19. 2024D133 – Environnement, transition écologique et aménagement du territoire – Mobilité – Mise en place d’une aide financière à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique. 20. 2024D134 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Rapport du délégataire de la délégation de services publics « l’Ondine » pour 2023.
21. 2024D135 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Subvention au mouvement sportif et à l’emploi salarié.
22. 2024D136 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Subvention au Basket Club Estairois. 23. 2024D137 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Appel à projet santé – Fête de la tomate.
24. 2024D138 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Appel à projet santé - Association amicale pour le don du sang bénévole Estaires, La Gorgue, Laventie et environs. 25. 2024D139 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Reconduction de l’action fruits- légumes.
26. 2024D140 - Habitat, Action sociale et CIAS – Approbation du Programme Local de l’Habitat 2024-2030.
27. 2024D141 - Habitat, Action sociale et CIAS – Aide à la production et à la rénovation de logements locatifs sociaux – Création des dispositifs.
28. 2024D142 - Habitat, Action sociale et CIAS – Aide à l'accession à la propriété – Création du dispositif.
29. 2024D143 - Habitat, Action sociale et CIAS – Lutte contre l’habitat indigne – Création d’une aide communautaire à destination des bailleurs privés du territoire pour les logements insalubres.
30. 2024D144 - Habitat, Action sociale et CIAS – Convention avec la CAF 59 d’échanges de données pour lutter contre l'habitat indécent.
31. 2024D145 - Habitat, Action sociale et CIAS – Aide à la production de logements sociaux – Sailly-sur-la Lys : opération Flandre Opale Habitat dite « Cœur de village 1A, ilots D et E ». 32. 2024D146 - Habitat, Action sociale et CIAS – Aide à la production de logements sociaux – Sailly-sur-la Lys : opération Flandre Opale Habitat dite « Cœur de village 2B ». 33. 2024D147 - Habitat, Action sociale et CIAS – Aide à la production de logements sociaux – Estaires : opération Septalia de la rue Joran dite « Joubarbe III ».
34. 2024D148 - Habitat, Action sociale et CIAS – Lutte contre l’habitat indigne – Octroi d’une aide communautaire à destination de Monsieur Le Tallec à Merville : opération dite de « La Pharmacie ».
35. 2024D149 - Habitat, Action sociale et CIAS – Convention de pacte territorial permettant le portage du dispositif France Rénov’ par le syndicat mixte Flandre et Lys (SMFL). 36. 2024D150 - Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys - Désignation des membres du comité de programmation LEADER pour la CCFL. 37. 2024D151 - Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys – Modification des tarifs de la régie OTI.
38. 2024D152 - Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys – Sollicitation de la commune de Fleurbaix d’un fonds de concours tourisme pour la création d’une aire de jeux.
39. 2024D153 - Motion relative au refus de la fermeture de la tour de contrôle de l’Aéroport de Merville Lestrem.
40. 2024D154 – Collecte des déches ménagers et relations avec le SMICTOM – Organisation territoriale de la compétence « Déchets » - Motion.
41. Questions diverses.