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Document publié le Jeudi 30 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20240530 Ccfl ODJ cc Affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Aménagement du territoire,
CCFL - Conseil communautaire du 30 mai 2024_Ordre du jour
Le Conseil de la Communauté de communes
Flandre Lys se déroulera le
Jeudi 30 mai 2024 à 19h
500 rue de la Lys, 59253 LA GORGUE.
L’ordre de jour sera le suivant :
1. Adoption du procès-verbal du conseil du 09 avril 2024.
2. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération n°2023D126 du 22 juin 2023.
3. 2024D103 – Environnement, Transition écologique et Aménagement du territoire – Approbation de la révision des statuts de la Centrale d’Achat Transport à la Demande (TAD) du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités.
4. 2024D104 – Environnement, Transition écologique et Aménagement du territoire – Convention de délégation de compétence avec la Région Hauts-de-France pour l’organisation d’un service de transport à la demande.
5. 2024D105 - Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys – Modification des tarifs de la régie OTI.
6. 2024D106 - Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys – Taxe de séjour – Modification des tarifs au 1er janvier 2025.
7. 2024D107 - Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys – Modification des tarifs de la régie base nautique.
8. 2024D108 - Développement économique et acquisitions foncières – Safilin - Convention de mise à disposition avec l’EPF.
9. 2024D109 – Développement économique et acquisitions foncières – Adhésion à l’association Oziris Béthune.
10. 2024D110 - Voirie Bâtiments, Gens du voyage et Chenil – Création de servitudes de passage pour la réalisation des travaux de déploiement du schéma directeur vélo.
11. 2024D111 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Convention industrielle de formation par la recherche.
12. 2024D112 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Délibération donnant mandat au Centre de gestion du nord (CDG59) pour la mise en concurrence d’un marché d’assurance des risques statutaires.
13. 2024D113 – Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Modification des tarifs d’occupation temporaire de l’aérodrome de Merville-Lestrem. CCFL - Conseil communautaire du 30 mai 2024_Ordre du jour
14. 2024D114 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Modification du tableau des effectifs et avancements de grade.
15. 2024D115 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC).
16. 2024D116 – Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Base de loisirs Eolys - Fixation des tarifs de redevance d’occupation temporaire du domaine public.
17. Questions diverses.