unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20251216 Ccfl ODJ cc Affichage

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20240530 CC

unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20251014 CC

unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20240314 CC

unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20241008 CC

unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20260303 CC

unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20240702 CC

unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20231017

unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20250325 CC

unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20250701 CC

unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20240409 CC

unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20251216 Ccfl ODJ cc Affichage Document publié le Mardi 16 décembre 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20251216 Ccfl ODJ cc Affichage)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Justice et droit, CCFL - Conseil communautaire du 16 décembre 2025_Ordre du jour

Le Conseil de la Communauté de communes

Flandre Lys se déroulera le

Mardi 16 décembre 2025 à 19h

500 rue de la Lys, 59253 LA GORGUE.

L’ordre de jour sera le suivant :

1. Adoption du procès-verbal du conseil du 14 octobre 2025.

2. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération n°2024D166 du 08 octobre 2024.

3. 2025D211 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Modification du tableau des effectifs.

4. 2025D212 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité.

5. 2025D213 – Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Approbation du règlement d’utilisation des véhicules de service et de la délibération annuelle autorisant l’attribution de véhicules de service avec remisage à domicile.

6. 2025D214 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Budget Général – Décision modificative n°2.

7. 2025D215 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Budget Aérodrome – Décision modificative n°2.

8. 2025D216 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Budget REOM – Décision modificative n°4.

9. 2025D217 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Budget ZA des Pacaux – Décision modificative n°3.

10. 2025D218 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Budget du gîte intercommunal et des écolodges intercommunaux – Décision modificative n°2.

11. 2025D219 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Budget du Port – Décision modificative n°2.

12. 2025D220 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Versement d’une subvention d’équilibre exceptionnelle du budget général au budget annexe Aérodrome. 13. 2025D221 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Versement d’une subvention d’équilibre du budget général au budget du Port.CCFL - Conseil communautaire du 16 décembre 2025_Ordre du jour

14. 2025D222 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget REOM - Provision et reprise de provision pour créances douteuses.

15. 2025D223 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Budget REOM – Admission en non-valeur.

16. 2025D224 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Budget REOM – Créances éteintes.

17. 2025D225 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Budget général – Dépenses d’investissement - Autorisation de paiement avant vote du BP 2026.

18. 2025D226 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Budget Aérodrome – Dépenses d’investissement - Autorisation de paiement avant vote du BP 2026.

19. 2025D227 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Budget REOM – Dépenses d’investissement - Autorisation de paiement avant vote du BP 2026.

20. 2025D228 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Budget Port d’Haverskerque – Dépenses d’investissement - Autorisation de paiement avant vote du BP 2026. 21. 2025D229 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Clôture du budget annexe pour la Zone d’Activités des Graissières à Fleurbaix.

22. 2025D230 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Clôture du budget annexe pour la Zone d’Activités du Bois à Fleurbaix.

23. 2025D231 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Clôture du budget annexe pour la Zone d’Activités du Bacquerot à Laventie.

24. 2025D232 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Clôture du budget annexe pour la Zone d’Activités du Paradis à Lestrem.

25. 2025D233 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Clôture du budget annexe Gîte intercommunal et écolodges intercommunaux.

26. 2025D234 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Attributions de compensation. 27. 2025D235 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Souscription d’un emprunt sur le Budget général auprès de la Caisse d’Epargne.

28. 2025D236 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Aéroport de Merville-Lestrem – Modification des tarifs.

29. 2025D237 – Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Fourniture des solutions RFID, ordinateurs et mobiliers pour le réseau de lecture publique - Convention de groupement de commandes.

30. 2025D238 – Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Rétrocession de la RD172 E3 située sur la commune de Lestrem du Département du Pas-de-Calais à la CCFL. 31. 2025D239 – Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Classement de parcelles au domaine public intercommunal.

32. 2025D240 - Habitat, Action Sociale et CIAS – Partenariat Unis Cité Hauts-de-France (antenne Cœur de Flandre).

33. 2025D241 - Habitat, Action Sociale et CIAS - Lutte contre l’habitat indigne – Instauration de l’Autorisation Préalable de Mise en Location (APML) et fixation du régime des sanctions contraventionnelles.

