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unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20250325 Ccfl ODJ cc Affichage Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20250325 Ccfl ODJ cc Affichage)Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Sport, CCFL - Conseil communautaire du 25 mars 2025_Ordre du jour

Le Conseil de la Communauté de communes

Flandre Lys se déroulera le

Mardi 25 mars 2025 à 19h

500 rue de la Lys, 59253 LA GORGUE.

L’ordre de jour sera le suivant :

1. Adoption du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2024.

2. Adoption du procès-verbal du conseil du 11 février 2025.

3. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération n°2024D166 du 08 octobre 2024.

4. Etat annuel des indemnités des conseillers communautaires.

5. 2025D029 – Habitat, Action sociale et CIAS – Aide à l’accession à la propriété. 6. 2025D030 – Petite enfance, Jeunesse, Santé, Sport - Action de sensibilisation à l’utilisation des couches lavables dans le cadre du programme local de prévention et de réduction des déchets.

7. 2025D031 – Petite enfance, Jeunesse, Santé, Sport – Subventions au mouvement sportif et emploi salarié.

8. 2025D032 – Petite enfance, Jeunesse, Santé, Sport – Modification du règlement d’aide au mouvement sportif « Médaillés ».

9. 2025D033 - Culture – Détermination du montant de la subvention au cinéma de Merville pour 2024 et du montant de l’acompte pour 2025.

10. 2025D034 - Culture – Appels à projets 2ème trimestre 2025 – Les reflets du temps. 11. 2025D035 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Occupation temporaire du domaine public de la base de loisirs Eolys – Instauration d’une caution.

12. 2025D036 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Indemnités du jury de concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une nouvelle école de pilotage – Modification.

13. 2025D037 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Sollicitation d’un fonds de concours par la commune d’Estaires pour l’extension du cimetière.

14. 2025D038 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Sollicitation d’un fonds de concours par la commune de Laventie pour la création de la nouvelle crèche municipale. 15. 2025D039 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Sollicitation d’un fonds de concours par la commune de Laventie pour l’acquisition du foncier pour le nouveau centre technique municipal.CCFL - Conseil communautaire du 25 mars 2025_Ordre du jour

16. 2025D040 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Sollicitation d’un fonds de concours par la commune de Laventie pour son projet CTM – Phase 1.

17. 2025D041 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Sollicitation d’un fonds de concours par la commune de Laventie pour l’aménagement de l’étang communal. 18. 2025D042 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Sollicitation d’un fonds de concours par la commune de Laventie pour la réfection du parquet de l’école de danse. 19. 2025D043 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Sollicitation d’un fonds de concours par la commune de Laventie pour la réfection de la rue du Général de Gaulle. 20. 2025D044 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Sollicitation d’un fonds de concours par la commune de Laventie pour la réfection du stade de football synthétique. 21. 2025D045 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Sollicitation d’un fonds de concours par la commune de Merville pour l’aménagement de la rue Orphée Variscotte et du boulevard Victor Hugo – ajustement.

22. 2025D046 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Sollicitation d’un fonds de concours par la commune de Merville pour la mise aux normes de passages piétons PMR. 23. 2025D047 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Sollicitation d’un fonds de concours par la commune de Merville pour la réalisation de trottoirs divers – ajustement n°3. 24. 2025D048 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Vote des taux d’imposition applicables aux taxes directes locales pour 2024.

25. 2025D049 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Fixation du Produit de la Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations.

26. 2025D050 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Subvention du Budget Général au budget du CIAS.

27. 2025D051 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Autorisations de programme et crédits de paiement.

28. 2025D052 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Attribution de compensation. 29. 2025D053 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget Général, adoption du compte financier unique 2024.

30. 2025D054 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget REOM, adoption du compte financier unique 2024.

31. 2025D055 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget ZA du Bois, adoption du compte financier unique 2024.

32. 2025D056 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget ZA des Graissières, adoption du compte financier unique 2024.

33. 2025D057 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Budget ZA des Pacaux, adoption du compte financier unique 2024.

34. 2025D058 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Budget ZA du Paradis, adoption du compte financier unique 2024.

35. 2025D059 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Budget ZA du Bacquerot, adoption du compte financier unique 2024.

36. 2025D060 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Budget ZA Moulin Madame, adoption du compte financier unique 2024.

37. 2025D061 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Budget ZA Rivière d’Or, adoption du compte financier unique 2024.

38. 2025D062 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges – Budget du Port d’Haverskerque, adoption du compte financier unique 2024.

39. 2025D063 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget du Gîte intercommunal et des écolodges intercommunaux, adoption du compte financier unique 2024. 40. 2025D064 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget annexe de l’Office de tourisme intercommunal, adoption du compte financier unique 2024.

41. 2025D065 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget annexe de l’aérodrome, adoption du compte financier unique 2024.CCFL - Conseil communautaire du 25 mars 2025_Ordre du jour

42. 2025D066 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget Général, affectation de résultat 2024 sur 2025.

43. 2025D067 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget REOM, affectation de résultat 2024 sur 2025.

44. 2025D068 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget ZA du Bois, affectation de résultat 2024 sur 2025.

45. 2025D069 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget ZA des Graissières, affectation de résultat 2024 sur 2025.

46. 2025D070 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget ZA des Pacaux, affectation de résultat 2024 sur 2025.

47. 2025D071 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget ZA du Paradis, affectation de résultat 2024 sur 2025.

48. 2025D072 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget ZA Bacquerot, affectation de résultat 2024 sur 2025.

49. 2025D073 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget ZA Moulin Madame, affectation de résultat 2024 sur 2025.

50. 2025D074 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget ZA Rivière d’Or, affectation de résultat 2024 sur 2025.

51. 2025D075 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget du Port, affectation de résultat 2024 sur 2025.

52. 2025D076 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget du Gîte intercommunal et des écolodges intercommunaux, affectation de résultat 2024 sur 2025.

53. 2025D077 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget de l’Office de Tourisme intercommunal, affectation de résultat 2024 sur 2025.

54. 2025D078 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget de l’aérodrome, affectation de résultat 2024 sur 2025.

55. 2025D079 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget Général, vote du BP 2025.

56. 2025D080 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget REOM, vote du BP 2025. 57. 2025D081 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget ZA du Bois, vote du BP 2025.

58. 2025D082 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget ZA des Graissières, vote du BP 2025.

59. 2025D083 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget ZA des Pacaux, vote du BP 2025.

60. 2025D084 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget ZA du Paradis, vote du BP 2025.

61. 2025D085 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget ZA Moulin Madame, vote du BP 2025.

62. 2025D086 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget ZA Rivière d’or, vote du BP 2025.

63. 2025D087 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget du Port, vote du BP 2025. 64. 2025D088 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget du Gîte intercommunal et des écolodges intercommunaux, vote du BP 2025.

65. 2025D089 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget l’Office de Tourisme intercommunal, vote du BP 2025.

66. 2025D090 - Finances, Mutualisation, Transferts de Charges - Budget Aérodrome, vote du BP 2025.

67. Questions diverses.