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Document publié le Vendredi 17 février 2017 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Déliberation - 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
31mars 2 01 7 - no 01
1700/6
ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2017
En application de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 17 février 2017 est:
ADOPTEPAR27VOIXPOUR
Abstentions: 7 (M.CACCLIN - l-L. BOURDON - S. VINCENT
F. NIEZGODA - C. URBES - R. BA - N. ZMIRLI) REPUBLIQUE FRANCAISE
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIE DES VOSGES
Nombre effectif des Membres
du Conseil Municipal. .
Nombre des Membres en
exercice.
Nombre des Membres présents
à la séance...... ....... ... ...... ........ 30
Procurations............... 4
Absente excusée.................... l
EXTRAIT
du registre des délibérations du conseil municipal
Séance du 31 mars 2017
35
35
Le Conseil Municipal réuni en session ordinaire sous la présidence de David VALENCE, Maire, assisté de Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIVAT-MATTIONI, Mare FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Adjoints.
Etaient présents :
David VALENCE, Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIVAT-MATTIONI, Mare FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Jacqueline THIRION, Marie-France LECOMTE, Marie-Claude ANCEL, François FICHTER, Roselyne FROMENT, Isabelle de BECKER, Ousseynou SEYE, Christine FELDEN, Johann RUH, Issam BENOUADA, Mustafa GUGLU, Christopher ZIEGLER, Michel CACCLIN, Jean-Louis BOURDON, Serge VINCENT, Christine URBES, Ramata BA, Nadia ZMIRLL
Excusés et ont donné procuration:
Gina FILOGONIO
Sabriya CHINOUNE
Pierre JEANNEL
Fabien NIEZGODA
à Dominique CHOBAUT
à François FICHTER
à David VALENCE
à Serge VINCENT
Absente excusée
Nathalie TOMASI
Monsieur Christopher ZIEGLER est désigné en qualité de SECRETAIRE DE SEANCE. Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Visualisation de I. .. https:/ Iwww.efast.fr/ascl/fol exchange/ goPrintRetour ....
Accusé de réception préfecture
Objet de j'acte:
Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 17 février 2017
Date de transmission de j'acte: 07/04/2017
Date de réception de j'accusé de 07/04/2017
réception:
Numéro de j'acte: 01 DCM170016 ( voir "acte associé)
ldentifiant unique de j'acte: 088-218804136-20170331-01 DCM170016-DE
Date de décision: 31/03/2017
Acte transmis par: Isabelle BECK
Nature de j'acte: Délibération
Matiére de j'acte: 5. Institutions et vie politique
5.2. Fonctionnement des assemblees
1 sur 1 10/04/2017 10:26