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Document publié le Jeudi 14 mars 2024
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Thèmes du document : Consommateurs, Sport, Famille,
CCFL - Conseil communautaire du 14 mars 2024_Ordre du jour
Le Conseil de la Communauté de communes
Flandre Lys se déroulera le
Jeudi 14 mars 2024 à 19h
500 rue de la Lys, 59253 LA GORGUE.
L’ordre de jour sera le suivant :
1. Adoption du procès-verbal du 17 octobre 2023.
2. Adoption du procès-verbal du 19 décembre 2023.
3. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération n°2023D126 du 22 juin 2023.
4. 2024D001 - Finances, mutualisation et transferts de charges - Tableau des effectifs et avancements de grade.
5. 2024D002 - Finances, mutualisation et transferts de charges – Convention relative à la mise à disposition d’un agent de la commune de Merville pour une mission en informatique/numérique.
6. 2024D003 - Finances, mutualisation et transferts de charges - Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes.
7. 2024D004 - Finances, mutualisation et transferts de charges - Débat d’Orientation Budgétaire (DOB).
8. 2024D005 - Finances, mutualisation et transferts de charges – Adhésion au dispositif de Centrale d’Achat Transport à la Demande.
9. 2024D006 - Finances, Mutualisation, Transfert de charges – Souscription au lancement d’un marché mutualisé de transport à la demande par la Centrale d’Achat Hauts-de-France mobilités.
10. 2024D007 – Finances, Mutualisation, Transfert de charges – Convention cadre relative à l’exercice partagé de la compétence voirie entre la CCFL et ses communes membres - Modification.
11. 2024D008 - Finances, Mutualisation, Transfert de charges – Convention avec le TE Flandre relative au réseau de chaleur urbain.
12. 2024D009 - Collecte des déchets ménagers et relations avec le SMICTOM des Flandres - Motion relative à la taxation carbone.
13. 2024D010 - Habitat, Action sociale et CIAS – Création d’un service mutualisé d’instruction des enseignes, pré-enseignes et publicités.
14. 2024D011 – Habitat, Action sociale et CIAS – Partenariat Unis Cité Hauts-de-France (antenne Cœur de Flandre) – Subvention. CCFL - Conseil communautaire du 14 mars 2024_Ordre du jour
15. 2024D012 – Culture – Instauration du dispositif « Lys en scènes ». 16. 2024D013 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Modification des conditions générales de vente de la base nautique.
17. 2023D014 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Santé – Action « bébés nageurs ». 18. 2024D015 – Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Prise en charge des séances de natation – Conventions tripartites d’accueil des établissements scolaires.
19. 2024D016 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Subvention au mouvement sportif et emploi salarié.
20. 2024D017 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Subvention exceptionnelle à une athlète dans le cadre des jeux olympiques.
21. 2024D018 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Appel à projet santé - Jeux paralympiques organisés par le service jeunesse de la maison pour tous de la commune de La Gorgue.
22. 2024D019 - Développement économique et acquisitions foncières – Convention de revitalisation Bridgestone – Constitution d’un Groupement d’Intérêt Public. 23. 2024D020 - Développement économique et acquisitions foncières - Zone d’activités des Petits Pacaux – Cession d’une parcelle à la SARL Kubowski.
24. 2024D021 - Développement économique et acquisitions foncières - Zone d’activités des Petits Pacaux – Cession Du lot n°6 à la SAS Ramette.
25. 2024D022 - Développement économique et acquisitions foncières - Zone d’activités des Petits Pacaux – Cession de parcelles à la SAS Vitalis Groupe.
26. 2024D023 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création ou à la reprise – SARL Grimpeo Elagage Services sur la commune de Merville. 27. 2024D024 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création ou à la reprise – SAS Gelysa Picard sur la commune de La Gorgue.
28. 2024D025 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création ou à la reprise – EI Maxime Bloquet sur la commune de Lestrem.
29. 2024D026 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création ou à la reprise – EI Waeles Ludovic sur la commune de Sailly-sur-la-Lys. 30. 2024D027 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création ou à la reprise – SARL Boulangerie Colette sur la commune de Fleurbaix. 31. 2024D028 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création ou à la reprise – SARL Edéa Bien être sur la commune d’Estaires.
32. 2024D029 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création ou à la reprise – SAR Ysao sur la commune de Fleurbaix.
33. 2024D030 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création ou à la reprise – SARL B&B Estaires sur la commune d’Estaires.
34. 2024D031 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention aux TPE en développement – EI Ophélie Lenoble sur la commune de Laventie.
35. 2024D032 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention aux TPE en développement – EI Maxime Leturgie (Legima Elec) sur la commune de La Gorgue. 36. 2024D033 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention aux TPE en développement – SARL VMD sur la commune de Laventie.
37. 2024D034 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention aux TPE en développement – EIRL Ets Pascal sur la commune de Merville.
38. 2024D035 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention aux TPE en développement – SARL François le jARTdinier sur la commune de Lestrem. 39. Questions diverses.