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Document publié le Mardi 17 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20231017 CCFL ODJ Affichage)
Thèmes du document : Famille, Consommateurs, Justice et droit,
Le Conseil de la Communauté de communes
Flandre Lys se déroulera le
Mardi 17 octobre 2023 à 19h
500 rue de la Lys, 59253 LA GORGUE.
L’ordre de jour sera le suivant :
1. Adoption du procès-verbal du conseil du 04 avril 2023 et du 22 juin 2023. 2. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération n°2023D126 du 22 juin 2023.
3. 2023D130 – Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget Général, décision modificative n°2.
4. 2023D131 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget Aérodrome, décision modificative n°1.
5. 2023D132 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Institution budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 et règlement budgéaire et financier (RBF). 6. 2023D133 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Détermination des durées d’ammortissement des immobilisations.
7. 2023D134 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Tableau des effectifs. 8. 2023D135 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Attribution de chèques cadeaux aux agents.
9. 2023D136 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Groupement de commandes avec la Métropole Européenne de Lille – Enquête mobilité.
10. 2023D137 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – SIECF – Groupement de commandes pour l’achat d’énergie et de fourniture de services associé - Avenant n°3. 11. 2023D138 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Centre aquatique intercommunal – Exploitation – Approbation du choix du délégataire – Approbation du contrat de délégation de service public et ses annexes.
12. 2023D139 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Construction d’une école de pilotage – Concours de maîtrise d’œuvre – Primes des cadidats et indemnités du jury. 13. 2023D140 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Cession d’un camion nacelle à l‘entreprise Christian Matériel.
14. 2023D141 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Désignation d’un référent déontologue des élus locaux.
15. 2023D142 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Mise à disposition d’une parcelle par la commune d’Haverskerque pour la construction d’un parking - Bail emphytéotique administratif. 16. 2023D143 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Collecte des déchets ménagers et relations avec le SMICTOM des Flandres – Rapport sur la qualité du service de prévention et de gestion des déchets – RPQS 2022.
17. 2023D144 - Voirie, bâtiments, gens du voyage et chenil – Rétrocessions des RD18 et 322 situées sur les communes de La Gorgue et de Laventie, des CD 59 et 62 à la CCFL.
18. 2023D145 - Voirie, bâtiments, gens du voyage et chenil – Rétrocessions de RD situées sur les communes de Fleurbaix, Laventie, Lestrem et Sailly sur la Lys du CD 62 à la CCFL. 19. 2023D146 - Habitat, Action sociale et CIAS – Aides à l’accession à la propriété. 20. 2023D147 - Habitat, Action sociale et CIAS – Aides à la production de logements à loyer modéré. 21. 2023D148 - Développement économique et acquisitions foncières – ZI des Fondeurs – Déclassement d’une parcelle du domaine public intercommunal.
22. 2023D149 - Développement économique et acquisitions foncières – ZI des Fondeurs – Acquisition et vente de parcelles entre Monsieur Carlier et la CCFL en vue de travaux sur la rue Variscotte.
23. 2023D150 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création/reprise – Les photos de Cam sur la commune de Sailly-sur-la-Lys.
24. 2023D151 – Jeunesse, Petite Enfance, Santé, Sport – Appel à projet déposé par l’association « Amicale pour le don du sang bénévole – Estaires, La Gorgue et environs ». 25. 2023D152 – Jeunesse, Petite Enfance, Santé, Sport – Actions Fruits/Légumes – Modification de la convention.
26. 2023D153 - Jeunesse, Petite Enfance, Santé, Sport – Subvention au mouvement sportif et emploi salarié – Les foulées laventinoises en terre de l’Alloeu.
27. Questions diverses.