34. 2025D242 - Habitat, Action Sociale et CIAS – Aide à l’accession sociale (prêt social location- accession (PSLA) et bail réel solidaire (BRS)).

35. 2025D243 - Habitat, Action Sociale et CIAS – Lutte contre l’habitat indigne – Octroi d’une aide communautaire à destination de Monsieur Régis DERETZ pour une opération de 4 logements à Laventie.

36. 2025D244 – Développement économique et acquisitions foncières – ZA du Bacquerot - Cession d’un terrain à la commune de Laventie.

37. 2025D245 – Développement économique et acquisitions foncières – ZA des Petits Pacaux - Cession de voirie et des lots 1, 2 et 3 au profit du groupe Vitalis.

38. 2025D246 – Développement économique et acquisitions foncières – ZA des Petits Pacaux - Cession à la SAS Aéropaint Flandre Lys.CCFL - Conseil communautaire du 16 décembre 2025_Ordre du jour

39. 2025D247 – Développement économique et acquisitions foncières – ZA Moulin Madame - Cession des lots 1 et 2 à la SAS Pepe Bacio.

40. 2025D248 – Développement économique et acquisitions foncières – ZA Moulin Madame - Cession du lot 7 à la SARL Allex Home.

41. 2025D249 – Développement économique et acquisitions foncières – ZA Moulin Madame – Cession du lot 13 à la SAS TC (la Pépinière).

42. 2025D250 – Développement économique et acquisitions foncières – ZA Moulin Madame – Cesion du lot 16 à la SARL Damelec Nord.

43. 2025D251 – Développement économique et acquisitions foncières – ATPE - Subvention à la création et à la reprise – SAS Marmotte et Compagnie sur la commune de Sailly-sur-la-Lys. 44. 2025D252 – Développement économique et acquisitions foncières – ATPE – Subvention à la création et à la reprise – EI Maison Delormel sur la commune de Fleurbaix.

45. 2025D253 – Développement économique et acquisitions foncières – ATPE – Subvention aux PME en développement – SAS Spacing Nord sur la commune de Fleurbaix.

46. 2025D254 - Tourisme, Voies douces, base nautique et port de plaisance – Demande de fonds de concours tourisme de la commune de Merville pour l’achat d’équipements destinés à la base nautique Claude Boulenguer.

47. 2025D255 - Tourisme, Voies douces, base nautique et port de plaisance – Réaffectation de l’attribution du Fonds de Concours Tourisme intercommunal aux projets de la commune d’Estaires.

48. 2025D256 - Tourisme, Voies douces, Base nautique, Port de plaisance Flandre Lys – Modification des tarifs de la régie OTI Flandre Lys.

49. 2025D257 - Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance – Tarifs 2026 du port de plaisance.

50. 2025D258 - Tourisme, Voies douces, Base nautique, Port de plaisance Flandre Lys – Tarifs 2026 de la régie base nautique.

51. 2025D259 – Environnement, transition écologique et aménagement du territoire – Programme de lutte contre les frelons asiatiques.

52. 2025D260 – Environnement, transition écologique et aménagement du territoire – Conditions d’attribution des aides aux particuliers pour les travaux d’économie d’énergie. 53. 2025D261 – Environnement, transition écologique et aménagement du territoire – Aide financière à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique – Reconduction.

54. 2025D262 – Environnement, transition écologique et aménagement du territoire – Modification du maxima de dépenses pour le service Pass Pass TAD.

55. 2025D263 – Environnement, transition écologique et aménagement du territoire – Adoption du règlement intérieur du service Pass Pass TAD.

56. 2025D264 - Collecte des déchets ménagers et relations avec le SMICTOM des Flandres - Tarifs 2026 de la RIEOM.

57. 2025D265 - Collecte des déchets ménagers et relations avec le SMICTOM des Flandres - Rapport sur la qualité du service de prévention et de gestion de déchets.

58. 2025D266 - Collecte des déchets ménagers et des relations avec le SMICTOM des Flandres – Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2025-2030. 59. 2025D267 - Collecte des déchets ménagers et relations avec le SMICTOM des Flandres – Eco- organisme ALCOME.

60. 2025D268 - Petite Enfance, Jeunesse, Santé, Sport – Appel à projet santé – Fête de la tomate. 61. Questions diverses.