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Document publié le Mardi 14 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20251014 Ccfl ODJ cc Affichage)
Thèmes du document : Famille, Consommateurs, Justice et droit,
CCFL - Conseil communautaire du 14 octobre 2025_Ordre du jour
Le Conseil de la Communauté de communes
Flandre Lys se déroulera le
Mardi 14 octobre 2025 à 19h
500 rue de la Lys, 59253 LA GORGUE.
L’ordre de jour sera le suivant :
1. Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 1er juillet 2025. 2. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération n°2024D166 du 08 octobre 2024.
3. 2025D176 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Remplacement de Monsieur Michel DEHAENE par Monsieur Stéphane GLORIANT en tant qu’élu communautaire représentant de la commune d’Estaires.
4. 2025D177 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Remplacement de Monsieur Michel DEHAENE par Monsieur Stéphane GLORIANT en tant qu’élu communautaire au sein des commissions.
5. 2025D178 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Modification du nombre de vice- présidents.
6. 2025D179 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Rapport du délégataire de la délégation de services publics « l’Ondine » pour 2024.
7. 2025D180 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Centre aquatique intercommunal - Tarifs du Centre aquatique l’Ondine pour l’année 2026.
8. 2025D181 - Finances, Mutualisation, Transferts de charges – Territoire d’Energie Flandre – Avenant à la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour le déploiement de bornes de recharge électrique sur le territoire CCFL.
9. 2025D182 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget ZA Maurianne - Adoption du Compte Financier Unique 2024.
10. 2025D183 – Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget REOM – Décision modificative n°3.
11. 2025D184 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Budget ZA des Petits Pacaux – Décision modificative n°2.
12. 2025D185 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Aéroport de Merville-Lestrem – Modification des tarifs.
13. 2025D186 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Modification des tarifs d’occupation temporaire du domaine public de la base de loisirs Eolys.
14. 2025D187 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Sollicitation d’un fonds de concours par la commune de Merville – Augmentation de la sollicitation pour la création d’un terrain de football synthétique. CCFL - Conseil communautaire du 14 octobre 2025_Ordre du jour
15. 2025D188 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Sollicitation d’un fonds de concours par la commune de Merville pour la fusion des écoles Pergaud et Victor Hugo. 16. 2025D189 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Sollicitation d’un fonds de concours par la commune de Lestrem pour la réfection de la toiture de l’église de la Fosse. 17. 2025D190 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Sollicitation d’un fonds de concours par la commune de Lestrem pour la réhabilitation de la ferme Petitprez. 18. 2025D191 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Cession d’un terrain non bâti sis 25 rue Louis Bouquet à Fleurbaix à la commune de Fleurbaix.
19. 2025D192 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Désignation d’un nouveau référent déontologue des élus.
20. 2025D193 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Attribution de cartes cadeaux aux agents.
21. 2025D194 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Contrat d’apprentissage – Modification.
22. 2025D195 - Collecte des déchets ménagers et relations avec le SMICTOM des Flandres – Rapport sur la qualité du service de prévention et de gestion des déchets 2024. 23. 2025D196 – Habitat, Action sociale et CIAS – SDAASP du département du Nord 2025-2030. 24. 2025D197 – Habitat, Action sociale et CIAS – Aides à l’accession à la propriété. 25. 2025D198 – Habitat, Action sociale et CIAS – Aide à l’accession sociale (prêt social location- accession (PSLA) et bail réel solidaire (BRS)).
26. 2025D199 - Développement économique et acquisitions foncières - Acquisition des parcelles des anciens passages à niveau à la SNCF sur les communes de Lestrem et La Gorgue. 27. 2025D200 – Développement économique et acquisitions foncières – Déclassement du domaine public intercommunal et intégration au domaine privé d’une partie de la voirie de la ZA des Petits Pacaux.
28. 2025D201 – Développement économique et acquisitions foncières – ZA de la Rivière d’Or – Acquisition de parcelles aux Voies Navigables de France.
29. 2025D202 - Développement économique et acquisitions foncières – ZI des Fondeurs – Servitudes entre la CCFL et Monsieur CARLIER.
30. 2025D203 - Développement économique et acquisitions foncières – ZA des Petits Pacaux - Cession à la SARL PADEL CB.
31. 2025D204 – Développement économique et acquisitions foncières – ATPE – Subvention à la création et à la reprise – SASU ASE sur la commune de Fleurbaix.
32. 2025D205 – Développement économique et acquisitions foncières – ATPE – Subvention aux TPE en développement – SARL AAJAVYZCO (Maison VALKAN) sur la commune de Fleurbaix. 33. 2025D206 – Petite enfance, Jeunesse, Santé, Sport – Subventions au mouvement sportif et à l’emploi salarié.
34. 2025D207 – Petite enfance, Jeunesse, Santé, Sport – Appel à projet santé – Subvention à la commune d’Estaires pour la semaine de l’enfance.
35. 2025D208 – Culture - Demande de fonds de concours Culture de La Gorgue pour le développement des équipements culturels du territoire : rénovation du kiosque à musique. 36. 2025D209 – Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance – Modification des tarifs de la régie OTI Flandre Lys.
37. 2025D210 - Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance – Convention relative à la passation de marchés conjoints permettant la mise en œuvre d’actions de développement et de valorisation touristique dans le cadre du projet INTERREG VI Clim@TouVert. 38. Questions diverses.